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De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

958W27

1893-1984

Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l')

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

250W29

1951-1981

Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et notes : fonctionnement de l'abattoir. 1963-1983 ; documentation et textes officiels (éliminer)

283W26

1963-1983

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement, budget : correspondance et compte rendus de réunion. 1967-1986

283W31

1967-1986

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB, 1996 ; taxes 92-94 ; documentation diverse (à éliminer) ; agrément du nouvel abattoir. 1987 ; plans et inventaire du matériel des anciens abattoirs. 1972 ; vente de terrain de la SEDD à la ville de Besançon : copie

283W10

1972-1996

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs-SEDD). - Aménagement de voirie : dossier marché n° 75-12 (1975-1978). - Assainissement : dossier marché n° 75-13 et inspections télévisées (1975-1977). - Eclairage public voie principale : pièces marché n° 75-52 (1975). - Construction d'une demi chaussée du boulevard reliant la ZI de Chateaufarine à la ZI des Tilleroyes : dossier marché n° 76-29 (1976-1978). - Assainissement du boulevard : dossier marché n° 76-48 (1976-1978) - Construction des réseaux : dossier marché n° 78-24 (1978). - Construction des réseaux (eau, PTT, gaz, EDF) 3ème tranche : dossier marché n° 79-46 (1979). - Rues Edison et Fresnel, construction de trottoirs (1ère tranche) : dossier marché n° 78-49, dossier purges rue Edison, installation de feux au carrefour Lavoisier - Edison (1978-1979). - Construction de trottoirs (2ème tranche) et exécution d'enrobés de chaussée (1ère tranche) : dossier marché n° 79-86 (1979-1980). - Rue Fresnel (construction de trottoirs et pose des enrobés de chaussée) et impasse au n° 1 rue Lavoisier (mise en état de la viabilité) : dossier marché n° 81-16 (1981-1982) - Rue Edison, plantations : plan, facture, commande (1979).

354W239

1975-1982

EDISON, Thomas (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Tilleroyes (zone industrielle des)

Relevé topographique, planche n° 6 - 14 , chantier n° 18 , Déchetterie Rue Edison , section MO/MP : plan au 1/500ème, levé en MARS.77 , reporté en AVRIL.77

377W771

1977

Déchetterie des Tilleroyes, EDISON, Thomas (rue)

PLAN

Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations et demandes de subventions pour l'allègement de charges laissées non couvertes par le produit de la taxe d'usage. 1977-1989

283W28

1977-1989

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement de SICA-GAB. 1991-1993 ; documents sur la taxe d'usage. 1977-1989 (à éliminer) ; délibérations du conseil municipal fixant les taux de la taxe d'usage, rapports annuels, concession de l'abattoir, délégation

283W23

1977-1999

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs municipaux, construction : comptes rendus de réunions de chantier, de réunion de concertation, de réunions techniques, correspondance

283W1

1977-1985

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs municipaux : correspondance et pièces diverses (financement, plaquette de présentation, comptes rendus des réunions de la commission de surveillance). 1987-1989 ; dossier d'enquête relatif au transfert de l'abattoir. 1978

283W3

1978-1989

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W63

1980-1987

DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )

PLAN

Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans de masse et de situation). 81-83 ; taxes 1988 ; contentieux CEFG / SICA GAB : divers. 1989-1995 ; réponse de la ville aux observations de la chambre régionale des comptes relatives au "nouvel abattoir des Tilleroyes"

283W7

1981-1992

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs municipaux : projet de convention de concession, esquisses financières, projet d'engagement des usagers membres de la SICA-GAB. 1982 ; comptes rendus des réunions de la commission abattoir. 81-82

283W27

1981-1982

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs de Besançon, projet de construction d'un nouvel abattoir, zone industrielle des Tilleroyes et concession de son exploitation : correspondance, comptes rendus de réunions, études, extraits de délibérations du conseil municipal, document préparatoire au dossier de marché public, bilans prévisionnels d'exploitation.

56W22

1981

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs municipaux : conventions définitives ville / SICA-GAB (concession de l'exploitation du nouvel abattoir). 1982

283W15

1982

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs municipaux : correspondance diverse. 1982-1985 ; décompte général et définitif de l'opération (18.05.85) ; plans et APS. 1983

283W30

1982-1985

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Construction du nouvel abattoir, financement de la municipalité : délibérations du conseil municipal, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

66W40, 66W41 (ancienne cote)

1982-1986

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs municipaux : procès-verbal de la commission d'appel d'offres (84-85) ; comptes rendus des réunions techniques (82-89) ; comptes rendus de réunions de chantier (83-86) ; taxe sur les abattoirs (redevance sanitaire d'abattage). 1990

283W5

1982-1990

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)

Abattoirs municipaux : financement subventions (Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, conseil régional, conseil général, Etat : correspondance et pièces diverses. 1983-1987 1983-1987 emprunts, crédit agricole. 1982-1988 1982-1988 station de pré traitement, subvention de l'agence de l'eau du bassin Rhône - Méditerranée - Corse. 1986-1990 1986-1990

283W9

1982-1990

Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)