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EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi601, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi606, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi610, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi607, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi605, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi603, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi608, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISNon indiqué

2fi604, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

s.d.

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISArchitecte de la Ville (A.Delacroix)

2fi609, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

1837

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISArchitecte de la Ville (J.-Alex. Guidet)

2fi611, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

1874

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)

2fi600, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

1874

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

EGLISE SAINT MARTIN des CHAPRAISArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)

2fi602, Tiroir 6/1 (ancienne cote)

1874

Chaprais (Eglise Saint Martin des), Eglise (rue de l')

De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

958W27

1893-1984

Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l')

Rue des Docks, assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté (1967-1969) ; aménagement d'un parking : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1969) ; établissement d'un canal égout : dossier de marché (1933). Rue Dornier, élargissement partiel : dossier de marché (1968-1969). Avenue Droz, construction de parking au droit du jardin du Casino et aménagement place Payot : dossier de marché, plan de plantations, bail emphytéotique (1984-1986). Rue Duchaillut , réfection : dossier de marché (1950-1951). Rue Duplain, assainissement au droit du lotissement DRUHEN - CHARNAUX : plans, devis (1962). Rue de l'Eglise, assainissement : dossier de marché (1967-1969) ; aménagement du parc (donation de M. MILLOT) : extraits des délibérations du Conseil municipal, devis, dossier de marché n° 78.79, photographies, (1968-1980). Rue de l'Epargne, assainissement : dossier de marché (1964-1965).

354W115

1933-1980

DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUPLAIN, Louis (rue), Eglise (rue de l'), Epargne (rue de l')

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)

250W30

0

Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Escale (rue de l'), Escale (voies des Cités de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W5

1953

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Eglise (rue de l'), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Huit Septembre (place du), Jeannettes (rue des), Lycée (rue du), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Paquerettes (rue des), PERGAUD, Louis (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Rivotte (rue), Roses (rue des), SANCEY, Alfred (rue), Tulipes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 19 - 25 , chantier n° - , Rue de Belfort - Rue des Jardins - Rue de l'Eglise - Avenue de la Vaîte - Rue Semard , section BP/CL : plan au 1/500ème, levé en JUIN.76 , reporté en SEPT.76

377W865

1976

Belfort (rue de), Eglise (rue de l'), Jardins (rue des), SEMARD, Pierre (rue), Vaite (avenue de la)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 55 , chantier n° 24 , Rue de Belfort - Rue de l'Eglise , section CV : plan au 1/200ème, levé en SEPT.77 , reporté en SEPT.77

377W553

1977

Belfort (rue de), Eglise (rue de l')

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W63

1980-1987

DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )

PLAN