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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 42 - 38 , chantier n° 58 , Rue de la Convention , section AL : plan au 1/200ème, levé en OCT.79 , reporté en OCT.79

377W499

1979

Convention (rue de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 21 , chantier n° 218 , Grande-Rue - Rue Renan - Rue de la Convention - Place Victor Hugo , section - : plan au 1/100ème, levé en OCT.84 , reporté en NOV.84

377W911

1984

Convention (rue de la), Grande Rue, HUGO, Victor (place), RENAN, Ernest (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 86 - 78 , chantier n° 256 , Rue Victor Hugo - Rue de la Convention - Square Archéologique Castan , section AL/AM : plan au 1/100ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

377W952

1985

Hémicycle du square Castan, CASTAN (Square), Convention (rue de la), HUGO, Victor (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 87 - 76 , chantier n° 254 , Rue de la Convention , section AL/AM : plan au 1/100ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

377W955

1985

Convention (rue de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 87 - 77 , chantier n° 254 , Rue de la Convention , section AL/AM : plan au 1/100ème, levé en JUIL.85 , reporté en AOUT.85

377W956

1985

Convention (rue de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 88 - 76 , chantier n° 255 , Conseil Régional de F.C - Rues de la Convention - du Chapitre - Chemin des Fusillés de la Résistance , section AK/AL : plan au 1/100ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIL.85 Relevé topographique, planche n° 88 - 76 , chantier n° 255 , Conseil Régional de F.C - Rues de la Convention - du Chapitre - Chemin des Fusillés de la Résistance , section AK/AL : plan au 1/100ème, levé en JUIN.85 , reporté en JUIL.85

377W958

1985

Hotel de Région (conseil régional de FC), CASTAN (Square), Chapitre (rue du), Convention (rue de la), Fusillés de la Résistance (rue des)

PLAN

Quartier de la Cathédrale Saint-Jean : étude diagnostic du patrimoine architectural de Saint Jean et de ses abords (originaux, 4 exemplaires, 1985), correspondance, projet de contrat Ville/chargé d'étude

456W93

1984-1985

Saint Jean (Cathédrale), Convention (rue de la)

Conseil Régional. - Projet d'implantation à l'hôtel de Grammont et utilisation de la propriété Saint Jean (square Castan) : correspondance, comptes rendus de réunions (1983).

456W389

1983

Grammont (hôtel particulier de), Convention (rue de la)

De la place Colette à la place Pierre de Coubertin.

928W26

1984-2006

COLETTE (place), Cologne (rue de), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe Reine (rue de ), Combe Saragosse (chemin de la), Convention (rue de la), Coquelicots (rue des ), LE CORBUSIER (impasse), Cornandouille (chemin de), CORNET, Jean (place), Corvée (rue de la), COSTE (rue), Coteau (rue du), COUBERTIN, Pierre de (place)

De la rue Clerc de Landresse à la place Jean Cornet.

958W20

1910-1986

CLERC DE LANDRESSE (rue), Clos MUNIER (rue du), COLARD, (rue du Docteur), COLETTE (place), Cologne (rue de), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Combe Noire (chemin de la), Combe Reine (rue de ), Combe Saragosse (chemin de la), Concorde (rue de la), CONSIDERANT, Victor (rue), Convention (rue de la), Coquelicots (rue des ), CORNET, Jean (place)