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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente : - PV essais d'étanchéité (1987-1988) - Chemin de Palente : plans branchements propriété Glasson (non daté), propriété GILLOT JEANBOURQUIN, (non daté), OS (1989), SCI ACCOS, (1998) ; réfection de voirie (devis et commande) (1999) - DE et BP non complétés concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (non daté) - Plans concernant l'aménagement du carrefour route de Marchaux avec le nouveau chemin de Palente (voirie, réseaux) (1987-1990) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise.- Quartier de l'Ile de France, contrat de ville 1ère tranche, aménagements extérieurs aux abords de la crèche et du bâtiment : plans (1993-1996). Immeubles 26 rue Charles Nodier et 1 rue du Porteau, réhabilitation : plan de plantations (1994). DSQ Palente-Les Orchamps. - Aménagement de Logements Populaires Familiaux (Lopofa) rue des Coquelicots, rue des Anémones et rue des Aubépines : délibération, marché simplifié pour plantations (non complété), plan de plantations (1993-1994). - Aménagement de la rue Gounod, 2ème tranche : plan de plantations, lettre de commande (1994). Rue Pergaud, création d'une aire de jeux : plan de plantations, marché simplifié pour plantations (non complété) (1991). Avenue du 60e RI, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Antide Janvier, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Rue Savary, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1992). Bassin de rétention route de Marchaux, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1991). Déchetterie rue Thomas Edison, plantations : marché simplifié (non complété), plan de plantations (1993).

Cote
354W363
Date
1987-1996
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, Anémones ( rue des), Aubépines (rue des), Coquelicots (rue des ), EDISON, Thomas (rue), GOUNOD, Charles (rue), Ile de France (quartier), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), NODIER, Charles (rue), Palente (chemin de), PERGAUD, Louis (rue), Planoise (ZUP de), Porteau (rue du), SAVARY, Alain (rue), Soixantième RI (avenue du)
Type de document -
  • Contexte : 354W

  • Syndicat mixte de l'espace industriel de Besançon Palente...
2
Cote
250W29
Date
1951-1981
Lieu
Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
3
Cote
354W261
Date
1991-1994
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 354W

  • Rue Thomas Edison. - Construction d'une déchetterie...
4
Cote
345W216
Date
1984-1986
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • ABATTOIRS
  • Abattoirs municipaux, zone industrielle des Tilleroyes,...
5
Cote
283W15
Date
1982
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : conventions définitives ville...
6
Cote
354W239
Date
1975-1982
Lieu
EDISON, Thomas (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Tilleroyes (zone industrielle des)
Type de document -
  • Contexte : 354W

  • Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, aménagement...
7
Cote
377W771
Date
1977
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, EDISON, Thomas (rue)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 6 - 14 , chantier...
8
Cote
377W36
Date
1989
Lieu
Déchetterie des Tilleroyes, EDISON, Thomas (rue)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 14 - 31 , chantier...
9
Cote
283W28
Date
1977-1989
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : taxe d'usage : déclarations...
10
Cote
620W445
Date
1999-2002
Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
  • Zone Artisanale, rue Thomas Edison et Micropolis, pôle...
11
Cote
283W18
Date
1988-2000
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance générale et documentation...
12
Cote
462W63
Date
1980-1987
Lieu
DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
13
Cote
283W8
Date
1984-1989
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : dossier de consultation des...
14
Cote
283W26
Date
1963-1983
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : règlement, correspondance et...
15
Cote
283W31
Date
1967-1986
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : règlement, personnel, fonctionnement,...
16
Cote
283W2
Date
1985-1987
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : pièces diverses et correspondance...
17
Cote
958W27
Date
1893-1984
Lieu
Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l')
Type de document -
  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.
18
Cote
283W12
Date
1987-1999
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance. 1988-1989 ;...
19
Cote
283W25
Date
1984-2001
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance (cotisations)...
20
Cote
620W316
Date
2002
Lieu
EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rue Edison, extension du réseau d'eau : dossier de...
21
Cote
283W10
Date
1972-1996
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : rapport d'activité SICA-GAB,...
22
Cote
283W20
Date
1989-1999
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : copie des factures de gros entretien....
23
Cote
283W16
Date
1990-1992
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : décomptes définitifs de l'opération....
24
Cote
283W3
Date
1978-1989
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance et pièces diverses...
25
Cote
283W30
Date
1982-1985
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance diverse. 1982-1985...
26
Cote
283W17
Date
1989-1995
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : taxe d'usage, déclarations,...
27
Cote
283W4
Date
1989-1991
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance avec SICA-GAB...
28
Cote
283W29
Date
1988-1999
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : documentation sur la filière...
29
Cote
283W32
Date
1991-1993
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : fixation des taux de la taxe...
30
Cote
283W7
Date
1981-1992
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : avant-projet sommaire (plans...
31
Cote
283W6
Date
1991-1995
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoir : dommages ouvrages, garantie biennale et...
32
Cote
66W40, 66W41 (ancienne cote)
Date
1982-1986
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 66W

  • Construction de bâtiments
  • Construction du nouvel abattoir, financement de la...
33
Cote
283W19
Date
1985-1995
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : documentation et copies de textes...
34
Cote
283W23
Date
1977-1999
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : contentieux, expertise fonctionnement...
35
Cote
283W24
Date
1986-1998
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : comptes annuels, rapports d'activité....
36
Cote
283W1
Date
1977-1985
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux, construction : comptes rendus...
37
Cote
283W5
Date
1982-1990
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : procès-verbal de la commission...
38
Cote
283W27
Date
1981-1982
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : projet de convention de concession,...
39
Cote
283W9
Date
1982-1990
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : financement subventions (Fonds...
40
Cote
283W22
Date
1985-1990
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : correspondance et notes relatives...
41
Cote
928W33
Date
1985-2006
Lieu
Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Eglise (rue de l'), ELUARD, Paul (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Escale (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des)
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.
42
Cote
56W22
Date
1981
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 56W

  • Abattoirs de Besançon, projet de construction d'un...
43
Cote
283W21
Date
1983-1987
Lieu
Abattoirs municipaux, EDISON, Thomas (rue)
Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Abattoirs municipaux : élaboration du DCE, CCAP, permis...