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ECOLES DE MONTRAPON

2fi391, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1912

FANART, Antonin (rue)

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

2T2

1931-1971

BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

De la rue de l'Escale à la place Flore.

958W28

1913-1984

Escale (rue de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue), FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flore (place)

Du chemin des Essarts (lieu-dit Les Torcols) à la rue du capitaine Faure.

928W34

1984-2006

Essarts (chemin des), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi397, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1886

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi393, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1887

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, aménagement d'un terrain d'aventures : dossier marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 77-04, article de presse, dossier de subvention concernant la ZUP de Planoise et la rue Antonin Fanart (1977-1978). Bretelle de dégagement du boulevard de Gaulle à la rue Plançon, construction : délibération, dossier marché n° 74-16 (1974-1975). Carrefour boulevard de Gaulle / avenue de la Gare d'Eau, aménagement : dossier marché n° 80-118 (1980-1983).

354W233

1974-1983

FANART, Antonin (rue), Gare d'Eau (avenue de la), GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (ZUP de)

ECOLES DE MONTRAPONarchitecte de la Ville (Edouard Gribling)

2fi396, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1886

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi389, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1905

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPONarchitecte de la Ville (Edouard Gribling)

2fi394, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1886

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W2

1953

Anvers (rue d'), Avanne (route d') (RD 106), Basilique (rue de la), Battant (rue), BAVOUX, Nestor (rue), Belfort (rue de), Boucheries (rue des), BOUVARD, Louis (rue), Bregille (chemin du Fort de), CARNOT (avenue), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC, Francis (rue), Corvée (rue de la), Cras (rue des), Dole (rue de), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Funiculaire (rue du), Grande Rue, Granges (rue des), Grette (rue de la), MICHEL, Louise (avenue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Observatoire (avenue de l'), PASTEUR (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), RESAL (rue), Roses (rue des), Roussillon (rue du), Tunnel (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Vernois (chemin du), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue), Vittel (rue de)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°92 de 1991 ; réfection des couvertures et zingueries : dossier de marché n°89 de 1990.

655W52

1990-1991

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

250W31

1951-1981

FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flandres-Dunkerque 1940 (rue), Flore (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 34 - 53 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Fanart , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

377W280

1987

FANART, Antonin (rue), Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier n° 3 , Rue Fanart - Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

377W279

1976

FANART, Antonin (rue), Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

ECOLES DE MONTRAPON

2fi392, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1911

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi390, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1905

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPONarchitecte de la Ville (Edouard Gribling)

2fi395, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1886

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi387, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1905

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

ECOLES DE MONTRAPON

2fi388, Tiroir 4/2 (ancienne cote)

1905

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)