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1

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

Date

1958-1975

Cote

462W49

2

De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

Date

1986-2006

Cote

928W38

3

Fort de Chaudanne, travaux de réfection et de réaménagement : dossier de permis de construire n°85-502, comptes rendus de réunions de chantier, factures, devis, délibérations du conseil municipal, plans, notes, correspondance.

Date

1985-1996

Cote

785W158

4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

5

Relevé topographique, planche n° 39 - 28 , chantier n° 307 , Chemin du Fort de Chaudanne , section IO/IP : plan au 1/200ème, levé en AOUT.88 , reporté en septembre 1988

Date

1988

Cote

377W423

6

Relevé topographique, planche n° 38 - 28 , chantier n° 307 , Chemin du Fort de Chaudanne - Sentier des Deux Lys , section IN : plan au 1/200ème, levé en AOUT.88 , reporté en septembre 1988

Date

1988

Cote

377W400

7

Relevé topographique, planche n° 36 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Chemin du Fort de Chaudanne , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

Date

1987

Cote

377W325

8

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

9
BATIMENTS MILITAIRES (Atlas)Garde du génie

1 media

BATIMENTS MILITAIRES (Atlas)Garde du génie

Date

1866

Cote

2fi122, Tiroir 1/12 (ancienne cote)

10

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

Date

1951-1981

Cote

250W36

11

Fort de Chaudanne, stand de tir régional et logement d'un gardien, projet d'aménagement : plans d'avant-projet, correspondance

Date

1969-1981

Cote

345W7

12

Relevé topographique, planche n° 36 - 35 , chantier n° 304 , Rue Plançon - Chemin du Fort de Chaudanne , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

Date

1987

Cote

377W327

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

14

Chemin du Fort de Chaudanne. - Elargissement partiel : dossier de marché n° III/09/71 (1971-1972). - Prolongement d'égout : plans, détail (1977). Chemin de la Chapelle des Buis, élargissement au droit de la propriété des pères franciscains : plans, correspondance, notes (1952-1953) (opération faite suite à l'affluence pour le Monument de la Libération). Chemin de l'Oeillet, élargissement au droit des propriétés Grangier, Laborde et Gousserey : dossier de marché n° 75-45 (1975-1976). Chemin de Pirey, construction d'un égout par le Département pour les propriétés départementales "La Clairière" et "Bellevue": correspondance Ville de Besançon/architecte départemental et Ville de Besançon/Préfecture, plans, notes (1968-1969). Chemin du Chanoine Mourot, construction d'un égout : dossier de marché n°73-25, pétition des riverains de la rue Amédée Ponceau (1972-1974). Place de la 1ère Armée Française. - Monument de Chardonnet, aménagement des abords : dossier de marché, plans (1930-1931). - Aménagement : dossier de marché n°74-27 (1974-1975).

Date

1930-1977

Cote

354W23

15

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W62

16

De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.

Date

1909-1985

Cote

958W30

17

Relevé topographique, planche n° 40 - 29 , chantier n° 307 , Chemin du Fort de Chaudanne , section IP : plan au 1/200ème, levé en AOUT.88 , reporté en septembre 1988

Date

1988

Cote

377W447

18

Relevé topographique, planche n° 41 - 29 , chantier n° 307 , Chemin du Fort de Chaudanne , section IO/IP : plan au 1/200ème, levé en AOUT.88 , reporté en septembre 1988

Date

1988

Cote

377W472

19

Relevé topographique, planche n° 41 - 30 , chantier n° 307 , Chemin du Fort de Chaudanne , section IP : plan au 1/200ème, levé en AOUT.88 , reporté en septembre 1988

Date

1988

Cote

377W473

20

Relevé topographique, planche n° 75 - 65 , chantier n° 341 , Chemin du Fort de Chaudanne , section IP : plan au 1/100ème, levé en MAI.88 , reporté en MAI.88

Date

1988

Cote

377W915