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1

Vérification installation électrique : rapports de vérification des installations par stations et réservoirs (documents papiers, cd-rom)

Date

2007

Cote

620W288

2

Vérification installation électrique : rapports de vérification des installations par stations et réservoirs, rapport de vérification d'une installation électrique relatif à la protection des travailleurs (station de traitement des eaux, station de forage : Thise)

Date

1999-2007

Cote

620W289

3

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

Date

2006

Cote

620W250

4

Vérification installation électrique : rapports de vérification des installations par stations et réservoirs (documents papiers, cd-rom)

Date

2006

Cote

620W287

5

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W249

6

Station de Chenecey-Buillon, mission d'étude pour l'établissement d'un programme de rénovation de l'usine de production d'eau potable : proposition de l'entreprise retenue, correspondance, rapport, documentation, plan, pièces de marché, programme

Date

1985-2005

Cote

620W490

7

Vérification installation électrique : rapports de vérification des installations par stations et réservoirs (documents papiers, cd-rom)

Date

2005

Cote

620W286

8

Station de Chencey-Buillon, analyses d'eau : résultats

Date

2005

Cote

620W248

9

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W247

10

Stations du Vernois, Arcier, Thise, Chailluz, Chencey, Bilan du contrôle sanitaire de l'eau distribuée pour l'alimentation : correspondance, résultats d'analyses d'eau, planning de prélèvement annuel

Date

2004

Cote

620W218

11

Réservoir de Griffon, interconnexion et sécurisation des réseaux Arcier-Chenecey : dossier de marché (MA 21-110)

Date

2001-2004

Cote

620W326

12

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

Date

2004

Cote

620W246

13

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

Date

2003

Cote

620W245

14

Station de Chenecey-Builllon, remplacement de compresseurs d'air, évolution du poste de supervision : dossier de marché (MA 21-239 - MA 20-241), relevé d'opération, recensement économique des marchés publics, ordre de service, correspondance, notification du marché au titulaire, rapport de présentation, certificat de visite, lettre de candidature, détail estimatif, visa des marchés publics, avis d'appel à la concurrence, documentation, documentation, coupure de presse, documents concernant l'entreprise, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, factures, règlement de consultation

Date

2000-2003

Cote

620W292

15

Station de Chencey-Buillon, pose d'actionneurs : marché de fourniture (MA 21-229) Typologie documentaire type pour les marché de fourniture : relevé d'opération, correspondance, certificat d'acompte, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, recensement économique des marchés publics, ordre de mission, notification du marché au titulaire, rapport de présentation, dossier sur l'entreprise (référence), lettre de candidature, détail estimatif, extrait de délibération, coupure de presse, visa des marchés publics, avis d'appel à la concurrence, avis d'attribution, comptes rendus de réunions, correspondance.... (Tous les dossiers de marché de fourniture ne contiennent pas tous ces types de documents)

Date

2001-2003

Cote

620W386

16

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : planning de prélèvement

Date

2002

Cote

620W236

17

Station de Chenecey-Buillon, analyses d'eau : résultats

Date

2002

Cote

620W251

18

Stations et réservoirs de l'agglomération de Besançon, entretien des espaces verts : Dossier de marché (MA 21-067), recensement économique des marchés publics, ordre de services, relevé d'opération, procès-verbal de réception de travaux, correspondance, notification de marché au titulaire, coupure de presse, rapport de présentation, règlement de consultation, lettre de candidature, documents concernant l'entreprise, détail estimatif, avis d'attribution, visa des marchés publics, avis d'appel à la concurrence

Date

2001-2002

Cote

620W293

19

Stations et réservoirs de l'agglomération de Besançon, entretien des espaces verts : cahier des charges, commission d'appel d'offre, détail estimatif, bordereau de prix unitaires (CS 1897)

Date

2002

Cote

620W291

20

Stations de Chenecey et de la Malate, programme spécifique d'analyses d'eau : rapports, analyses

Date

2000-2001

Cote

355W31

21

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Réservoirs de Rosemont et des Montboucons, réfection des clôtures (98-161) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau (98-196) - Réservoir de Planoise, fourniture et pose de clôtures en treillis soudés (98-199) - Stations de pompage de Saint Claude et de Beauregard, fourniture et pose d'armoires électriques (98-201) - Station de Chenecey-Buillon, remplacement de deux ballons surpresseurs ; station de Saint-Claude, remplacement d'un petit ballon anti-bélier (98-202) - Station de la Malate, remplacement des compresseurs d'air et mise en place d'un système d'extraction d'air dans le local des compresseurs (98-203) - Gestion informatisée des branchements d'eau (98-224) - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable (98-230) - Fourniture d'un corrélateur acoustique (98-239)

Date

1998-2001

Cote

355W90

22

Stations de Chenecey et de la Malate, programmes spécifiques d'analyses d'eau sur les unités de production d'eau potable : dossier de marché MA 20-186, correspondance, résultats d'analyses d'eau

Date

2000-2001

Cote

620W217

23

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance

Date

2001

Cote

620W235

24

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

Date

1998-2000

Cote

355W89

25
Commune de Chenecey-Buillon - VuesM. Tupin

15 medias

Commune de Chenecey-Buillon - VuesM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi434

26

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, documents préparatoires, tableaux récapitulatifs (semestre 2)

Date

2000

Cote

620W234

27

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance (semestre 1)

Date

2000

Cote

620W233

28

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, listes des produits (semestre 1)

Date

1999

Cote

620W231

29

Adduction de Chenecey-Buillon, traversée du Rhône au Rhin par deux conduites à Rancenay : autorisations et conventions d'occupation du domaine public fluvial, plans, correspondance (1989-1999) ; entretiens des conduites : reportage photographique, correspondance, comptes-rendus de réunion, documentation technique (1997)

Date

1989-1999

Cote

355W45

30

Stations de Chenecey et La Malate, installation de traitement aux charbons actifs, mission d'études et de faisabilité : dossier de marché, rapport final (CSAFEGE), correspondance

Date

1999

Cote

355W32

31

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1997 (97-28) - Maintenance du système de télégestion des installations du service des eaux (97-126) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau (97-141) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin (97-186) - Chemins du Souvenir Français et de la Providence, extension du réseau d'eau (97-197)

Date

1997-1999

Cote

355W85

32

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, documents préparatoires, tableaux récapitulatifs (semestre 2)

Date

1999

Cote

620W232

33

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance (semestre 2)

Date

1998

Cote

620W230

34

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Chapelle des buis) : correspondance, documents préparatoires, bilan du contrôle sanitaire réalisé par le service hygiène-santé et la direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) sur les eaux d'alimentation distribuées (semestre 1)

Date

1998

Cote

620W229

35

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz) : correspondance, tableaux récapitulatif, documents préparatoires, coupure de presse (semestre 2)

Date

1997

Cote

620W228

36

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de la Malate, destruction thermique de l'ozone (95-101) - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-118) - Fournitures de produits chimiques pour le traitement de l'eau pour le second semestre 1995 (95-129) - Fourniture de matériels pour l'exécution des branchements d'eau (95-136) - Fourniture de matériels de branchements (95-139) - Station de Chenecey-Buillon, remplacement du disjoncteur haute-tension (95-150) - Fourniture et installation de matériels et logiciels pour les micro-ordinateurs et pour la gestion du tableau synoptique du réseau d'eau potable de Besançon (95-152) - Rue Demangel, extension du réseau d'eau (95-163) - Rue Resal, renforcement de conduite d'eau (95-165) - Rue de Trey, renforcement de conduite d'eau (95-166) - Rue Bourgeois, renouvellement de conduite d'eau potable (95-176)

Date

1995-1997

Cote

355W81

37

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz, Miserey-Salines) : correspondance (semestre 1)

Date

1997

Cote

620W227

38

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Torcols et chemin des Grands Bas, renouvellement de conduite d'eau et déplacement de la conduite d'eau salée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-139) - Analyses d'eau 1995 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (95-04) - Fournitures et installation de matériels et logiciels pour l'évolution du poste de Télésurveillance (95-13) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1995 (95-14) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-22) - Fourniture de matériel en fonte ductile (canalisation et pièces de raccords) pour l'entretien et l'extension du réseau pour 1995 (95-42) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1995 (95-47) Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz (95-69) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau (95-70) - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite (95-71) - Rue Narcisse Lanchy, renforcement de conduite (95-93) - Station de Chenecey-Buillon, construction d'une passe à kayaks (95-95)

Date

1994-1997

Cote

355W80

39

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1994 (93-159) - Analyses d'eau 1994 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (94-19) TS2015 - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1994 (94-29) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 1 canalisation et pièces de raccord (94-50) - Achat de fourniture nécessaire à l'extension et l'entretien du réseau d'eau - Lot 2 robinetterie et fontainerie (94-51) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique pour la rénovation de l'usine (94-64) - Chemin de la Naitoure, extension du réseau d'eau potable (94-68) - Rue Jean de Bry, terrassements pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux : CCAP, CCTP, bordereau des prix et détail estimatif) (94-88) TS2015 - Chemin des Mirounes, pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-124) TS2015 - Rue Aragon, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-125) TS2015 - Chemin du Fort de Bregille et chemin des Monts de Bregille, renouvellement du réseau d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-141)

Date

1993-1996

Cote

355W78

40

Résultats d'analyses d'eau, unité de distribution (Arcier, Chenecey-Buillon, Thise, Chailluz) : correspondance, documents préparatoires, comptes rendus de réunions

Date

1996

Cote

620W226