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Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W4

1953

Andelys (rue des), Anvers (rue d'), Battant (rue), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Casamène (chemin de Halage de), Cassotte (rue de la), Chalezeule (rue de), Chaudanne (rue du Petit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Argent (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Graviers Blancs (chemin des), Jardins (rue des), LANCHY, Narcisse (rue), LYAUTEY (rue du Maréchal), MARCEAU (avenue du Commandant), MARMIER,Xavier (rue), MATHEY-DORET (rue), Montrapon (lieu-dit), Palente (lieu-dit), PICARD, Emile (rue), Planches (chemin des), Préfecture (rue de la), Quatre Vents (rue des), Trépillot, A (lieu-dit), Vareilles Dessus (lieu-dit), VILLARCEAU (avenue), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)

250W25

1951-1981

DANTON (rue), DAVID, Octave (rue), DEBUSSY, Claude (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Déportés (place des), DESMOULINS, Camille (rue), DEUBEL, Léon (rue), Deux Lys (chemin des), Princesses (rue des Deux )

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Centre Pierre Bayle, aménagement de la cour de la bibliothèque enfantine : dossier de marché (1977). Avenue Cusenier - rue Petit, aménagements aux abords du parking des Remparts Dérasés : dossier de marché (1972-1973). Lotissement Champforgeron entre chemin du Roussillon et avenue Clemenceau, assainissement et viabilités : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté de saisie, arrêt du tribunal administratif (1954-1956). Rue Delacroix, construction d'un égout : dossier de marché, participation SIFOP, extrait des délibérations du Conseil municipal (1951-1953). Rue Delavelle, construction d'un égout : dossier de marché, carnet d'attachements, participation des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1949-1951).

354W112

1949-1977

Centre Pierre Bayle, Chamforgeron, A (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CUSENIER, Elisée (avenue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), PETIT, Jean (rue), Roussillon (rue du)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Aménagements d'infrastructures de voirie pour les transports collectifs urbains. - Programme 1976 : dossier de présentation (plans, notes) (1976). Concerne : construction d'un passage sous la RN 73, l'élargissement du Pont et de l'avenue Canot et la reconstruction du pont de Montrapon. - Programme 1978, extension des voies réservées dans le secteur 1ère Armée-Carnot-Fontaine-Argent : dossier d'engagement, dossier de présentation aux conseillers municipaux, délibération, plans, notes, coupures de presse, comptes-rendus de réunions de la commission circulation transports (1978). Concerne : place Flore, avenue Denfert Rochereau, rue Delavelle, avenue de l'Helvétie, place de la 1ère Armée, avenue Carnot.

354W294

1976-1978

Armée Française (place de la 1ère), Canot (pont de), CARNOT (avenue), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Flore (place), Helvetie (avenue d'), Huit Mai 1945 (avenue du)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Delavelle, renouvellement du réseau d'eau : plans, notes (1992) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-150, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1992) - Rue Laplace/chemin de l'Epitaphe/ rue Kepler, extension du réseau d'eau potable : dossier de consultation des entreprises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-86, plans (1992-1993) - Rue de l'Eglise, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°93-143, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essais en pression, résultats de sondage (1993-1994) - Rue Pergaud, renouvellement de conduite d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 93-84, plans, résultats d'essais (1993)

355W114

1992-1994

DELAVELLE, Victor (rue), Eglise (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), Liberté (rue de la), PERGAUD, Louis (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Projet LA VILLA DELAVELLE, 2 rue Delavelle à Besançon : études.

659W368

1998

DELAVELLE, Victor (rue)

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1930-1935)

1T2

1930-1935

DELAVELLE, Victor (rue), Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), PICARD, Emile (rue)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

De la rue Delavelle à la rue des Docks.

958W24

1913-1986

DELAVELLE, Victor (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DEUBEL, Léon (rue), Deux Lys (chemin des), Princesses (rue des Deux ), Dijon (rue de)

De la rue des Dahlias à la rue Demangel.

928W29

1984-2006

Dahlias (allée des), DALLOZ, Désiré (rue), DANTON (rue), DAVID, Octave (rue), DEBUSSY, Claude (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAUNAY, Sonia (rue), DELAUNE, Auguste (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DEMANGEL, Robert (rue)

Relevé topographique, planche n° 42 - 49 , chantier n° 49 , Avenue Denfert Rochereau - Avenue Delavelle , section CW : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

377W507

1979

DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue)

PLAN