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  1. Résultat n°1

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W28

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W7

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  4. Résultat n°4

    De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

    Date

    1983-2006

    Cote

    928W32

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.
  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 49 - 56 , chantier n° 273 , Rue Tristan Bernard - Rue Bouvard - Rue Duet , section CL/CM : plan au 1/200ème, levé en JANV.86 , reporté en JANV.86

    Date

    1986

    Cote

    377W645

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 49 - 56 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Rue de Chalezeule. Egout rue de Chalezeule et rue Duet, construction : dossier marché, convention de passage M. VICHET et réclamations riverains (1961-1964). Mise à l'alignement de la propriété REGGIORI : dossier marché (1981), correspondances, procès-verbal de mesures et d'estimations des parcelles (1970-1980). Egout entre la rue de Chalezeule et le Château de la Juive (aussi sur commune de Chalezeule), construction : dossier de marché, convention pour autorisation de passage en terrain privé, notification de subventions et avenant de la commune de Chalezeule (1971-1972). Maison de quartier, aménagement : dossier marché n° 81-117 (1981-1982). Exécution d'un canal égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1932). Projet d'égout entre la voie ferrée et la rue du Coteau : dossier marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1962). Construction de murs : dossier de marché n° 73-147, extraits des délibérations du Conseil municipal (1973).

    Date

    1932-1982

    Cote

    354W100

    • Contexte : 354W

    • Rue de Chalezeule. Egout rue de Chalezeule et rue Duet,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

    Date

    1909-1987

    Cote

    958W26

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de...