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1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Cote
355W113
Date
1978-1993
Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
2
Cote
958W28
Date
1913-1984
Lieu
Escale (rue de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue), FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flore (place)
Type de document -
  • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

  • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
  • De la rue de l'Escale à la place Flore.
3
Cote
449W2
Date
1994-1995
Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), ARAGON, Louis (rue), Bourgogne (avenue de), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Mirounes (chemin des), Palente (chemin de), Tunnel (rue du)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 449W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...
4
Cote
462W55
Date
0
Lieu
Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...
5
Cote
449W1
Date
1993-1996
Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Aubépines (rue des), Bourgogne (avenue de), BUGNET, Henri (quai), Coquelicots (rue des ), COUBERTIN, Pierre de (place), Espérance (chemin de l'), MALLARME, Stéphane (rue), Palente (quartier), VIOLET (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 449W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...
6
Cote
480W3
Date
1996-2001
Lieu
Cimetière Saint Claude, CITY (la), ANDREY (rue), CLERC, Francis (rue), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Grands Bas (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Observatoire (cité de l'), Point du Jour (chemin du ), Torcols (chemin des)
Type de document -
  • Contexte : 480W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...
7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1991 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau (91-34) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-35) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1991 (91-36) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (91-40) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1991 (91-42) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable (91-156) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard (91-52) - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud (91-53) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-55) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable (91-75) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières (91-81) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements (91-95) - Chemin des Essarts l'Amour, terrassement et travaux pour pose de conduite d'eau (détail estimatif) (91-106) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau (détail estimatif) (91-107) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) / TS2015 - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène (91-130) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable (91-145)

Cote
355W75
Date
1991
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Benoit (chemin du Fort), Chatels (chemin des Trois), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Dole (rue de), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), GOUNOD, Charles (rue), JANVIER, Antide (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), MICHEL, Louise (avenue), MIDOL (rue), POUILLET, Claude (rue), Tarragnoz (faubourg), Villas (rue des)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
8
Cote
355W81
Date
1995-1997
Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la), BOURGEOIS, Léon (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Espérance (chemin de l'), RESAL (rue), Trey (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...
9

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Narcisse Lanchy, renouvellement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle et de sondage (1995-1996) - Rue Bourgeois, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 95-176, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1996) - Avenue de Montjoux, aménagement de voirie : copie du détail estimatif et du bordereau des prix du service Etudes et Travaux, détail estimatif, bordereau des prix et cahier des clauses techniques particulières rédigés par le service des Eaux, schémas (1995) - Réseau Besançon-Lumière, réalisation : comptes-rendus de réunions (1995-1996) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet) - Rue de Trey, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-166, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement et détail estimatif du marché n° 95-22 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux (1995-1996) - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau : mainlevée de caution, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, détail estimatif du marché n° 95-118 du service Etudes et Travaux, plans des travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, plans (1995-1997)

Cote
355W119
Date
1995-1997
Lieu
BOURGEOIS, Léon (rue), Espérance (chemin de l'), LANCHY, Narcisse (rue), Montjoux (avenue de), PICARD, Emile (rue), Trey (rue de)
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
10
Cote
250W30
Date
0
Lieu
Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Escale (rue de l'), Escale (voies des Cités de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue)
Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
11
Cote
354W47
Date
1965-1991
Lieu
Port-Douvot (station d'épuration), Avanne à Velotte (chemin d'), Baume (chemin de la), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des), GALILEE (rue)
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 354W

  • Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement :...
12
Cote
928W33
Date
1985-2006
Lieu
Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Eglise (rue de l'), ELUARD, Paul (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Escale (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts (chemin des)
Type de document -
  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.
13
Cote
480W2
Date
1996-2000
Lieu
Espérance (chemin de l'), Ile de France (quartier), MARIE-LOUISE (rue), Palente (quartier), Point du Jour (chemin du ), Préfecture (rue de la), SIFFERT, Charles (avenue), SUARD (rue), VILLARCEAU (avenue)
Type de document -
  • Contexte : 480W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...