Filtrer les résultats
Multimédias
  • 43
Organisme
  • 43
Période
  • 39
  • 10

  • sur 3
43 résultats

Résultats de la recherche

1

De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.

Date

1909-1985

Cote

958W30

2

De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

Date

1986-2006

Cote

928W38

3

Rue de Fontaine-Ecu, n°1 à 50.

Date

1988-2006

Cote

928W37

4

Gymnase de Fontaine- Écu, réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique (marché n°90-60) : délibération du conseil municipal, rapport de présentation du marché, additif au CCAP, acte d'engagement, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, devis, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

785W293

5

Régie de quartier de Fontaine-Écu, construction (marché n°93-26) : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de permis de construire n°92-117, rapports, plans, correspondance (1991-1993) ; réalisation d'une étude dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment : notes d'honoraires, acte d'engagement, article de presse, correspondance (1993-1997).

Date

1991-1997

Cote

785W256

6

École de Fontaine- Écu, mise en sécurité : déclaration de travaux, dossier des ouvrages exécutés, comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre, diagnostic amiante avant travaux, audit sécurité incendie.

Date

1999-2004

Cote

785W/106

7

Réfection de la toiture en tuiles mécaniques (marché n°20-125) : dossier de marché, certificats d'acomptes, plans.

Date

2000

Cote

785W86

8

Remplacement de fenêtres (marché n°96-226) : délibération du conseil municipal, dossier de marché, avenant au marché, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, plans, correspondance.

Date

1996-1998

Cote

785W85

9

Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

Date

1977

Cote

659W374

10

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W64

11

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

12

Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier n° 160 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Lulier - Rue des Artisans - Rue des Brosses , section HW : plan au 1/200ème, levé en FEV.83 , reporté en FEV.83

Date

1983

Cote

377W306

13

Relevé topographique, planche n° 35 - 50 , chantier n° 198 , Rue de Fontaine-Ecu - Avenue de Montjoux , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

Date

1984

Cote

377W305

14

Relevé topographique, planche n° 34 - 55 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

Date

1987

Cote

377W282

15

Relevé topographique, planche n° 34 - 54 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

Date

1987

Cote

377W281

16

Relevé topographique, planche n° 34 - 53 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Fanart , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

Date

1987

Cote

377W280

17

Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier n° 3 , Rue Fanart - Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

Date

1976

Cote

377W279

18

Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

Date

1987

Cote

377W278

19

Relevé topographique, planche n° 34 - 51 , chantier n° 3 , Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

Date

1976

Cote

377W277

20

Relevé topographique, planche n° 34 - 50 , chantier n° 3 , Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

Date

1976

Cote

377W276