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GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2fi362, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

Paul Bert (école Publique primaire), Chasnot (rue du)

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2fi366, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

[sans doute 1928]

Paul Bert (école Publique primaire), Chasnot (rue du)

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2fi371, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

[sans doute 1928]

Paul Bert (école Publique primaire), Chasnot (rue du)

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2fi361, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

Paul Bert (école Publique primaire), Chasnot (rue du)

GROUPE SCOLAIRE DES CRAS (PAUL BERT)

2fi367, Tiroir 3/7 (ancienne cote)

[sans doute 1928]

Paul Bert (école Publique primaire), Chasnot (rue du)

De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.

928W24

1985-2006

Chasnot (rue du), Chateaufarine (ZAC de), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue du Petit), Chaudanne (rue de), CHENIER, André (rue), Chevanney (chemin des), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du)

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - QUARTIER PALENTE ORCHAMPS - PLACE OLOF PALME, AMENAGEMENT D'AIRES DE JEUX : marché n°98-69 (1998). - RUE LANCHY - RUE BAVOUX - RUE DU CHASNOT, AMENAGEMENT DE VOIRIE : marché n°97-140 (1997-1998). - AVENUE DE CHARDONNET, CREATION D'UN PARKING PROVISOIRE : marché n°96-256 (1996-1998).

537W46

1997-1998

BAVOUX, Nestor (rue), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), LANCHY, Narcisse (rue), PALME, Olof (place)

Rue Chasnot, réservoir d'eau salée : plans, correspondance

620W305

1980-1994

Chasnot (réservoir de), Chasnot (rue du)

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

354W104

1930-1993

BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W62

1980-1987

CARNOT (avenue), CASENAT (rue), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHIFFLET (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), COLETTE (place), Cologne (rue de), CORNET, Jean (place), Cras (rue des)

PLAN

Chemin du Chasnot, projet d'élargissement et reconstruction de murs : plans, devis estimatif, correspondance avec les riverains (à noter : lettres à en-tête de la biscuiterie Franc-Comtoise F. Buhler - Panier à la grande Viotte) (1930-1932). Cités PLM, assainissement. Construction d'un égout entre le groupe scolaire Paul Bert et les cités de la compagnie PLM : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, plans (1937-1938). Construction d'un égout entre le chemin du Chasnot et le chemin de la Famille, rues de Tremolières et du Foyer Familial (renommée Romain Roussel) : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue Tremolières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue du Foyer Familial (Romain Roussel), construction d'un égout entre la rue des Cras et la rue Tremolières : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1968). Rues Marie-Louise et Romain Roussel, construction d'un égout par délestage : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et cahier des clauses techniques particulières de l'entreprise, correspondance relative à un accident survenu au carrefour rue Tremolières et rue Romain Roussel (1986-1987).

354W127

1930-1987

Paul Bert (école Publique primaire), Chasnot (rue du), Cras (quartier des), Famille (rue de la), MARIE-LOUISE (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Du chemin de Charmarin Dessus à la rue du Chasnot.

958W16

1888-1986

Charmarin (chemin de), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), CHARRIERE, François (rue), Chasnot (rue du)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Résidence et lotissement du Fort Benoît, alimentation en eau : plans, notes (1981-1984) - Rue de Chaillot, aménagement, 2e tranche : plans, notes (documents du service Etudes et Travaux) (1982-1983) - Rue du Chasnot, projet de déviation de la conduite d'eau traversant la propriété Kayser (dans le cadre de la construction de la résidence "Les Terrasses de Chasnot) : notes, correspondance, plans (notamment de la résidence) (1981-1983) - Rue Marulaz, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : pièces de marché, plans (1983) - Centre Régional de Transfusion Sanguine (CRTS) à Chateaufarine, alimentation en eau : correspondance, plans (1979-1983) - Rue de Dole, pose d'une conduite d'eau avec GDF : plans, correspondance (1983) - Chaufferie de Planoise, déviation de la conduite d'eau : détail estimatif, lettre de commande de la SEDD (1983)

355W97

1981-1984

Benoit (chemin du Fort), Chaillot (rue de), Chasnot (rue du), Dole (rue de), MARULAZ (rue), Planoise (quartier)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 42 - 55 , chantier n° 139 , Rue du Chasnot , section BH/BO : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en JUIN.82

377W514

1982

Chasnot (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 42 - 54 , chantier n° 139 , Rue du Chasnot - Rue de la Viotte Prolongée - Rue de la Rotonde , section BH/BO : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en JUIN.82

377W513

1982

Chasnot (rue du), Viotte prolongée (rue de la)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Charvet, Camille (rue) à Chopin, Frédéric (rue)

250W17

1951-1981

CHARVET, Camille (rue), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chateau de Vregille (chemin du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Chevanney (chemin des), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 41 - 58 , chantier n° 72 , Chemin Français - Rue Nicolas Bruand - Rue Henri Baigue - Rue du Chasnot , section BH : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

377W492

1980

BAIGUE, Henri (rue), BRUAND, Nicolas (rue), Chasnot (rue du), Français (chemin)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 41 - 56 , chantier n° 72 , Rue Bruand - Rue du Chasnot , section BI : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

377W489

1980

BRUAND, Nicolas (rue), Chasnot (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 41 - 57 , chantier n° 72 , Rue Nicolas Bruand - Rue du Chasnot , section BI : plan au 1/200ème, levé en MARS.80 , reporté en AVRIL.80

377W490

1980

BRUAND, Nicolas (rue), Chasnot (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79 Relevé topographique, planche n° 42 - 53 , chantier n° 61 , Rues Garibaldi - du Chasnot - de Belfort - des Chaprais - Des Deux Princesses - Place de la Liberté - Rue de la Liberté , section BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

377W512

1979

Belfort (rue de), Chaprais (rue des), Chasnot (rue du), GARIBALDI (rue), Liberté (place de la), Liberté (rue de la), Princesses (rue des Deux )

PLAN