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Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

354W104

1930-1993

BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

Rue Bertrand, projet d'égout : dossier de marché (1964) ; prolongement d'égout : dossier de marché (1965) ; projet égout : dossier de marché (1966) ;projet de voie entre les rues Midol et Bertrand : dossier de marché (1967). Rue des Boucheries : dossier de marché n° 82-139 (1982). Rue Paul Bert, projet d'égout : dossier de marché n° 86-160 (1986) ; création d'un chemin d'accès pour l'école rue Duchaillut : procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles (1967) ; plateau EPS au groupe scolaire Paul Bert, aménagement : dossier de marché n° 78-51 (1978). Rues Tristan Bernard et du Capitaine Faure, élargissement : dossier de marché (1967-1971). Rue Luc Breton, projet d'égout : dossier marché (1969-1970).

354W89

1964-1982

BERT, Paul (école maternelle), BERT, Paul (rue), BERTRAND (rue), Boucheries (rue des), BRETON, Luc (rue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), FAURE, (rue du Capitaine), MIDOL (rue)

MARCHE PUBLIC

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

250W28

1951-1981

DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Réfection de l'étanchéité et remplacement de la zinguerie (marché n°CS3665) : dossier de marché, DGD, procès-verbal de réception des travaux.

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2005-2007

Duchaillut (école Publique Maternelle), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

Rue des Docks, assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté (1967-1969) ; aménagement d'un parking : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1969) ; établissement d'un canal égout : dossier de marché (1933). Rue Dornier, élargissement partiel : dossier de marché (1968-1969). Avenue Droz, construction de parking au droit du jardin du Casino et aménagement place Payot : dossier de marché, plan de plantations, bail emphytéotique (1984-1986). Rue Duchaillut , réfection : dossier de marché (1950-1951). Rue Duplain, assainissement au droit du lotissement DRUHEN - CHARNAUX : plans, devis (1962). Rue de l'Eglise, assainissement : dossier de marché (1967-1969) ; aménagement du parc (donation de M. MILLOT) : extraits des délibérations du Conseil municipal, devis, dossier de marché n° 78.79, photographies, (1968-1980). Rue de l'Epargne, assainissement : dossier de marché (1964-1965).

354W115

1933-1980

DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Eglise (rue de l'), Epargne (rue de l')

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W63

1980-1987

DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )

PLAN

Extension de l'école maternelle : dossier de préparation du chantier, étude de sol, mission de contrôle technique, comptes rendus de réunions de chantier (2009) ; dossier de permis de construire modificatif (2009) ; rapport d'infiltrométrie (2010) ; dossiers de la commission d'accessibilité et de vérification de sécurité (2010) ; déclaration d'achèvement des travaux (2011).

245W_GB151

2009-2011

Duchaillut (école Publique Maternelle), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

Quartier des Chaprais - Ecole Paul BertM. Tupin

6Fi241

1970-1980

BERT, Paul (école maternelle), Chaprais, DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

Ecole maternelle Duchaillut, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°34 de 1981.

655W51

1981-1983

Duchaillut (école Publique Maternelle), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

Extension de l'école maternelle : rapport final de contrôle technique (2010) ; DIUO (2010) ; DOE (2011).

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2010-2011

Duchaillut (école Publique Maternelle), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

958W26

1909-1987

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Echenoz Saint Paul (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des)