Combe Balland (rue de la)

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Rue de la Combe Balland à Chalezeule, raccordement au réseau : procès-verbal d’essai en pression, délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, facture, plan, correspondance.	Cote 774W21	Date 1993	Lieu Chalezeule (commune de), Combe Balland (rue de la)	Type de document COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
		Contexte : 774W Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule Compétences du Syndicat Assainissement Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Rue de la Combe Balland à Chalezeule, raccordement au réseau : procès-verbal d’essai en pression, délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, facture, plan, correspondance.

Contexte : 774W