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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)
Cote
355W89
 Date
1998-2000
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Piscine Lafayette, DIDEROT (boulevard), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de), Vesoul (rue de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
2

De la rue de l'Escale à la place Flore.
Cote
958W28
 Date
1913-1984
 Lieu
Escale (rue de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue), FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flore (place)
 Type de document -

  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue de l'Escale à la place Flore.
3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)
Cote
355W129
 Date
1998
 Lieu
Casamène (chemin de Halage de), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
4

Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier n° 11 , Chemin de l'Escale - Chemin des Montboucons , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76
Cote
377W802
 Date
1976
 Lieu
Escale (rue de l'), Montboucons (chemin des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 11 - 26 , chantier...
5

Relevé topographique, planche n° 11 - 27 , chantier n° 11 , Chemin de l'Escale , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76
Cote
377W803
 Date
1976
 Lieu
Escale (rue de l')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 11 - 27 , chantier...
6

Relevé topographique, planche n° 29 - 64 , chantier n° 122 , Chemin de l'Escale - Rue Flammarion , section OP : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82 Relevé topographique, planche n° 29 - 64 , chantier n° 306 , Chemin de l'Escale - Rue Flammarion , section OP : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en OCT.87
Cote
377W175
 Date
1982-1987
 Lieu
Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 29 - 64 , chantier...
7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Nicolas Bruand, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-67 (1988) - Chemin de la Combe aux Chiens, extension du réseau d'eau : plans, notes, correspondance (1988) - Chemin des Founottes et chemin de l'Escale, pose de réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises du bureau d'Etudes, main levée de caution du marché n°88-115 (1988-1990) - Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand, reprise des réseaux : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes, comptes-rendus de réunions de chantiers, correspondance, notes (1988) - Ilot de Vignier.- Rue de Vignier, adduction d'eau : compte-rendu de réunions, plans, devis (1988) - Passerelle Denfert-Rochereau, reconstruction : main levée de caution du marché n° 88-40 du service Etudes et Travaux (1991) ; aménagement de voierie et renouvellement de conduites d'eau : copies de pièces du dossier de marché n° 89-49 du service Etudes et Travaux, plans (1988-1990)
Cote
355W104
 Date
1988-1991
 Lieu
BRUAND, Nicolas (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), DENFERT ROCHEREAU (pont), Escale (rue de l'), Founottes (rue des), Vesoul (rue de), Vignier (rue de )
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
8

Relevé topographique, planche n° 26 - 63 , chantier n° 373 , Chemin de l'Escale , section HS/NV/NZ : plan au 1/200ème, levé en SEPT.90 , reporté en SEPT.90
Cote
377W126
 Date
1990
 Lieu
Escale (rue de l')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 26 - 63 , chantier...
9

Relevé topographique, planche n° 30 - 62 , chantier n° 122 , Chemin de l'Escale - Chemin des Founottes , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82
Cote
377W195
 Date
1982
 Lieu
Escale (rue de l'), Founottes (rue des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 30 - 62 , chantier...
10

Rue de l'Escale, aménagement : dossier marché, plans, délibération (1969-1970). Cité de transit de l'Escale, aménagement d'un terrain pour nomades : plans, documents issus d'un dossier sur la résorption du bidonville des Founottes, comptes-rendus de réunion (1967-1974). Cité de l'Escale, raccordement au réseau d'égout : notes, plans, devis (1977-1978). Cité de l'Escale, rue Flammarion, aménagement d'une aire de jeux : dossier marché n° 86-175 (1986-1988).
Cote
354W238
 Date
1967-1988
 Lieu
Escale (rue de l'), Founottes (bidonville des)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Rue de l'Escale, aménagement : dossier marché, plans,...
11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)
Cote
250W30
 Date
0
 Lieu
Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Escale (rue de l'), Escale (voies des Cités de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
12

Relevé topographique, planche n° 13 - 26 , chantier n° 355 , Chemin de l'Escale - Chemin des Founottes , section HS/HT/OP : plan au 1/500ème, levé en SEPT.89 , reporté en OCT.89
Cote
377W823
 Date
1989
 Lieu
Escale (rue de l'), Founottes (rue des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 13 - 26 , chantier...
13

Relevé topographique, planche n° 12 - 27 , chantier n° 11/190 , Chemin de l'Escale - Chemin de la Baume - Rue Flammarion , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/AOUT.83 , reporté en OCT.76/AOUT.83
Cote
377W814
 Date
1976-1983
 Lieu
Baume (chemin de la), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 12 - 27 , chantier...
14

Chemin des Torcols. - Aménagement de la voirie et du cheminement piétonnier : dossier de marché n°83-110 (1983-1986). - Extension de l'égout pour le raccordement de la propriété du n° 20 : dossier de marché n°93-147 (1993-1994), - pose réseaux eau et assainissement : dossier de marché n°81-85 (1983-1985). Chemin des Founottes. - Aménagement de voirie : dossier de marché 87-89 (1986-1990). - Aménagement de voirie et pose de réseaux : dossier de marché n°86-128 (1986-1990). - Elargissement partiel : dossier de marché, délibérations (1967-1968). - Chemin des Founottes et Chemin de l'Escale, pose de réseaux : dossier de marché n°88-115 (1988-1989). - Station d'épuration des Founottes, projet de poste de refoulement : plans (1986 ?).
Cote
354W12
 Date
1967-1994
 Lieu
Escale (rue de l'), Founottes (rue des), Torcols (chemin des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Torcols. - Aménagement de la voirie et du...
15

Relevé topographique, planche n° 30 - 63 , chantier n° 122 , Chemin de l'Escale , section OP/HS : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82
Cote
377W196
 Date
1982
 Lieu
Escale (rue de l')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 30 - 63 , chantier...