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  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

    Date

    1998-2000

    Cote

    355W89

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    De la rue de l'Escale à la place Flore.

    Date

    1913-1984

    Cote

    958W28

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de l'Escale à la place Flore.
  3. Résultat n°3

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

    Date

    1998

    Cote

    355W129

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 28 - 67 , chantier n° 306 , Rue Camille Flammarion , section NZ : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W155

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 28 - 67 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 27 - 69 , chantier n° 306 , Rue Leverrier - Rue Flammarion , section NY : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W142

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 27 - 69 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1955-1966

    Cote

    462W56

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    De la rue Lucien Febvre à l'avenue Foch.

    Date

    1981-2006

    Cote

    928W35

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Lucien Febvre à l'avenue Foch.
  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 29 - 64 , chantier n° 122 , Chemin de l'Escale - Rue Flammarion , section OP : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82 Relevé topographique, planche n° 29 - 64 , chantier n° 306 , Chemin de l'Escale - Rue Flammarion , section OP : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1982-1987

    Cote

    377W175

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 64 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 29 - 66 , chantier n° 306 , Rue Camille Flammarion , section NZ/OP : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en OCT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W177

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 66 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W31

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  11. Résultat n°11

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, stockage de scories (1997). - Jardins du Casino, réhabilitation et mise en place d'une barrière (1997-1998). - Ecole des Tilleroyes Jean Boichard, plantations (1997). - Rue Sellier, plantations (1997). - Chemins des Essarts l'Amour et des Mirounes, extension du réseau d'assainissement (1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    480W6

    • Contexte : 480W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 29 - 65 , chantier n° 122 , Rue Flammarion , section HS : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82 Relevé topographique, planche n° 29 - 65 , chantier n° 306 , Rue Flammarion , section HS : plan au 1/200ème, levé en OCT.87 , reporté en -

    Date

    1982-1987

    Cote

    377W176

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 29 - 65 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°100 de 1999), 1999-2000. Chemin des Vignerons, construction d'un réseau d'assainissement et modification d'un poste de refoulement : dossiers de marché (n°248 de 1999 et 99 de 2000). 1999-2000. Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché (n°210 de 1999). 1999-2000. Rues de Dole et Terre Rouge, modification du réseau d'assainissement entre les deux rues : dossier de marché (n°139 de 1999). 1999-2000. Rue Emile Picard prolongée, aménagements de voirie : dossier de marché (n°160 de 1999). 1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    662W3

    • Contexte : 662W

    • Rues Leverrier et Flammarion, construction d'un réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    449W3

    • Contexte : 449W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 12 - 28 , chantier n° 44/190 , Rue Flammarion , section OP/NZ : plan au 1/500ème, levé en SEPT.78/AOUT.83 , reporté en OCT.78/AOUT.83

    Date

    1983

    Cote

    377W815

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 28 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 12 - 27 , chantier n° 11/190 , Chemin de l'Escale - Chemin de la Baume - Rue Flammarion , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76/AOUT.83 , reporté en OCT.76/AOUT.83

    Date

    1976-1983

    Cote

    377W814

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 12 - 27 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

    Date

    1996-2006

    Cote

    462W46

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES