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De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

958W26

1909-1987

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Echenoz Saint Paul (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des)

Rue de Dole, n°1 à 150.

958W25

1891-1984

Dole (rue de)

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

928W32

1983-2006

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUBUFFET, Jean (rue), DUCAT (avenue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des)

Rue de Dole, n°1 à 150.

928W31

1933-2005

Dole (rue de)

Immeuble "appartement" des sapeurs-pompiers et cercle inter administratif bisontin, ravalement de façade (marché n°95-164) : dossier de marché.

785W393

1995

Dole (rue de)

Immeuble "appartement" des sapeurs-pompiers et cercle inter administratif bisontin, réfection de l'étanchéité (marchés n°88-106 et n°92-122) : dossier de marchés.

785W392

1988, 1992

Dole (rue de)

Liaison Ouest Brulard - Dôle - Clemenceau, travaux de desserte provisoire du quartier Joffre : dossiers de marchés de travaux, de débroussaillage, de contrôles de compactage, d'étude du sol (2001-2002).

744W4

2001-2002

BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Dole (rue de)

Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°100 de 1999), 1999-2000. Chemin des Vignerons, construction d'un réseau d'assainissement et modification d'un poste de refoulement : dossiers de marché (n°248 de 1999 et 99 de 2000). 1999-2000. Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché (n°210 de 1999). 1999-2000. Rues de Dole et Terre Rouge, modification du réseau d'assainissement entre les deux rues : dossier de marché (n°139 de 1999). 1999-2000. Rue Emile Picard prolongée, aménagements de voirie : dossier de marché (n°160 de 1999). 1999-2000.

662W3

1999-2000

Baume (chemin de la), Dole (rue de), FLAMMARION, Camille (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), PICARD, Emile (rue), Terre Rouge (rue de), Vignerons (rue des)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W63

1980-1987

DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )

PLAN

Relevé topographique, planche n° 7 - 12 , chantier n° 16 , Rue des Flandres - Rue Einstein - Rue de Dole , section EO/MO/ES : plan au 1/500ème, levé en DEC.76 , reporté en JANV.77

377W773

1977

Dole (rue de), EINSTEIN, Albert (rue), Flandres-Dunkerque 1940 (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 5 - 11 , chantier n° 23 , Rue de Dole , section LR/MN : plan au 1/500ème, levé en JUIL.77 , reporté en août 1977

377W766

1977

Dole (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 379 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rues Oudet - Marulaz - d'Arènes - Rue A. Janvier , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.91 , reporté en AVRIL.91

377W336

1991

Arènes (rue d'), Dole (rue de), JANVIER, Antide (rue), MARULAZ (rue), OUDET (rue), SIFFERT, Charles (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80, reporté en AVRIL.80 Relevé topographique, planche n° 36 - 42 , chantier n° 240 , Rue de Dole - Avenue Charles Siffert - Rue Oudet - Rue Antide Janvier - Rue Marulaz - Rue d'Arènes , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en NOV.84 , reporté en JANV.86

377W335

1980-1986

Arènes (rue d'), Dole (rue de), JANVIER, Antide (rue), MARULAZ (rue), OUDET (rue), SIFFERT, Charles (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 41 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Rue Roy - Rue Oudet - Rue Antide Janvier , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

377W334

1980

Dole (rue de), JANVIER, Antide (rue), OUDET (rue), ROY (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35- 40 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

377W299

1980

Dole (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 38 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

377W270

1980

Dole (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 32 - 37 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

377W224

1980

Dole (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 31 - 37 , chantier n° 65 , Rue de Dole , section DV/DW : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

377W202

1980

Dole (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 332 , Rue du Stand - Rue de Dole , section DZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

377W119

1988

Dole (rue de), Stand (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Rue de Dole , section DY : plan au 1/200ème, levé en AOUT.81 , reporté en AOUT.81 Relevé topographique, planche n° 26 - 33 , chantier n° 107 , Avenue Ducat - Rue de Dole - Rue Bac Ninh , section DY : plan au 1/200ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

377W118

1981-1989

BAC NINH (rue), Dole (rue de), DUCAT (avenue)

PLAN