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1

Relevé topographique, planche n° 19 - 19 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes - Rue du Crotot - Chemin du Fort de Bregille , section CX : plan au 1/500ème, levé en DEC.84 , reporté en DEC.84

Date

1984

Cote

377W861

2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

3

Relevé topographique, planche n° 47 - 44 , chantier n° 80 , Rue Fabre - Chemin du Crotot - Eglise Sainte-Jeanne d'Arc , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en octobre 1980, reporté en NOV.80 Relevé topographique, planche n° 47 - 44 , chantier n° 153 , Rue Fabre - Chemin du Crotot - Eglise Sainte-Jeanne d'Arc , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en DEC.82 , reporté en DEC.82 Relevé topographique, planche n° 47 - 44 , chantier n° 296 , Rue Fabre - Chemin du Crotot - Eglise Sainte-Jeanne d'Arc , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en OCT.86 , reporté en OCT.86

Date

1980-1986

Cote

377W630

4

Relevé topographique, planche n° 46 - 43 , chantier n° 216 , Rue des Fontenottes SNCF - Chemin du Fort de Bregille - Chemin du Crotot , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en FEV.87 , reporté en MARS.87

Date

1987

Cote

377W608

5

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Parc d'activités La Fayette, construction d'une galerie technique rue La Fayette (1996). - Rues de Belfort, de la Corvée et de la Croix de Palente, création d'un giratoire (1996). - Rue Fabre, rue de la Fontaine et Chemin du Crotot, extension du réseau d'assainissement, renouvellement du réseau d'eau, terrassements et génie civil des réseaux secs (éclairage public, EDF, Citévision) (1996).

Date

1996

Cote

467W3

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

7

Rue Aristide Janvier, travaux : plan (1980). Quai Henri Bugnet, aménagement des abords du pont Charles de Gaulle : plans (1987). Quartier de Bregille : plans des réseaux PTT et EDF des rues des Fontenottes, du Crotot, Fabre, des Ragots, Chemin des Monts de Bregille, Chemin des Verjoulots, Chemin des Vareilles, du Docteur Heitz, Chemin du Fort de Bregille (s.d.). Chemin de Brulefoin, création de trottoirs : plans (1986).

Date

1980-1987

Cote

288W12

8

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux : copies de pièces du marché n°96-146 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essai en pression (1996) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée, canalisation : copie du détail estimatif du marché n°96-86 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières rédigé par le service des Eaux, procès-verbal d'essai en pression, notes, plans (1994-1996) - Rues Fabre, du Crotot et de la Fontaine, renouvellement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 95-214 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, estimation prévisionnelle des travaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1996) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue La Fayette : copie du dossier de marché n° 96-159, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie : annonces légales et estimation prévisionnelle des travaux du marché n° 96-156, copie du dossier de marché n° 80-05 (1996)

Date

1994-1996

Cote

355W124

9

Relevé topographique, planche n° 47 - 44 , chantier n° 153 , Chemin du Crotot , section CX/CY : plan au 1/200ème, levé en DEC.82 , reporté en DEC.82

Date

1982

Cote

377W629

10

De la rue des Cras (n°31) à la rue Pierre et Marie Curie.

Date

1913-1986

Cote

958W22

11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Coste (rue) à Cuvier, Georges (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W24