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1
ECOLE DE CHATEAUFARINE

2 medias

ECOLE DE CHATEAUFARINE

Date

1870

Cote

2fi332, Tiroir 3/5 (ancienne cote)

2
ECOLE DE CHATEAUFARINE

1 media

ECOLE DE CHATEAUFARINE

Date

1871

Cote

2fi331, Tiroir 3/5 (ancienne cote)

3

Rue de Dole, n°1 à 150.

Date

1891-1984

Cote

958W25

4

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

Date

1909-1987

Cote

958W26

5

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

Date

1933-1983

Cote

354W109

6

Rue de Dole, n°1 à 150.

Date

1933-2005

Cote

928W31

7

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W27

9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

12

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

14

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

15

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

17

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

18

Rue de Dole, projet d'égout entre le boulevard Kennedy et le n°224 : dossier de marché, dossier de subvention (1968-1969). Route d'Avanne/rue de Dole, prjet d'égout : dossier de marché n°75-107, rapports d'inspection télévisée, demandes de branchements des riverains (1975-1977). Suppression partielle de l'exutoire de la Combe Buffet (construction d'un égout entre la rue des Andelys et le collecteur du polygone d'artillerie) : dossier de marché, arrêté Ponts et Chaussées d'autorisation de construire un égout sous la chaussée de la RN 75 à Saint Ferjeux entre la rue du Stand et la rue Viette, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention (1955-1957). Rue de Dole, construction d'un égout du n°172 au n°182 : dossier de marché n°80-64 (1980). Rue de Dole, Combe Portier, assainissement : dossier de marché n°81-100 (1980-1982). Construction d'un égout entre la ZUP de Planoise et l'INSERM : dossier de marché n°77-44, correspondance Ville de Besançon/INSERM, bail emphytéotique pour mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'une unité de recherche de l'INSERM, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1978). Rue de Dole, assainissement du CFPPA : dossier de subvention, dossier de marché n°76-115, extrait des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspection télévisée, autorisations des riverains Baudoin et Mairey pour passage (1976-1978). Bretelle de la Foire-exposition, assainissement : dossier de marché n°75-108, correspondance des riverains pour autorisation de passage pétition des riverains (1974-1976). Rue de Dole, projet d'égout : correspondance des riverains pour autorisation de passage, dossier de marché, dossier de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966).

Date

1955-1982

Cote

354W186

19

Carrefour rue de Dole et rue du Luxembourg : dossier n°84.144, essais à la plaque, prélèvements terre (1984-1987). Rue Blavet. - Construction d'un égout : dossier marché (1964). - Aménagement de la rue : dossier marché, autorisations des riverains (1963-1965). Groupe scolaire Bourgogne (ZUP de Planoise), aménagement d'un plateau EPS : dossier marché n° 75-16, plan des réseaux du groupe scolaire et délibération (1975-1976). Ecole maternelle Bourgogne, aménagement : plans, détail estimatif, factures (1979). Centre social des Epoisses, aménagement d'un parking : détail estimatif, plans, factures (1977).

Date

1963-1987

Cote

354W232

20

Immeuble locatif, 6 bis rue de Dôle (Cercle Interadministratif de Besançon - CIB), construction : dossier de marché, plans

Date

1966

Cote

345W126

21

Carrefour rue de Dole / avenue Siffert : comptages directionnels et plans (1972) ; projet de rocade autour du centre (rue de Dole, avenue Siffert, pont Canot) : rapport pour le Conseil municipal (1979). Rue de Dole, construction de trottoirs. Construction d'un trottoir route de Dole depuis l'école primaire de Chataufarine jusqu'à 100 m en aval du chemin départemental n° 11 : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipale, correspondance et pétition reçues de riverains (1966-1968). Entre la rue du Polygone et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché (1967). Depuis la rue du Polygone jusqu'au boulevard Nord : extrait des délibérations du Conseil municipal, acte d'engagement, procès-verbaux de réception provisoire et définitive des travaux (1968-1969). Entre le boulevard Nord et la rue Einstein : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970). Aménagement de la sortie ZI Trepillot sur la RN 73/route de Dole, modification de l'accès ZUP à Chateaufarine : dossier de marché et dossier de consultation des entreprises Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1973). Carrefour rue de Dole/rue Pergaud, création d'un évitement bus : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, dossier de marché n° 77-93 (1977). Route de Dole, élargissement entre le boulevard Kennedy et l'entrée de Chateaufarine : plans SEDD, courriers Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1970).

Date

1966-1979

Cote

354W190

22

Immeuble locatif, 6 bis rue de Dôle (Cercle Interadministratif de Besançon - CIB), construction : dossier de marché, plans

Date

1966

Cote

345W127

23

ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).

Date

1968-1974

Cote

354W284

24
Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

12 medias

Voies de communication - Rue de DoleM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi477

25
Quartier de Châteaufarine - Ecole ChâteaufarineM. Tupin

1 media

Quartier de Châteaufarine - Ecole ChâteaufarineM. Tupin

Date

1970-1980

Cote

6Fi260

26

Relevé topographique, planche n° 5 - 11 , chantier n° 23 , Rue de Dole , section LR/MN : plan au 1/500ème, levé en JUIL.77 , reporté en août 1977

Date

1977

Cote

377W766

27

Relevé topographique, planche n° 7 - 12 , chantier n° 16 , Rue des Flandres - Rue Einstein - Rue de Dole , section EO/MO/ES : plan au 1/500ème, levé en DEC.76 , reporté en JANV.77

Date

1977

Cote

377W773

28

Relevé topographique, planche n° 31 - 37 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W202

29

Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80, reporté en AVRIL.80 Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 240 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en JANV.86

Date

1980-1986

Cote

377W335

30

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W63

31

Relevé topographique, planche n° 35- 40 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W299

32

Relevé topographique, planche n° 36 - 41 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Rue Roy - Rue Oudet - Rue Antide Janvier , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W334

33

Relevé topographique, planche n° 32 - 37 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W224

34

Relevé topographique, planche n° 34 - 38 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

Date

1980

Cote

377W270

35

Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Rue de Dole , section DY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en AOUT.81 Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Avenue Ducat - Rue de Dole - Rue Bac Ninh , section DY : plan au 1/200ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

Date

1981-1989

Cote

377W118

36

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Résidence et lotissement du Fort Benoît, alimentation en eau : plans, notes (1981-1984) - Rue de Chaillot, aménagement, 2e tranche : plans, notes (documents du service Etudes et Travaux) (1982-1983) - Rue du Chasnot, projet de déviation de la conduite d'eau traversant la propriété Kayser (dans le cadre de la construction de la résidence "Les Terrasses de Chasnot) : notes, correspondance, plans (notamment de la résidence) (1981-1983) - Rue Marulaz, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : pièces de marché, plans (1983) - Centre Régional de Transfusion Sanguine (CRTS) à Chateaufarine, alimentation en eau : correspondance, plans (1979-1983) - Rue de Dole, pose d'une conduite d'eau avec GDF : plans, correspondance (1983) - Chaufferie de Planoise, déviation de la conduite d'eau : détail estimatif, lettre de commande de la SEDD (1983)

Date

1981-1984

Cote

355W97

37

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

Date

1983-2006

Cote

928W32

38

Rue de Dole, réfection et réaménagement : plans, reportage photographique, plans de jalonnement et de signalisation, correspondance

Date

1985-1992

Cote

288W15

39

Rue de Dole, réfection de trottoirs et aménagements de sécurité : dossier marché n° 91-104 (1991-1992), note suite à observations de la Cour Régionale des Comptes (1993), plans de jalonnement et plans des travaux par découpage de la rue, articles de presse, revue du quartier "Le chant du coq", extrait des délibérations du Conseil municipal, coordination des travaux avec EDF et la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1991), dossier et articles de presse, revue du quartier " Le chant du coq " (1991-1992), correspondance reçue des riverains et associations (1991-1992), dossier DDE / CETE LYON (diagnostic de sécurité et propositions d'aménagements) (1987-1990) ; acquisition des terrains PERRUCHE, CASINO, RICHARD BOLE et PV mesurage et estimation des parcelles (1991).

Date

1987-1993

Cote

354W189

40

Immeuble "appartement" des sapeurs-pompiers et cercle inter administratif bisontin, réfection de l'étanchéité (marchés n°88-106 et n°92-122) : dossier de marchés.

Date

1988, 1992

Cote

785W392