Epargne (rue de l')

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W7

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

Date

1999-2000

Cote

355W132

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

3

Rue des Docks, assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté (1967-1969) ; aménagement d'un parking : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1969) ; établissement d'un canal égout : dossier de marché (1933). Rue Dornier, élargissement partiel : dossier de marché (1968-1969). Avenue Droz, construction de parking au droit du jardin du Casino et aménagement place Payot : dossier de marché, plan de plantations, bail emphytéotique (1984-1986). Rue Duchaillut , réfection : dossier de marché (1950-1951). Rue Duplain, assainissement au droit du lotissement DRUHEN - CHARNAUX : plans, devis (1962). Rue de l'Eglise, assainissement : dossier de marché (1967-1969) ; aménagement du parc (donation de M. MILLOT) : extraits des délibérations du Conseil municipal, devis, dossier de marché n° 78.79, photographies, (1968-1980). Rue de l'Epargne, assainissement : dossier de marché (1964-1965).

Date

1933-1980

Cote

354W115

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Rue des Docks, assainissement : dossier de marché,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

4

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W63

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
DOMANIALITE
Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

5

De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

Date

1893-1984

Cote

958W27

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de compteurs d'eau pour 1999 (99-21) - Maintenance du système de télégestion des installations du service des eaux (99-38) - Définition et mise en œuvre d'une procédure d'enquête auprès des usagers des services de l'eau et de l'assainissement (99-41) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable (99-77) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable (99-78) - Mission d'étude et de faisabilité : installation de traitement au charbon actif sur deux stations de potabilisation d'eau (99-80) - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau (99-94) - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau (99-108)

Date

1998-2000

Cote

355W92

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

9

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)

Date

0

Cote

250W30

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

10

Relevé topographique, planche n° 37 - 53 , chantier n° 197 , Avenue du Commandant Marceau - Rue de l'Epargne , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

Date

1984

Cote

377W385

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 37 - 53 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

11

Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier n° 198 , Avenue de Montjoux - Rue Bertrand - Rue de l'Epargne , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

Date

1984

Cote

377W307

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines
Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

12

De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

Date

1985-2006

Cote

928W33

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

Résultats de la recherche

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 37 - 53 , chantier n° 197 , Avenue du Commandant Marceau - Rue de l'Epargne , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier n° 198 , Avenue de Montjoux - Rue Bertrand - Rue de l'Epargne , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

Date

Cote

Contexte : Série : Série W. Archives contemporaines

Producteur :

De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...