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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
354W81
Date
1984-1994
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
2
Cote
28W85
Date
1972-1982
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
3
Cote
354W78
Date
1978-1990
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
Type de document
ETUDE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
4
Cote
88W6
Date
1981-1985
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
Type de document
PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Combe Saragosse, procédure de Zone d'Aménagement Concerté...
5
Cote
28W86
Date
1978-1985
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Saint Claude (quartier)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Centre de transfusion sanguine, acquisition par la...
6
Cote
692W15
Date
1986-1989
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Aménagement de la Combe Saragosse, éclairage public,...
7
Cote
354W82
Date
1983-1992
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), GROPIUS, Walter (rue), Selle (chemin de la)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
8
Cote
354W79
Date
1987-1993
Lieu
BRIOT, Pierre-Joseph (rue), Combe Saragosse (ZAC de la), EIFFEL, Gustave (impasse), GROPIUS, Walter (rue), GUIMARD, Hector (rue), LE CORBUSIER (impasse), PERRET, Auguste (impasse), Selle (chemin de la), VIOLLET le DUC, Eugène (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...
9
Cote
354W80
Date
1983-1986
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse.-...
10
Cote
462W43
Date
1981-1984
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • DOMANIALITE
  • Projet de création de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté)...
11
Cote
433W1
Date
1974-1999
Lieu
Arsenal (école primaire de l'), Montrapon (pont de), Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), Chateaufarine (lieu-dit), Combe Saragosse (ZAC de la), WYRSCH, Jean (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Zone d'aménagement différé (ZAD) de Chateaufarine :...
12
Cote
659W159
Date
1983-1988
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Combe Saragosse : délibérations, modifications...
13
Cote
355W98
Date
1982-1985
Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Jacobins (place des), Muguet (rue du ), Orme de Chamars (rue de l'), République (rue de la)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...