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De la rue de Fontaine-Ecu au chemin du fort de Rosemont.

958W30

1909-1985

Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), Bregille (chemin du Fort de), Benoit (chemin du Fort), Chaudanne (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du)

De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

928W38

1986-2006

Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de)

Rue de Fontaine-Ecu, n°1 à 50.

928W37

1988-2006

Fontaine Ecu (rue de)

Gymnase de Fontaine- Écu, réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique (marché n°90-60) : délibération du conseil municipal, rapport de présentation du marché, additif au CCAP, acte d'engagement, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, devis, correspondance.

785W293

1989-1990

Gymnase de Fontaine Ecu, Fontaine Ecu (rue de)

Régie de quartier de Fontaine-Écu, construction (marché n°93-26) : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de permis de construire n°92-117, rapports, plans, correspondance (1991-1993) ; réalisation d'une étude dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment : notes d'honoraires, acte d'engagement, article de presse, correspondance (1993-1997).

785W256

1991-1997

Fontaine Ecu (régie de quartier), Fontaine Ecu (rue de)

École de Fontaine- Écu, mise en sécurité : déclaration de travaux, dossier des ouvrages exécutés, comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre, diagnostic amiante avant travaux, audit sécurité incendie.

785W/106

1999-2004

Fontaine Ecu (Ecole publique de), Fontaine Ecu (rue de)

Réfection de la toiture en tuiles mécaniques (marché n°20-125) : dossier de marché, certificats d'acomptes, plans.

785W86

2000

Fontaine Ecu (Ecole publique de), Fontaine Ecu (rue de)

Remplacement de fenêtres (marché n°96-226) : délibération du conseil municipal, dossier de marché, avenant au marché, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, plans, correspondance.

785W85

1996-1998

Fontaine Ecu (Ecole publique de), Fontaine Ecu (rue de)

Réalisation de logements sociaux : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire, correspondance, délibérations, note, proposition d'implantation, plans. Secteurs concernés : Bouloie, Chemin des Torcols, rue du Refuge, rue Baigue, rue du Chasnot, La Grange la Baume, Fontaine Ecu, Pelouse, route de Gray, rue Paul Bert, rue Dornier, Chemin des Montarmots, Quai Bugnet.

659W374

1977

BAIGUE, Henri (rue), Baume, Grange la (lieu-dit), BERT, Paul (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), BUGNET, Henri (quai), Chasnot (rue du), DORNIER, Charles (rue), Fontaine Ecu (rue de), Gray (route de), Montarmots (chemin des), Pelouse (rue de la), Refuge (rue du), Torcols (chemin des)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

0

Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 51 , chantier n° 160 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Lulier - Rue des Artisans - Rue des Brosses , section HW : plan au 1/200ème, levé en FEV.83 , reporté en FEV.83

377W306

1983

Artisans (rue des), Brosses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), LULIER (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 50 , chantier n° 198 , Rue de Fontaine-Ecu - Avenue de Montjoux , section HW : plan au 1/200ème, levé en MARS.84 , reporté en MARS.84

377W305

1984

Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 55 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

377W282

1987

Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 54 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

377W281

1987

Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 53 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu - Rue Fanart , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

377W280

1987

FANART, Antonin (rue), Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier n° 3 , Rue Fanart - Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

377W279

1976

FANART, Antonin (rue), Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 52 , chantier n° 319 , Rue de Fontaine-Ecu , section HR/HV/HX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.87 , reporté en AOUT.87

377W278

1987

Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 51 , chantier n° 3 , Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

377W277

1976

Fontaine Ecu (rue de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 50 , chantier n° 3 , Rue de Fontaine-Ecu , section HX : plan au 1/200ème, levé en JANV.76 , reporté en JANV.76

377W276

1976

Fontaine Ecu (rue de)

PLAN