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  1. Résultat n°1

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996 pour les opérations suivantes : - Parc d'activités La Fayette, construction d'une galerie technique rue La Fayette (1996). - Rues de Belfort, de la Corvée et de la Croix de Palente, création d'un giratoire (1996). - Rue Fabre, rue de la Fontaine et Chemin du Crotot, extension du réseau d'assainissement, renouvellement du réseau d'eau, terrassements et génie civil des réseaux secs (éclairage public, EDF, Citévision) (1996).

    Date

    1996

    Cote

    467W3

    • Contexte : 467W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1996...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W13

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontaine (rue de la) à Fontaine-Ecu (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W34

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 48 - 44 , chantier n° 80 , Rue de la Fontaine , section CR/CS : plan au 1/200ème, levé en OCT.80 , reporté en NOV.80

    Date

    1980

    Cote

    377W634

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 48 - 44 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue d'Arènes, aménagement de voirie et renouvellement des réseaux : copies de pièces du marché n°96-146 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essai en pression (1996) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée, canalisation : copie du détail estimatif du marché n°96-86 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières rédigé par le service des Eaux, procès-verbal d'essai en pression, notes, plans (1994-1996) - Rues Fabre, du Crotot et de la Fontaine, renouvellement du réseau d'eau : copies de pièces du marché n° 95-214 du service Etudes et Travaux, cahier des clauses techniques particulières, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, estimation prévisionnelle des travaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1996) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue La Fayette : copie du dossier de marché n° 96-159, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie : annonces légales et estimation prévisionnelle des travaux du marché n° 96-156, copie du dossier de marché n° 80-05 (1996)

    Date

    1994-1996

    Cote

    355W124

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX