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Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

462W49

1958-1975

Avanne (route d') (RD 106), Avenir (rue de l'), Barre aux Chevaux (chemin de la), Bregille (chemin du Fort de), BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chamarin Dessus (lieu-dit), Chapelle des Buis (chemin de la), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (chemin du Fort de), Combe Noire (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Epitaphe (rue de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Founottes, Les (lieu-dit), Gissey (chemin de), Grand Buisson (chemin du), Grands Bas (chemin des), Graviers Blancs (chemin des), GRIGNARD, Victor (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons, Aux (lieu-dit), Oeillet (chemin de l'), Planches (chemin des), Planches, Champs des (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Ragots (chemin des), Terre Rouge (lieu-dit), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Torcols (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Trois Châtels (chemin des) à Valentin (chemin de)

250W79

1951-1981

Chatels (chemin des Trois), Trulères (chemin des), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Du chemin des Trois Châtels au chemin des Vallières.

928W77

1985-2006

Chatels (chemin des Trois), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de)

De la rue Tristan Bernard à l'avenue de la Vaîte.

958W67

1910-1988

BERNARD, Tristan (rue), Chatels (chemin des Trois), Trulères (chemin des), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), Vaite (avenue de la)

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

1T8

1941

Avanne (route d') (RD 106), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), Brulefoin (chemin de), Charigney (rue de), Chatels (chemin des Trois), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Funiculaire (rue du), GAIFFE, Félix (rue), GIGOUX, Jean (place), Grande Rue, KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MORAND (rue), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), Palente Village (lieu-dit), PASTEUR (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Rotonde (rue de la), ROUSSEL, Romain (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des), Vareilles Dessus (lieu-dit), VEIL-PICARD (quai), Vesoul (rue de)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres T à W : Faubourg Tarragnoz ; Rue de Terre Rouge ; Place du Théâtre ; Rue Thiémanté ; Rue des Ecoles des Tilleroyes ; Place des Tilleuls ; Chemin des Torcols ; Rue de Trépillot ; Rue de Trey ; Chemin des Trois Châtels ; Avenue de la Vaîte ; Chemin de Valentin ; Chemin du Vallon ; Chemin de la Vosselle ; Quai Vieil-Picard ; Rue de Velotte ; Chemin des Verjoulots ; Rue de Vesoul ; Rue Charles Viancin ; Rue des Vieilles Perrières ; Chemin de Vieilley ; Rue des Vignerons ; Rue de Vignier ; Rue Violet ; Rue Charles Weiss ; Rue Jean Wyrsch ; concerne aussi la valeur d'assurance des postes de transformation). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W69

1980-1987

Chatels (chemin des Trois), Tarragnoz (faubourg), Terre Rouge (rue de), Théatre (place du), THIEMANTE (rue), Tilleroyes (chemin des Ecoles des), Tilleuls (place des), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de), Vallon (chemin du), VEIL-PICARD (quai), Velotte (rue de), Verjoulots (chemin des), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des), Vignier (rue de ), VIOLET (rue), Vosselle (chemin de la), WEISS, Charles (rue), WYRSCH, Jean (rue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1991 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau (91-34) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-35) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1991 (91-36) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (91-40) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1991 (91-42) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable (91-156) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard (91-52) - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud (91-53) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-55) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable (91-75) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières (91-81) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements (91-95) - Chemin des Essarts l'Amour, terrassement et travaux pour pose de conduite d'eau (détail estimatif) (91-106) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau (détail estimatif) (91-107) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) / TS2015 - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène (91-130) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable (91-145)

355W75

1991

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Benoit (chemin du Fort), Chatels (chemin des Trois), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Dole (rue de), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), GOUNOD, Charles (rue), JANVIER, Antide (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), MICHEL, Louise (avenue), MIDOL (rue), POUILLET, Claude (rue), Tarragnoz (faubourg), Villas (rue des)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 19 - 13 , chantier n° 57 , Chemin de la Jourande - Chemin des Trois Chatels - Chemin de Malpas , section - : plan au 1/500ème, levé en NOV.79 , reporté en DEC.79

377W857

1979

Chatels (chemin des Trois), Jourande (chemin de la), Malpas (chemin de)

PLAN

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de marché n° 90-86 et 91-56 (1990-1991) ; espaces verts : dossier de marché n° 91-33 (1991-1995) ; passage piétons (1991) ; aménagement parking : dossier de marché (1960-1963) ; construction de réseaux : dossier de marché n° 88-170 (1988). Chemin de Vareilles, assainissement (1977). Chemin de Valentin, mise à l'alignement propriétés Mercier et Poncet : dossier de marché n° 88-130 (1988-1991). Chemin des Vareilles Dessus, élargissement : dossier de marché (1962). Place Colette : dossier de marché n° 74-167 (1975). Rue Boissy d'Anglas, élargissement (1966) ; assainissement : dossier de marché n° 82-164 (1982). Chemin des Trois Châtels, mur de soutènement : dossier de marché (1958-1959). Chemin de Trepillot, assainissement : dossier de marché (1955-1957) ; élargissement : dossier de marché (1960). Réservoir de Chailluz : dossier de marché n° 82-116 (1982-1983). Chemin des Torcols, logements : dossier de plans (1992-1997). Rue Danton, assainissement : dossier de marché n° 70-28 (1970). Chemin des Vareilles du Milieu et des Vareilles Dessous, assainissement et élargissement : dossier de marché n° 71-80 (1965-1971).

354W51

1955-1995

Chailluz (station de pompage et de traitement de), BOISSY d'ANGLAS (rue), Chatels (chemin des Trois), COLETTE (place), COUBERTIN, Pierre de (place), DANTON (rue), Torcols (chemin des), Trépillot (rue de), Valentin (chemin de), Vareilles (chemin des), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vareilles du Milieu (chemin des)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W10

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Boucheries (rue des), Brosses (rue des), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chatels (chemin des Trois), Chaudanne (rue du Petit), Combe Saragosse (chemin de la), Corvée (rue de la), Courtils (rue des), Cras (rue des), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Géraniums (avenue des), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Jeannettes (rue des), LECOURBE (rue du Général), Liberté (place de la), MARULAZ (rue), NARDIN (chemin des Champs), Palente (chemin de), Pervenches (rue des), Princesses (rue des Deux ), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Ronchaux (rue), Roses (rue des), Sechal (rue du), Sentier (rue du), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), VEIL-PICARD (quai), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), Violettes (rue des), VOIRIN (rue)

PERMIS DE CONSTRUIRE