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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 27 - 18 , chantier n° 211 , Chemin de Cras Rougeot , section KX : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W131

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 18 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 27 - 19 , chantier n° 211 , Chemin de Cras Rougeot , section KX : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W132

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 19 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier n° 211 , Chemin de Gissey - Chemin de Chamuse - Chemin de Cras Rougeot , section KX/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier n° 184 , Chemin de Gissey - Chemin de Chamuse - Chemin de Cras Rougeot , section KX/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

    Date

    1984

    Cote

    377W109

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 21 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 29 - 17 , chantier n° 211 , Chemin de Cras Rougeot , section KX/KY : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W159

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 17 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 30 - 17 , chantier n° 211 , Chemin de Cras Rougeot , section KX/KY : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W180

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 30 - 17 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

    Date

    1999

    Cote

    695W31, 695W37 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Carte communale (POS)
    • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    De la rue des Cras (n°31 à 74) à la rue Cuvier.

    Date

    1984-2006

    Cote

    928W28

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue des Cras (n°31 à 74) à la rue Cuvier.
  9. Résultat n°9

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    0

    Cote

    462W55

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 26 - 20 , chantier n° 211 , Chemin de Cras Rougeot , section KX : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W108

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 26 - 20 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché (1964-1968) ; assainissement : dossier de marché (1968-1969). Lycée Pergaud, aménagement chemin piétons : dossier marché n° 89-123 (1989). Chemin de Plainechaux, eau : dossier marché n° 81-101 (1981-1983). Chemin de la Petite Creuse : dossier marché (1970). Chemin du Cul des Prés, eau (1975). Chemin des Cras Rougeot, assainissement : dossier marché n° 89-86 (1989) Chemin des Champs Nardin - chemin des Journaux, mise à l'alignement : dossier de travaux

    Date

    1964-1989

    Cote

    354W46

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Courtils, élargissement : dossier marché...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois zones au niveau du volet paysager et urbanistique : correspondance, notes, comptes rendus de réunions. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

    Date

    1999

    Cote

    695W30, 695W36 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Carte communale (POS)
    • Procédure négociée pour la mise en concurrence de trois...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 30 - 18 , chantier n° 211 , Chemin de Cras Rougeot , section KX/KY : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en AVRIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W181

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 30 - 18 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W11

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones (zone 1 Charmarin plainechaux ragots, zone 2 chemin de Montoille et Cras Rougeot, zone 3 Chapelle des Buis) (janvier 1999) : dossier d'étude et dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1999

    Cote

    659W274

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Quartier de Bregille, Vaites, Clairs-Soleils, Vareilles
    • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  16. Résultat n°16

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Lapret, projet d'égout : copie du dossier de consultation des entreprises du service Etudes et Travaux (1989) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-128 (1988-1990) - Maison d'arrêt, réfection des réseaux extérieurs : comptes-rendus de réunions (1988-1989) (maître d'ouvrage : Maison d'arrêt, conducteur des opérations : DDE) - Rue Eugène Savoye, rénovation du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, notes (1989) - Chemin de la Grange Borée, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix unitaires, notes, tracé en plan, plan de situation, correspondance (1989) - Rue Ronchaux, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°89-134, plans, correspondance (1989) - Rue du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements d'eau : notes, plans (1989) - Rue Beauregard, terrassements et travaux pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 89-127, plans, notes (1989) - Rue de la Bibliothèque, rue du Palais de Justice et rue Jean-Jacques Rousseau, travaux de terrassement nécessaires pour pose de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°89-65, notes, plans (1989) - Rue de Belfort, renouvellement des conduites d'eau : plan de situation, tracé en plan (1989) - Rue de Chaudanne, extension de réseau d'eau au droit du n°21 : plan de situation, tracé en plan, correspondance, notes (1989) - Chemin des Cras Rougeot, pose de réseaux d'eau et d'assainissement : copie de pièces du marché n° 89-86 du service Etudes et Travaux, plans (1989-1991) - Carrefour du centre commercial et de la RN 73, aménagements, travaux sur le réseau d'eau : pièces du dossier de consultation des entreprises, notes, comptes-rendus de réunion, plans, correspondance (1989)

    Date

    1988-1991

    Cote

    355W106

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 31 - 18 , chantier n° 149 , Chemin de Cras Rougeot - Chemin d'Avanne à Velotte , section KS : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W201

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 31 - 18 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    De la rue des Cras (n°31) à la rue Pierre et Marie Curie.

    Date

    1913-1986

    Cote

    958W22

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue des Cras (n°31) à la rue Pierre et Marie...
  19. Résultat n°19

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Coste (rue) à Cuvier, Georges (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W24

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE