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  1. Résultat n°1

    Travaux de mise en sécurité de l'école primaire et du gymnase : dossier de marché de maîtrise d'œuvre (2003) ; DGD pour chaque lot du marché de travaux (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    245W_GB90

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Fontaine-Écu.
    • Travaux de mise en sécurité de l'école primaire et...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  2. Résultat n°2

    Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    354W20

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W38

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort...
  4. Résultat n°4

    Relevé topographique, planche n° 33 - 57 , chantier n° 283 , Rue de Fontaine-Ecu - Boulevard Churchill , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en MAI.86 , reporté en MAI.86

    Date

    1986

    Cote

    377W246

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 33 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Régie de quartier de Fontaine-Écu, construction (marché n°93-26) : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de permis de construire n°92-117, rapports, plans, correspondance (1991-1993) ; réalisation d'une étude dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment : notes d'honoraires, acte d'engagement, article de presse, correspondance (1993-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    785W256

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Régie de quartier de Fontaine-Écu, construction (marché...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

    Date

    1935-1969

    Cote

    2T3

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier n° 160 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Lulier - Rue des Artisans - Rue des Brosses , section HW : plan au 1/200ème, levé en FEV.83 , reporté en FEV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W306

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Remplacement de fenêtres (marché n°96-226) : délibération du conseil municipal, dossier de marché, avenant au marché, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, plans, correspondance.

    Date

    1996-1998

    Cote

    785W85

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École maternelle de Fontaine-Écu.
    • Remplacement de fenêtres (marché n°96-226) : délibération...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W14

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  11. Résultat n°11

    Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934). Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964). Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995). Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979). Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990). Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981). Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966). Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).

    Date

    1930-1995

    Cote

    354W144

    • Contexte : 354W

    • Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    0

    Cote

    462W55

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 34 - 50 , chantier n° 3 , Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

    Date

    1976

    Cote

    377W276

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 50 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Groupe scolaire de Fontaine Ecu, construction : marchés de travaux

    Date

    1961-1967

    Cote

    345W10

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire de Fontaine Ecu, construction : marchés...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Réfection de la couverture de l'école primaire (marché n°01-173) : dossier de marché.

    Date

    2001

    Cote

    245W_GB88

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Fontaine-Écu.
    • Réfection de la couverture de l'école primaire (marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W278

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Rue de Fontaine-Ecu, n°1 à 50.

    Date

    1988-2006

    Cote

    928W37

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Rue de Fontaine-Ecu, n°1 à 50.
  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 34 - 51 , chantier n° 3 , Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

    Date

    1976

    Cote

    377W277

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 51 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 34 - 54 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

    Date

    1987

    Cote

    377W281

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 54 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    École de Fontaine- Écu, mise en sécurité : déclaration de travaux, dossier des ouvrages exécutés, comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre, diagnostic amiante avant travaux, audit sécurité incendie.

    Date

    1999-2004

    Cote

    785W/106

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • École de Fontaine- Écu, mise en sécurité : déclaration...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments