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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
928W33
Date
1985-2006
Lieu
Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Eglise (rue de l'), ELUARD, Paul (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Escale (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des)
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.
2
Cote
620W445
Date
1999-2002
Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle...
3
Cote
620W316
Date
2002
Lieu
EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Edison, extension du réseau d'eau : dossier de...
4
Cote
283W25
Date
1984-2001
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations)...
5
Cote
283W18
Date
1988-2000
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation...
6
Cote
283W12
Date
1987-1999
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ;...
7
Cote
283W20
Date
1989-1999
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : copie des factures de gros entretien....
8
Cote
283W29
Date
1988-1999
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : documentation sur la filière...
9
Cote
283W23
Date
1977-1999
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement...
10
Cote
283W24
Date
1986-1998
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : comptes annuels, rapports d'activité....
11

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Cote
354W363
Date
1987-1996
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...
12
Cote
283W10
Date
1972-1996
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB,...
13
Cote
283W17
Date
1989-1995
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : taxe d'usage, déclarations,...
14
Cote
283W6
Date
1991-1995
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoir : dommages ouvrages, garantie biennale et...
15
Cote
283W19
Date
1985-1995
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : documentation et copies de textes...
16
Cote
354W261
Date
1991-1994
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Rue Thomas Edison.
- Construction d'une déchetterie...
17
Cote
283W32
Date
1991-1993
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : fixation des taux de la taxe...
18
Cote
283W16
Date
1990-1992
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : décomptes définitifs de l'opération....
19
Cote
283W7
Date
1981-1992
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans...
20
Cote
283W4
Date
1989-1991
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

  • Abattoirs municipaux : correspondance avec SICA-GAB...