Résultats de la recherche

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

354W109

1933-1983

Basilique (rue de la), Clos MUNIER (rue du), Concorde (rue de la), Dole (rue de), DUCAT (avenue), Saint Ferjeux (quartier), Sources (rue des)

MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

250W28

1951-1981

DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Faubourg Tarragnoz, création d'un réseau d'assainissement avec poste de refoulement et réseaux divers : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°97-29 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1997) - Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 97-75, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Pont Battant, renouvellement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-074, notes, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-94, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, plans, photographies (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Zone Artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (opération du service Etudes et Travaux) : plans des travaux, comptes-rendus de réunion (1997) TS2015

355W125

1997

Battant (pont), DEBUSSY, Claude (rue), DUCAT (avenue), Tarragnoz (faubourg)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Rue de Dole , section DY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en AOUT.81 Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Avenue Ducat - Rue de Dole - Rue Bac Ninh , section DY : plan au 1/200ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

377W118

1981-1989

BAC NINH (rue), Dole (rue de), DUCAT (avenue)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W63

1980-1987

DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Ducat, renforcement de conduite d'eau (97-75) - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable (97-93) - Rue Debussy, déviation de conduite d'eau potable (97-94) - Mise en place d'une conduite provisoire aérienne dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin (97-107) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable (97-107) - Boulevard Ouest, déviation des conduites d'eau entre le passage inférieur et le carrefour de Micropolis (97-112)

355W86

1997-1999

Rhône au Rhin (canal du), DEBUSSY, Claude (rue), DUCAT (avenue), Français (chemin), Montjoux (avenue de), Ouest (boulevard)

MARCHE PUBLIC

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

928W32

1983-2006

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUBUFFET, Jean (rue), DUCAT (avenue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des)

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

958W26

1909-1987

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Echenoz Saint Paul (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des)