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1

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

Date

1958-1975

Cote

462W49

2

De la rue de l'Escale à la place Flore.

Date

1913-1984

Cote

958W28

3

Impasse Granvelle et chemin des Essarts l'Amour, renforcement de conduite d'eau potable (Mission Sécurité et protection de la santé) : dossier de marché (n° CS : 2108)

Date

2002

Cote

620W319

4

Du chemin des Essarts (lieu-dit Les Torcols) à la rue du capitaine Faure.

Date

1984-2006

Cote

928W34

5

Relevé topographique, planche n° 9 - 17 , chantier n° 376 , Chemin des Essarts l'Amour , section - : plan au 1/500ème, levé en FEV.91 , reporté en FEV.91

Date

1991

Cote

377W781

6

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

7

Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de réalisation (1987). - plan d'aménagement d'un transformateur EDF - Construction d'un égout au parking Schlumberger (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.243, photographies, état des lieux avant travaux (1990-1991). Zone d'activités de Planoise : - Plan d'aménagement de zone (PAZ) (1979). - Etudes géotechniques (1982). Chemin des Essarts l'Amour : - chemin des Essarts l'Amour et chemin de Prabey, assainissement et pose d'une conduite d'eau : dossier marché n° 91.106, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1991-1992). - Extension de l'égout : dossier de marché n° 92.92, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Extension des réseaux eau et assainissement : dossier de marché n° 92.157, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Constat d'affaissement : projet de recours de plein contentieux, photographies (1998).

Date

1982-1998

Cote

354W318

8

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W63

9

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Quartier des Ragots, alimentation en eau, 1ère tranche (liaison réservoir de Bregille - chemin des Ragots) : copie du dossier de marché n°89-146, procès-verbaux d'essais en pression, comptes-rendus de réunion, plans (1989-1990) - Chemin des Ragots, extension des réseaux eau-assainissement : copies de pièces de marché du service Etudes et Travaux n°90-85 et 90-119, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1990-1993) (complète le dossier de marché n°90-119) - Chemin de Bonnay, extension du réseau d'eau potable : plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, correspondance, notes (1989-1991) - Pont Denfert-Rochereau, reconstruction.- Conduites d'eau : plans (notamment sur l'avenue Cusenier et la rue Gambetta), notes, comptes-rendus de réunion, document du Bureau d'Etudes (1989-1990) - Rue Max Jacob, renouvellement de conduite d'eau : tracé en plan, plan de situation (1990) - Chemin de la Barre aux Chevaux, extension du réseau d'eau potable : tracé en plan, plan, notes (1989) - Chemin des Essarts l'Amour, extension du réseau d'eau potable : plans, notes, correspondance, demandes de raccordement (1989-1990)

Date

1989-1991

Cote

355W107

10

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1991 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau (91-34) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-35) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1991 (91-36) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (91-40) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1991 (91-42) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable (91-156) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard (91-52) - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud (91-53) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-55) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable (91-75) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières (91-81) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements (91-95) - Chemin des Essarts l'Amour, terrassement et travaux pour pose de conduite d'eau (détail estimatif) (91-106) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau (détail estimatif) (91-107) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) / TS2015 - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène (91-130) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable (91-145)

Date

1991

Cote

355W75

11

Chemin des Essarts l'Amour et rue Granvelle, pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, dossier d'intervention sur l'ouvrage, fiche et dossier de contrôle de compactage par sondage au pénétromètre, autorisation d'intervention sur domaine privé, arrêté, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux, constat d'achèvement provisoire, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, fiche de désinfection de conduite, accusé de réception, accord technique

Date

2002-2003

Cote

620W371

12

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, stockage de scories (1997). - Jardins du Casino, réhabilitation et mise en place d'une barrière (1997-1998). - Ecole des Tilleroyes Jean Boichard, plantations (1997). - Rue Sellier, plantations (1997). - Chemins des Essarts l'Amour et des Mirounes, extension du réseau d'assainissement (1997).

Date

1997-1998

Cote

480W6

13

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1997 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015. Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fournitures de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour 1997 (97-30) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1997 (97-30) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1997 (97-32) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1997 (97-44) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1997 (97-45 - Fourniture de matériel en fonte ductile (accessoires) pour 1997 (97-51) - Fourniture de matériels en fonte ductile (robinetterie) pour 1997 (97-52) - Fourniture de matériel pour branchements d'eau pour 1997 (97-54) - Terrassements, pose de gaine 90 mm pour le câble de télécommande du réservoir de la Citadelle (97-69) - Pont Battant, renouvellement des conduites d'eau (97-74) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (97-140) - Chemin des Essarts l'Amour, extension des réseaux (Etudes et Travaux - bordereau des prix) (97-137) - Analyses d'eaux pour 1997 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (97-14) - Secteur des Vareilles, pose de conduites d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (97-171)

Date

1996-1998

Cote

355W84

14

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)

Date

0

Cote

250W30

15

Impasse Granvelle et chemin des Essarts l'Amour, renforcement de conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 22-107)

Date

2002-2004

Cote

620W312

16

- Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration de la qualité du Doubs en aval de l'agglomération bisontine et de l'alimentation en eau potable de la Ville de Besançon : contrat Ville de Besançon/Agence de l'Eau Rhône Alpes-Méditerranée-Corse (2000). - Lycée professionnel Condé, fouilles archéologiques : plaquette (1995-1996). - Gare Viotte, intermodalité dans les villes moyennes européennes : analyse de réalisations et application à une ville française (1996). - Chemin des Essarts l'Amour, aliénation des terrains à MM. SIMEON et DOUÇOT : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, plans (1988-1994). - Carrefour Mégevand / Préfecture, aménagement (1997). - Citadelle, projet d'aménagement d'un nouvel accès : rapport de mission d'inspection générale (1997). - Tunnel sous la Citadelle, impact sur les habitants du faubourg Rivotte : rapport de stage (Christelle Mercier, Laboratoire de géographie urbaine de l'Université de Franche-Comté) (1998). - "BESANCON, citadelle assiégée ou métropole en devenir" ("Les dossiers de l'IRADES") (1996). - "VILLE DE BESANCON "GNOTHI SEAUTON" ou l'identité de Besançon" : rapport BRENET ET STEIN agence conseil en communication (1991). - "Le plan de circulation de Besancon" : rapport école polytechnique de Lausanne (1993). - "ENQUETE CORDON DE BESANCON" par le CETE sur le trafic routier et les immatriculations (1989). - Place du 8 septembre : carnet de réflexions sur le stationnement sauvage et le fonctionnement des taxis (non daté). - "Centre-ville : stratégies possibles pour l'après tunnel, réorganisation du réseau transports en commun" (1993).

Date

1994-2000

Cote

537W36