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Construction du gymnase : devis descriptif des travaux (1974) ; étude diagnostic du bâtiment (1983) ; réfection des façades : plans du dossier de consultation (1997) ; remise en état du désenfumage : devis, facture (1998).

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1974-1998

Clairs-Soleils (gymnase des), Clairs Soleils (rue des)

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

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Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Rue de la Parisienne, assainissement : dossier marché n° 88-116, délibération (1988-1989). Evacuation des eaux du lotissement Laval (quartier de Montrapon), projet d'égout : dossier marché, plans, correspondance délibération (1953-1956). Chemin des Deux Lys, projet d'alignement : plans, correspondances (1967-1970). Rue des Clairs Soleils (voie du lotissement Demeule), construction : dossier marché, correspondance (1969-1976).

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1953-1989

Clairs Soleils (rue des), Deux Lys (chemin des), Montrapon (quartier de), Parisienne (rue de la)

Gymnase des Clairs-Soleils, construction : devis estimatif et descriptif, plans (1974).

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1974

Clairs-Soleils (gymnase des), Clairs Soleils (rue des)

Réfection de la toiture e de l'éclairage zénithal : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, dossier de contrôle technique, études, rapports.

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1995-1997

Clairs-Soleils (gymnase des), Clairs Soleils (rue des)

Gymnase des Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans

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1973-1979

Complexe Sportif des Clairs Soleils, Clairs Soleils (rue des)

De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

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1909-1984

CHIFFLET (rue), CHOPARD, Alexis (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Citadelle (la), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

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1964-1999

Brulefoin (chemin de), Chaille (chemin de la), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (rue des), Tilleroyes (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Rue des Clairs-Soleils , section CH : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

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1985

Chalezeule (rue de), Clairs Soleils (rue des)

PLAN

Gymnase des Clairs Soleils, aménagement de deux vestiaires : dossier de permis de construire n°510 de 1986, dossier de marché n°13 de 1986.

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1986

Gymnase des Clairs Soleils, Clairs Soleils (rue des)

Réfection des façades (marché n°97-218) : dossier de marché, contrôle technique.

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1997-1998

Clairs-Soleils (gymnase des), Clairs Soleils (rue des)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

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1980-1987

CARNOT (avenue), CASENAT (rue), CASSIN, René (place), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Champrond (rue), Chapelle des Buis (chemin de la), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Chasnot (rue du), Chateau d'Eau (rue du), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHIFFLET (rue), CHOPIN, Frédéric (rue), Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), COLETTE (place), Cologne (rue de), CORNET, Jean (place), Cras (rue des)

PLAN

Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

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1997-2001

Belfort (rue de), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Selle (chemin de la), VOIRIN (rue)

CORRESPONDANCE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clairs Soleils (rue des) à Ateliers Municipaux

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1951-1981

Centre Technique Municipal (CTM), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

De la Citadelle à la rue du docteur Colard.

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1980-2006

Citadelle (la), Claire Combe (chemin de), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLAUDEL, Paul (rue), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), CLERC, Francis (rue), CLESINGER (rue), Clos MUNIER (rue du), COINDRE, Gaston (rue), COLARD, (rue du Docteur)

Suppression des tribunes : notes, article de presse, devis, plans (1996-1997) ; relations avec le principal du collège : correspondance (1996-2004) ; relations entre le collège et le recteur de l'académie : correspondance (1997) ; vandalisme : fiche signalétique, note, articles de presse, reportage photographique, correspondance (1999-2003) ; condamnation d'une issue au rez-de-chaussée : plans (2001) ; bardage en bois : pièces de marché et copies, extraits du procès-verbal de la Commission ERP/IGH du Doubs, extrait du registre des délibérations municipales (2002) ; remise en peinture et bardages des vestiaires : notes financières, reportage photographique (2004-2006) ; étanchéité de la terrasse : devis, copie du procès-verbal de réception des travaux (2017).

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1996-2017

Clairs-Soleils (gymnase des), Clairs Soleils (rue des)

Travaux de sécurisation du gymnase (marché n°CS1946) : dossier de marché pour le lot n°1 (bardage bois).

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2002

Clairs-Soleils (gymnase des), Clairs Soleils (rue des)