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De la rue de l'Escale à la place Flore.

958W28

1913-1984

Escale (rue de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), ESTIGNARD, Alexandre (rue), FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flore (place)

Du chemin des Essarts (lieu-dit Les Torcols) à la rue du capitaine Faure.

928W34

1984-2006

Essarts (chemin des), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fabre (rue) à Flore (place)

250W31

1951-1981

FABRE (rue), Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERRY, Jules (rue), FERTET, Henri (rue), FLAMMARION, Camille (rue), Flandres-Dunkerque 1940 (rue), Flore (place)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Chemin du Chasnot, projet d'élargissement et reconstruction de murs : plans, devis estimatif, correspondance avec les riverains (à noter : lettres à en-tête de la biscuiterie Franc-Comtoise F. Buhler - Panier à la grande Viotte) (1930-1932). Cités PLM, assainissement. Construction d'un égout entre le groupe scolaire Paul Bert et les cités de la compagnie PLM : extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondances, plans (1937-1938). Construction d'un égout entre le chemin du Chasnot et le chemin de la Famille, rues de Tremolières et du Foyer Familial (renommée Romain Roussel) : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue Tremolières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1958-1959). Rue du Foyer Familial (Romain Roussel), construction d'un égout entre la rue des Cras et la rue Tremolières : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1968). Rues Marie-Louise et Romain Roussel, construction d'un égout par délestage : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et cahier des clauses techniques particulières de l'entreprise, correspondance relative à un accident survenu au carrefour rue Tremolières et rue Romain Roussel (1986-1987).

354W127

1930-1987

Paul Bert (école Publique primaire), Chasnot (rue du), Cras (quartier des), Famille (rue de la), MARIE-LOUISE (rue), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Rue de la Famille. Elargissement et réfection partielle : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1957-1958). Assainissement : dossier de marché (1957-1964). Assainissement entre la rue du Foyer Familial et le chemin des Fluttes Agasses : dossier de marché (1960). Rue Fanart. Assainissement : dossier de marché (1979-1980). Aménagement d'espaces verts : dossier de marché n° 76-117 (1977-1978). Assainissement : dossier de marché (1967-1968). Voies du lotissement BINETRUY à Fontaine Ecu, aménagement : dossier de marché (s.d.). Rue Fertet. Aménagement : dossier de marché n° 79-4 (1979-1981). Assainissement : dossier de marché (1968-1970). Aménagement d'un accès à Mazagran et élargissement partiel : dossier marché (1963-1964).

354W119

1957-1981

Famille (rue de la), FANART, Antonin (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION