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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
659W154
Date
1988
Lieu
Diderot (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC Diderot. - Dossier de réalisation (1988), dossier...
2
Cote
355W74
Date
1990
Lieu
Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Diderot (ZAC), Dole (rue de), Montboucons (chemin des), NODIER, Charles (rue), Ragots (chemin des), République (rue de la), Richebourg (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
3
Cote
456W449
Date
1989
Lieu
Diderot (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC Diderot, aménagement : rapport de présentation,...
4
Cote
456W473
Date
1988-1989
Lieu
Diderot (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : 456W

  • Programmes d'aménagements et de rénovation
  • Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)
  • ZAC boulevard Diderot (reconversion de l'ancien site...
5
Cote
537W33
Date
1989-1991
Lieu
Diderot (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : 537W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, mise à l'alignement...
6
Cote
659W153
Date
1988-1989
Lieu
Diderot (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : 659W

  • II. Programme d'urbanisme
  • 1, Planification urbaine
  • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
  • ZAC privé Diderot (boulevard Diderot). - Dossier de...
7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - RN 73 (pénétrante ouest de Besançon), aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux : copie du dossier de marché du service Etudes et Travaux n° 90-158, comptes-rendus de réunion, plans (1990-1993) - Passage Charles de Bernard et rue Roy, pose de réseaux eau et assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1990-1991) - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Diderot, aménagement de voirie : plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché du service Etudes et Travaux n°90-110 (1990) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements : copie du dossier de marché n° 90-152, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, correspondance (1990-1991) - Rue Péclet, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : notes, plans (1990) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux du marché n° 90-176 (1990-1991) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-145, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, correspondance (1991-1992) - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène : copie du dossier de marché n° 91-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essai en pression, plans, notes, correspondance (1991)

Cote
355W109
Date
1990-1993
Lieu
Benoit (chemin du Fort), BERNARD, Charles de (passage), Charmont (rue du Grand), Charmont (rue du Petit), Diderot (ZAC), Dole (rue de), PECLET (rue), Richebourg (rue), ROY (rue), Tarragnoz (faubourg)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
8
Cote
695W40, 695W50 (ancienne cote)
Date
2003-2011
Lieu
Chaprais, Chateaufarine (ZAC de), Diderot (ZAC), Montarmots, Aux (lieu-dit), Palente, Planoise (ZAC de), Saint Laurent (ZAC)
Type de document -
  • Contexte : 695W

  • Programme d'urbanisme
  • Planification urbaine
  • Zone d'aménagement concerté
  • Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint...