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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Velotte (cimetière de) à Clairière (chemin de la)

250W20

1951-1981

Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Saint Ferjeux (cimetière de), Velotte (cimetière de)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.

928W24

1985-2006

Chasnot (rue du), Chateaufarine (ZAC de), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue du Petit), Chaudanne (rue de), CHENIER, André (rue), Chevanney (chemin des), CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du)

Rue Thiebaud, aménagement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1960) ; projet d'égout : dossier de marché (1959-1961). Chemin des Planches, assainissement : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, aliénations des terrains CAILLE et MOYSE (1975-1991). Rue du Chapitre. Rues du Chapitre, du Palais, du Cingle, et Casenat, assainissement : dossier de marché n° 91-105 (1992-1991). Reconstruction du mur de la Sainte Famille : dossier marché n° 90-66, photographies (1990-1992). Construction d'égout : dossier de marché n° 78-80 (1978-1980).

354W103

1959-1992

Sainte Famille (chapelle de la), CASENAT (rue), Chapitre (rue du), Cingle (rue du), Palais (rue du), Planches (chemin des), THIEBAUD (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE

De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

958W18

1909-1984

CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Citadelle (la), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

462W62

1980-1987

CARNOT (avenue), CASENAT (rue), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHIFFLET (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), COLETTE (place), Cologne (rue de), CORNET, Jean (place), Cras (rue des)

PLAN