EDISON, Thomas (rue)

1

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Date

1987-1996

Cote

354W363

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W29

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

3

Rue Thomas Edison. - Construction d'une déchetterie : dossier de marché n° 92.100, délibération, subvention, article presse, plan d'aliénation d'une parcelle communale à ECTP, documentation sur technique treillis soudé, essais d'étanchéité (1991-1993). - Aménagement d'une déchetterie, étude de faisabilité : plans (1991). - Aménagement d'une aire de retournement pour la déchetterie : dossier marché n° 93.150 (1993-1994).

Date

1991-1994

Cote

354W261

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Rue Thomas Edison.- Construction d'une déchetterie...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

4

Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1984-1986

Cote

345W216

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
ABATTOIRS
Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

5

Abattoirs municipaux : conventions définitives ville / SICA-GAB (concession de l'exploitation du nouvel abattoir). 1982

Date

1982

Cote

283W15

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Abattoirs municipaux : conventions définitives ville...

Producteur :

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

6

Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Aménagement de voirie : dossier marché n° 75-12 (1975-1978). - Assainissement : dossier marché n° 75-13 et inspections télévisées (1975-1977). - Eclairage public voie principale : pièces marché n° 75-52 (1975). - Construction d'une demi chaussée du boulevard reliant la ZI de Chateaufarine à la ZI des Tilleroyes : dossier marché n° 76-29 (1976-1978). - Assainissement du boulevard : dossier marché n° 76-48 (1976-1978) - Construction des réseaux : dossier marché n° 78-24 (1978). - Construction des réseaux (eau, PTT, gaz, EDF) 3ème tranche : dossier marché n° 79-46 (1979). - Rues Edison et Fresnel, construction de trottoirs (1ère tranche) : dossier marché n° 78-49, dossier purges rue Edison, installation de feux au carrefour Lavoisier - Edison (1978-1979). - Construction de trottoirs (2ème tranche) et exécution d'enrobés de chaussée (1ère tranche) : dossier marché n° 79-86 (1979-1980). - Rue Fresnel (construction de trottoirs et pose des enrobés de chaussée) et impasse au n° 1 rue Lavoisier (mise en état de la viabilité) : dossier marché n° 81-16 (1981-1982) - Rue Edison, plantations : plan, facture, commande (1979).

Date

1975-1982

Cote

354W239

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

7

Relevé topographique, planche n° 6 - 14 , chantier n° 18 , Déchetterie Rue Edison , section MO/MP : plan au 1/500ème, levé en MARS.77 , reporté en AVRIL.77

Date

1977

Cote

377W771

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 6 - 14 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

8

Relevé topographique, planche n° 14 - 31 , chantier n° 365 , Rue Thomas Edison (déchetterie) , section MP : plan au 1/200ème, levé en novembre 1989 , reporté en novembre 1989

Date

1989

Cote

377W36

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 14 - 31 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

9

Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations et demandes de subventions pour l'allègement de charges laissées non couvertes par le produit de la taxe d'usage. 1977-1989

Date

1977-1989

Cote

283W28

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations...

Producteur :

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

10

Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle d'échange et parking relais, construction d'une voie d'accès et réseaux : comptes rendus de réunions, correspondance, plans, certificat d'acompte, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d'essai en pression, acte d'engagement

Date

1999-2002

Cote

620W445

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Autres marchés ne concernant pas directement le service...
Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle...

Producteur :

DIRECTION EAUX

11

Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation (à éliminer). 1988-1995 ; privatisation des abattoirs (suppression du service public communal, désaffection, remboursement anticipé des emprunts, déclassement du domaine public communal, cession des abat

Date

1988-2000

Cote

283W18

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation...

Producteur :

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

12

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W63

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

13

Construction et inauguration du monument VEIL-PICARD, promenade Granvelle : correspondance, articles de presse, discours, don VEIL-PICARD (famille VEIL-PICARD) au moment de l'inauguration du monument ; plaquette "centenaire du grand philanthrope Adolphe V 1923-1924 Abattoirs municipaux : dossier de consultation des entreprises, élaboration : comptes rendus de réunion (84) , marchés publics, pièces administratives (84-86), suivi des travaux et des marchés, pièces diverses (85-86) ; commission d'appel d'offres : procès verbaux ( 1984-1989).

Date

1923-1989

Cote

283W8

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Construction et inauguration du monument VEIL-PICARD,...

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SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

14

Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et notes : fonctionnement de l'abattoir. 1963-1983 ; documentation et textes officiels (éliminer)

Date

1963-1983

Cote

283W26

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et...

Producteur :

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

15

Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement, budget : correspondance et compte rendus de réunion. 1967-1986

Date

1967-1986

Cote

283W31

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement,...

Producteur :

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

16

Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance (notification de subvention, comptes rendus réunions de la sous-commission "abattoirs" et réunions de chantier)

Date

1985-1987

Cote

283W2

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance...

Producteur :

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

17

De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

Date

1893-1984

Cote

958W27

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

18

Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ; taxes. 1987 et 1991 ; projet d'épuration agronomique des co-produits de l'abattoir. 1996 ; suivi des travaux, correspondance. 1985 ; privatisation des abattoirs, exemples d'autres ville : pièces diverses. 1998-1999 ;

Date

1987-1999

Cote

283W12

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ;...

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SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

19

Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations) avec le FNCPAP (fédération nationale des communes propriétaires d'abattoirs publics). 1984-2001 ; comptes rendus de la commission consultative des abattoirs de Besançon. 1990-1994 ; pièces diverses.

Date

1984-2001

Cote

283W25

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations)...

Producteur :

SERVICE ADMINISTRATION GENERALE

20

Rue Edison, extension du réseau d'eau : dossier de marché (MA 22-074)

Date

2002

Cote

620W316

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
Dossier de marchés de travaux
Rue Edison, extension du réseau d'eau : dossier de...

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DIRECTION EAUX

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Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes, construction : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

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Abattoirs municipaux : conventions définitives ville / SICA-GAB (concession de l'exploitation du nouvel abattoir). 1982

Date

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Relevé topographique, planche n° 6 - 14 , chantier n° 18 , Déchetterie Rue Edison , section MO/MP : plan au 1/500ème, levé en MARS.77 , reporté en AVRIL.77

Date

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Relevé topographique, planche n° 14 - 31 , chantier n° 365 , Rue Thomas Edison (déchetterie) , section MP : plan au 1/200ème, levé en novembre 1989 , reporté en novembre 1989

Date

Cote

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Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations et demandes de subventions pour l'allègement de charges laissées non couvertes par le produit de la taxe d'usage. 1977-1989

Date

Cote

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Producteur :

Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle d'échange et parking relais, construction d'une voie d'accès et réseaux : comptes rendus de réunions, correspondance, plans, certificat d'acompte, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d'essai en pression, acte d'engagement

Date

Cote

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Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation (à éliminer). 1988-1995 ; privatisation des abattoirs (suppression du service public communal, désaffection, remboursement anticipé des emprunts, déclassement du domaine public communal, cession des abat

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

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Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et notes : fonctionnement de l'abattoir. 1963-1983 ; documentation et textes officiels (éliminer)

Date

Cote

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Producteur :

Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement, budget : correspondance et compte rendus de réunion. 1967-1986

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance (notification de subvention, comptes rendus réunions de la sous-commission "abattoirs" et réunions de chantier)

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ; taxes. 1987 et 1991 ; projet d'épuration agronomique des co-produits de l'abattoir. 1996 ; suivi des travaux, correspondance. 1985 ; privatisation des abattoirs, exemples d'autres ville : pièces diverses. 1998-1999 ;