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Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)

88W84

1963-1977

BAIGUE, Henri (rue), Baume, Grange la (lieu-dit), BERT, Paul (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), BUGNET, Henri (quai), Chasnot (rue du), DORNIER, Charles (rue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Gray (route de), Pelouse, A la (lieu-dit), Refuge (rue du)

DECLARATION, ENQUETE PUBLIQUE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

250W28

1951-1981

DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Rue des Docks, assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté (1967-1969) ; aménagement d'un parking : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1969) ; établissement d'un canal égout : dossier de marché (1933). Rue Dornier, élargissement partiel : dossier de marché (1968-1969). Avenue Droz, construction de parking au droit du jardin du Casino et aménagement place Payot : dossier de marché, plan de plantations, bail emphytéotique (1984-1986). Rue Duchaillut , réfection : dossier de marché (1950-1951). Rue Duplain, assainissement au droit du lotissement DRUHEN - CHARNAUX : plans, devis (1962). Rue de l'Eglise, assainissement : dossier de marché (1967-1969) ; aménagement du parc (donation de M. MILLOT) : extraits des délibérations du Conseil municipal, devis, dossier de marché n° 78.79, photographies, (1968-1980). Rue de l'Epargne, assainissement : dossier de marché (1964-1965).

354W115

1933-1980

DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Eglise (rue de l'), Epargne (rue de l')

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Rue Schlumberger, modification d'égout : dossier de marché n° 79-114 (1979-1995). Construction d'un canal égout entre les rues Schlumberger et le chemin de Rognon : dossier de marché, carnet d'attachements, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934). Rue Suard, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, projet de lavoir public sur le terrain de la Caisse d'Epargne et cession de ce terrain à la Ville (1926-1930). Construction d'un égout entre la RN 83 et le chemin Blanc (avenue de la 7ème Armée Américaine) : dossier de marché n° 73-136, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, conventions de servitude Ville de Besançon / EDF, Ville de Besançon / MARQUIS, copie d'acte notarié famille MARQUIS (1921) (1973-1975). Desserte de la Citadelle, projet de téléphérique : plans, propositions d'entreprises, courriers, photos (1972-1986).

354W214

1926-1995

Citadelle (la), DORNIER, Charles (rue), SCHLUMBERGER (rue), Septième Armée Américaine (avenue de la), SUARD (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Relevé topographique, planche n° 28 - 30 , chantier n° 279 , Rue Girardot - Rue Loucheur - Rue Lamartine - Rue Duplain - Rue Dornier , section DT/DV/DZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.86 , reporté en AVRIL.86

377W149

1986

DORNIER, Charles (rue), DUPLAIN, Louis (rue), GIRARDOT (rue du Docteur), LAMARTINE (rue), Loucheur (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier n° 279 , Rue Dornier - Rue Duplain - Rue Brulard - Boulevard de la Grette , section DT/DV/DZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.86 , reporté en AVRIL.86

377W160

1986

BRULARD (rue du Général), DORNIER, Charles (rue), DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 32 , chantier n° 54 , Rue Schlumberger - Rue Dornier , section DZ : plan au 1/200ème, levé en JUIN.79 , reporté en JUIL.79

377W161

1979

DORNIER, Charles (rue), SCHLUMBERGER (rue)

PLAN

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

462W53

1956-1972

Artisans (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bonnay (chemin de), Bro (chemin de la), Brosses (rue des), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Coteau (rue du), CUVIER, Georges (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Graviers Blancs (chemin des), Israëlite (cimetière), JOUCHOUX, Auguste (rue), Journaux (chemin des), LARMET (rue), Martin (rue des Saints), Montarmots (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Puits (rue du), Relançons (chemin des), Sanatorium (chemin du), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des), Trépillot (rue de), Trulères (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

PLAN

Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

659W374

1977

BAIGUE, Henri (rue), Baume, Grange la (lieu-dit), BERT, Paul (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), BUGNET, Henri (quai), Chasnot (rue du), DORNIER, Charles (rue), Fontaine Ecu (rue de), Gray (route de), Montarmots (chemin des), Pelouse (rue de la), Refuge (rue du), Torcols (chemin des)

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

928W32

1983-2006

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUBUFFET, Jean (rue), DUCAT (avenue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des)

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

958W26

1909-1987

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Echenoz Saint Paul (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des)