Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Organisme
  • 5
Période
  • 5
  • 1

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W28

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance

    Date

    1977-1984

    Cote

    88W82

    • Contexte : 88W

    • Classement dans le domaine public communal, voie du...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

    Date

    1983-2006

    Cote

    928W32

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.
  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 53 - 56 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Chemin de Brulefoin - Rue Donzelot , section - : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

    Date

    1985

    Cote

    377W699

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 53 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

    Date

    1909-1987

    Cote

    958W26

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de...