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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier n° 232 , Rue Mirabeau - Rue des Envelmey , section CN : plan au 1/200ème, levé en MARS.85 , reporté en AVRIL.85
Cote
377W715
 Date
1985
 Lieu
Envelmey (rue des), MIRABEAU (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 55 - 54 , chantier...
2

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance
Cote
88W82
 Date
1977-1984
 Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...
3

Chemin des Bicquey. - Projet d'égout : dossier de marché (19671968). - Chemin des Bicquey et chemin de Brûlefoin, aménagement du carrefour : dossier de marché (1970). - Chemin des Bicquey et chemin de Brûlefoin, élargissement partiel : dossier de marché n°78-109 (1978-1979). Rue des Envelmeys (voie de liaison entre la rue Donzelot et la rue Mirabeau), création : dossier de marché n°82-131 (1982-1985).
Cote
354W16
 Date
1967-1985
 Lieu
Bicquey (chemin des), Brulefoin (chemin de), Envelmey (rue des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Bicquey. - Projet d'égout : dossier de marché...