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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

250W29

1951-1981

Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1992 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de traitement de la Malate, rénovation (92-47) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - Détail Estimatif) (92-35) TS2015 - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau (92-37) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour l'année 1992 (92-67) - Achat de fourniture nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1992 (92-80) - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-81) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau (92-93) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau (92-94) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul (92-95) - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) (92-99) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable (92-108) - R.D.70 (Tilleroyes), établissement d'une conduite d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-124) TS2015 - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (92-129) - Rue de la Liberté, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (92-150) - Rue de Trepillot, terrassements et travaux pour le renouvellement des conduites d'eau et des branchements (92-151) - Réservoir de Saint-Jean, réfection de l'étanchéité (92-153) - Rue Klein, terrassements pour pose de réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif, rapport de présentation) (92-156) TS2015 - Rue Gounod, terrassements et travaux pour renouvellement de conduite d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix, détail estimatif) (92-168) TS2015 - Rues Ampère, Jacquard et de Trépillot, aménagement d'un giratoire, pose de canalisations (Etudes et Travaux - détail estimatif) (92-185) TS2015

355W76

1992

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), Saint Jean (réservoir), AMPERE (rue), Avenir (rue de l'), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Epitaphe (rue de l'), Fontaine Argent (avenue), GAUDOT, Georges (rue), Gibelotte (pont de la), GOUNOD, Charles (rue), Grette (rue de la), JACQUARD (rue), KLEIN (rue), Liberté (rue de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (rue de), Vittel (rue de)

MARCHE PUBLIC

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Avenir et du Baron Daclin, construction du réseau d'eau : copies de main levée de caution, du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché d'Etudes et Travaux n° 92-99, plans, correspondance (1992-1994) TS2015 - Rue des Deux Princesses et rue de Vittel, terrassements et travaux pour renouvellement de conduites d'eau : copie du dossier de marché n°92-93, plans, correspondance (1988-1992) - Carrefour giratoire rue Xavier Marmier/avenue du 60e R.I./Pont de la Gibelotte, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 92-35 du service Etudes et Travaux (1992) TS2015 - Avenue Fontaine Argent, renouvellement des conduites d'eau potable : copie du dossier de marché n°92-108, correspondance (1992) - Adduction des Ragots, extension du réseau d'eau potable chemin des Ragots et chemin des Echenoz Saint Paul : copie du dossier de marché n° 92-95, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, procès-verbaux d'essais en pression (1992)

355W112

1988-1994

Avenir (rue de l'), DACLIN, Baron (rue du), Echenoz Saint Paul (chemin des), Fontaine Argent (avenue), Gibelotte (pont de la), MARMIER,Xavier (rue), Princesses, Les Deux (lieu-dit), Ragots (chemin des), Soixantième RI (avenue du), Vittel (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 20 - 15 , chantier n° 83 , Chemin des Echenoz Saint-Paul - Chemin du Vallon , section IW : plan au 1/500ème, levé en - , reporté en -

377W876

SD

Echenoz Saint Paul (chemin des), Vallon (chemin du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 21 - 15 , chantier n° 83 , Chemin du Vallon - Chemin des Echenoz Saint-Paul , section IW : plan au 1/500ème, levé en - , reporté en -

377W884

SD

Echenoz Saint Paul (chemin des), Vallon (chemin du)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W63

1980-1987

DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )

PLAN

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz Saint-Paul.

928W32

1983-2006

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUBUFFET, Jean (rue), DUCAT (avenue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des)

De la rue de Dole (n°151) au chemin des Echenoz de Velotte.

958W26

1909-1987

Dole (rue de), DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Echenoz Saint Paul (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des)