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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP : comptes rendus de réunions, délibérations du comité, convention de location, plans, correspondance (1979-1983). Centre de secours principal de Besançon, rattachement des communes voisines : correspondance, notes, rapports (1944-1991). Secteur "Les Fours à Chaux", assainissement : délibérations du conseil municipal, convention entre la ville et la commune de Chalezeule, plans, comptes rendus de réunions, correspondance ('1968-1980). Espace forestier du collège des Clairs Soleils, conservation : convention entre la ville et la commune de Chalezeule, correspondance (1971-1989). Forêt communal d'Aglans, réfection des chemins forestiers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1981-1986). Forêt des Tilleroys, opération de nettoyage : correspondance, compte-rendu de réunion, plan (1983) Frais de fournitures scolaires : correspondance, notes (1978-1988).
Cote
502W28
 Date
1944-1991
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Aglans (sources d'), Bois Saint Paul (chemin du), Clairs Soleils (lieu-dit), Montarmots, Aux (lieu-dit), Tilleroyes (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 502W

  • DOSSIERS ISOLÉS
  • Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP...
2

Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau pendant la période de grands froids de février 1956 (1956), tableau des altitudes des réservoirs de la ville (vers 1950) Distribution d'eau, réseau : plan (vers 1950) ; amélioration : études, rapports, notes (1952-1954) Réservoir des Tilleroyes, canalisations : plan (sd) Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : plans, conventions, délibérations du conseil municipal (1961) Ateliers municipaux, canalisations et assainissement : plans de canalisation extérieures, plan d'implantation de la plomberie-sanitaire-incendie dans les boîtes (1967-1968) Réseau d'eau potable et d'assainissement, travaux d'améliorations, subventions accordées par l'Etat : correspondance (1967-1970)
Cote
81W71
 Date
1950-1970
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, NOTE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau...
3

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).
Cote
285W86
 Date
1968-1974
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
4

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement de prix (plans d'architecture).
Cote
285W63
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
5

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : plans (architecture, structure, Voirie Réseaux Divers) du dossier de marché.
Cote
285W62
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
6

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement des prix (plans structure Voirie Réseaux Divers).
Cote
285W64
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
7

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : pièces écrites du dossier de marché.
Cote
285W61
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
8

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).
Cote
285W68
 Date
1970-1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
9

Clairs Soleils, réalisation d'un terrain de football. - 1ère tranche, terrassement : dossier marché n° 76-111 (1976-1979). - 2ème tranche, maçonnerie : dossier marché n° 76-133 (1976-1980). - 3ème tranche, assainissement et drainage : dossier marché n° 78-83 (1978-1980) - procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1976). - Extrait jugement du Tribunal de Grande Instance pour expropriation ZANI PAILLARD SCHAD (1978). - Réalisation du terrain : dossier marché n° 79-71 (1979-1980). - Dossier de plans - Délibération - Plans gymnase - Plan implantation ligne EDF MT Collège d'enseignement secondaire de Clairs-Soleils création d'un plateau d'éducation physique : dossier de subvention, dossier marché, délibération (1970-1971). Cheminement piétons entre le gymnase de Clairs Soleils et le groupe scolaire Jean Macé : plans, courriers, photographies, factures, plan de plantations (1975).
Cote
354W229
 Date
1970-1980
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Clairs Soleils, réalisation d'un terrain de football. -...
10

Bâtiments communaux : études de sol et études géotechniques préalables à la construction CES des Clair Soleils (1978) ; Gymnase Proudhon (1977) ; Lycée de Planoise, (1978) ; bâtiment CTB (1976) ; maternelle Artois (1976) ; Centre médico-social des Clairs Soleils (1978) ; maternelle, rue de Fribourg (1977) ; groupe scolaire Jules Ferry (1976) ; théâtre de l'Espace, Planoise (1978) ; Ecole maternelle Camus (1980) ; club des jeunes de Planoise (1979) ; complexe sportif des Torcols (1980) ; CREPS (1980) ; crèche de Battant (1979)
Cote
345W272
 Date
1976-1980
 Lieu
Artois (Ecole Publique maternelle ), Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire), Fribourg (école maternelle), HUGO, Victor (lycée), Jules Ferry (école Publique Primaire), Théâtre de l'Espace, Bois Saint Paul (chemin du)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX
  • Bâtiments communaux : études de sol et études géotechniques...
11

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : pièces officielles, dossier administratif (appel d'offres du 5 octobre 1981, procès-verbal de réception des travaux du 6 mai 1982).
Cote
285W65
 Date
1981-1983
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
12

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : certificats de paiement, ordres de service (1982), règlement de la consultation et cahier des clauses techniques particulières (1982), dossier de permis de construire (original) n°365 de 1981, actes d'engagements des entreprises (1981), certificats de paiement (1982).
Cote
285W67
 Date
1981-1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
13

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : plans et comptes rendus des réunions de chantier.
Cote
285W66
 Date
1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 285W

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