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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
502W28
Date
1944-1991
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Aglans (sources d'), Bois Saint Paul (chemin du), Clairs Soleils (lieu-dit), Montarmots, Aux (lieu-dit), Tilleroyes (lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : 502W

  • DOSSIERS ISOLÉS
  • Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP...
2
Cote
81W71
Date
1950-1970
Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 81W

  • Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau...
3
Cote
285W86
Date
1968-1974
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
4
Cote
285W63
Date
1969
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
5
Cote
285W62
Date
1969
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
6
Cote
285W64
Date
1969
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
7
Cote
285W61
Date
1969
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
8
Cote
285W68
Date
1970-1982
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
9
Cote
354W229
Date
1970-1980
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Clairs Soleils (quartier des)
Type de document -
  • Contexte : 354W

  • Clairs Soleils, réalisation d'un terrain de football. -...
10
Cote
345W272
Date
1976-1980
Lieu
Artois (Ecole Publique maternelle ), Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Fribourg (école maternelle), HUGO, Victor (lycée), Jules Ferry (école Publique Primaire), Théâtre de l'Espace, Bois Saint Paul (chemin du)
Type de document -
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux : études de sol et études géotechniques...
11
Cote
285W65
Date
1981-1983
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL
  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
12
Cote
285W67
Date
1981-1982
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
13
Cote
285W66
Date
1982
Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN
  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...