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53 résultats

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1
ECOLE DE CHATEAUFARINE

2 medias

ECOLE DE CHATEAUFARINE

Date

1870

Cote

2fi332, Tiroir 3/5 (ancienne cote)

2
ECOLE DE CHATEAUFARINE

1 media

ECOLE DE CHATEAUFARINE

Date

1871

Cote

2fi331, Tiroir 3/5 (ancienne cote)

3

Rue de Dole, n°1 à 150.

Date

1891-1984

Cote

958W25

4

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

Date

1909-1987

Cote

958W26

5

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

Date

1933-1983

Cote

354W109

6

Rue de Dole, n°1 à 150.

Date

1933-2005

Cote

928W31

7

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1941-1941)

Date

1941

Cote

1T8

8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)

Date

1951-1981

Cote

250W27

9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

12

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

14

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

15

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

17

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

18

Rue de Dole, projet d'égout entre le boulevard Kennedy et le n°224 : dossier de marché, dossier de subvention (1968-1969). Route d'Avanne/rue de Dole, prjet d'égout : dossier de marché n°75-107, rapports d'inspection télévisée, demandes de branchements des riverains (1975-1977). Suppression partielle de l'exutoire de la Combe Buffet (construction d'un égout entre la rue des Andelys et le collecteur du polygone d'artillerie) : dossier de marché, arrêté Ponts et Chaussées d'autorisation de construire un égout sous la chaussée de la RN 75 à Saint Ferjeux entre la rue du Stand et la rue Viette, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention (1955-1957). Rue de Dole, construction d'un égout du n°172 au n°182 : dossier de marché n°80-64 (1980). Rue de Dole, Combe Portier, assainissement : dossier de marché n°81-100 (1980-1982). Construction d'un égout entre la ZUP de Planoise et l'INSERM : dossier de marché n°77-44, correspondance Ville de Besançon/INSERM, bail emphytéotique pour mise à disposition d'un terrain pour l'implantation d'une unité de recherche de l'INSERM, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1978). Rue de Dole, assainissement du CFPPA : dossier de subvention, dossier de marché n°76-115, extrait des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspection télévisée, autorisations des riverains Baudoin et Mairey pour passage (1976-1978). Bretelle de la Foire-exposition, assainissement : dossier de marché n°75-108, correspondance des riverains pour autorisation de passage pétition des riverains (1974-1976). Rue de Dole, projet d'égout : correspondance des riverains pour autorisation de passage, dossier de marché, dossier de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966).

Date

1955-1982

Cote

354W186

19

Carrefour rue de Dole et rue du Luxembourg : dossier n°84.144, essais à la plaque, prélèvements terre (1984-1987). Rue Blavet. - Construction d'un égout : dossier marché (1964). - Aménagement de la rue : dossier marché, autorisations des riverains (1963-1965). Groupe scolaire Bourgogne (ZUP de Planoise), aménagement d'un plateau EPS : dossier marché n° 75-16, plan des réseaux du groupe scolaire et délibération (1975-1976). Ecole maternelle Bourgogne, aménagement : plans, détail estimatif, factures (1979). Centre social des Epoisses, aménagement d'un parking : détail estimatif, plans, factures (1977).

Date

1963-1987

Cote

354W232

20

Immeuble locatif, 6 bis rue de Dôle (Cercle Interadministratif de Besançon - CIB), construction : dossier de marché, plans

Date

1966

Cote

345W126