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Réfection de l'office : bons de travail (2000) ; réfection des toitures et tuiles de la maternelle : pièces du dossier de marché, plans, état des prix forfaitaires (2000) ; remplacement des menuiseries extérieures : CCTP, plans, bons de travail, détail estimatif, analyse des offres, déclaration de travaux, comptes rendus de réunion (2003-2004) ; remplacement des revêtements des sols de la maternelle : bon de travail, plans (2005) ; aménagement du square et d'une aire de jeux : bons de travail (2007-2008) ; visite de contrôle : compte rendus de visite, plans (2009) ; installation d'un bardage métallique : devis, bons de commande, procès-verbal de réception des travaux, CCTP, bordereaux de prix, analyse des offres, plans, documentation (2009) ; isolation par l'extérieur du pignon Est : analyse des offres, devis, bons de commande, plans, rapport d'inspection (2013).

245W_GB87

2000-2013

Fontaine Ecu (rue de)

Remplacement des fenêtres : dossier de marché, plans, factures, correspondance (1997) ; réfection de la couverture du bâtiment de l'école primaire : dossier de marché, factures, déclaration de travaux (2001) ; dégâts des eaux : notes manuscrites, facture, devis, plans, bons de travail, reportage photographique, note interne (2009).

245W_GB86

1997-2009

Fontaine Ecu (rue de)

De la rue de Fontaine-Ecu (n°51) au chemin du fort de Chaudanne.

928W38

1986-2006

Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de)

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W55

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Bas des Carriers (chemin des), BATAILLE, Frédéric (rue), Benoit (chemin du Fort), CARCO, Francis (rue), Carriers (rue des), Cerisier (chemin du), Chaillot (rue de), Chailluz (chemin des Dessus de ), Chalot (chemin du), Chamuse (chemin de), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Clairière (chemin de la), Clairs Soleils (rue des), CLEMENCEAU, Georges (avenue), CLERC DE LANDRESSE (rue), COLARD, (rue du Docteur), Colsenet (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe Noire (chemin de la), Combe Saragosse (chemin de la), Cras Rougeot (chemin de), Croix (chemin de la), DAVID, Octave (rue), DEMANGEL, Robert (rue), Deux Lys (chemin des), DIDEROT (boulevard), DUPLAIN, Louis (rue), Epitaphe (rue de l'), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), FAURE, (rue du Capitaine), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu (rue de), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin), FRANK, Anne (rue), LARMET (rue), Mazagran (chemin de ), Sources (rue des)

PLAN

Rue de Fontaine-Ecu, n°1 à 50.

928W37

1988-2006

Fontaine Ecu (rue de)

Travaux de mise en sécurité de l'école primaire et du gymnase : dossier de marché de maîtrise d'œuvre (2003) ; DGD pour chaque lot du marché de travaux (2003-2005).

245W_GB90

2003-2005

Fontaine Ecu (rue de)

École de Fontaine- Écu, mise en sécurité : déclaration de travaux, dossier des ouvrages exécutés, comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre, diagnostic amiante avant travaux, audit sécurité incendie.

785W/106

1999-2004

Fontaine Ecu (Ecole publique de), Fontaine Ecu (rue de)

Remplacement des menuiseries extérieures de l'école maternelle (marché n°03-19) : dossier de marché.

245W_GB91

2003-2004

Fontaine Ecu (rue de)

Travaux de mise en sécurité de l'école primaire et du gymnase (marché n°03-96) : dossier de marché.

245W_GB89

2003

Fontaine Ecu (rue de)

Réfection de la couverture de l'école primaire (marché n°01-173) : dossier de marché.

245W_GB88

2001

Fontaine Ecu (rue de)

Gymnase de Fontaine-Écu, réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation (marché n°90-60) : dossier de marché (1990) ; remplacement des menuiseries extérieures de l'appartement du gardien : reportage photographique, déclaration de travaux, devis, bons de travail (2000).

245W_GB593

1990-2000

Gymnase de Fontaine Ecu, Fontaine Ecu (rue de)

Réfection de la toiture en tuiles mécaniques (marché n°20-125) : dossier de marché, certificats d'acomptes, plans.

785W86

2000

Fontaine Ecu (Ecole publique de), Fontaine Ecu (rue de)

Remplacement de fenêtres (marché n°96-226) : délibération du conseil municipal, dossier de marché, avenant au marché, procès-verbaux de réception des travaux, certificats d'acompte, plans, correspondance.

785W85

1996-1998

Fontaine Ecu (Ecole publique de), Fontaine Ecu (rue de)

Régie de quartier de Fontaine-Écu, construction (marché n°93-26) : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de permis de construire n°92-117, rapports, plans, correspondance (1991-1993) ; réalisation d'une étude dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment : notes d'honoraires, acte d'engagement, article de presse, correspondance (1993-1997).

785W256

1991-1997

Fontaine Ecu (régie de quartier), Fontaine Ecu (rue de)

Réhabilitation de l'ancien bâtiment (marché n°96-98) : procès-verbaux de réception des travaux et DGD pour les lots n°1 à 6.

245W_GB548

1996-1997

Fontaine Ecu (régie de quartier), Fontaine Ecu (rue de)

Réhabilitation de l'ancien bâtiment (marché n°96-98) : délibérations du conseil municipal, dossiers préparatoires, dossier de marché de travaux (lots n°1 à 6), procès-verbal de réception des travaux, DGD, factures.

245W_GB547

1966-1996

Fontaine Ecu (régie de quartier), Fontaine Ecu (rue de)

Secteur de Montjoux et de Montrapon, projet d'évacuation des eaux et construction d'un égout : plans, détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, journal des travaux (1930-1934). Rue de Montjoux, construction d'un égout entre le collecteur de l'avenue Marceau et le chemin des Justices : plans, détail estimatif, cahier des charges, pièces de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1960-1964). Projet d'égout entre la rue Berthoud et le boulevard Churchill : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Avenue de Montjoux, construction d'un mur de soutènement au droit de la propriété PERROT : pièces de marché, plans (1994-1995). Avenue de Montrapon, renforcement de l'égout : dossier de marché n° 77-100, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, problème rejets du laboratoire analyses agricoles (1977-1979). Avenue de Montrapon, aménagement des abords du Montjoye : dossier de marché n° 87-123, plan de plantation (1987-1990). Rampe du Pont de Montrapon, élargissement : dossier de marché n° 80-86, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance, dossier d'étude (1980-1981). Avenue de Montrapon, projet d'égout : dossier de marché n° 96-63, carnet d'attachement, subvention Préfecture, extrait des délibérations du Conseil municipal (1996). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétition des riverains (1960). Avenue de Montrapon, prolongement de l'égout entre la rue Haag et la rue Viancin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1962-1966). Tracé d'une voie entre la rue de Fontaine Ecu et l'avenue de Montrapon : enquête publique, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, PV de mesurage et d'estimation des parcelles (1957-1959).

354W144

1930-1995

Montrapon (pont de), Fontaine Ecu (rue de), Montjoux (avenue de), Montjoux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (quartier de)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

Chemin puis rue de Fontaine-Ecu. - Projets d'égout : dossiers de marché années 1956, 1958 et 1966 (1953-1967). - Elargissement entre le boulevard Nord et le chemin des Justices : dossier de marché (1965-1967). - Elargissement partiel entre Rue Fanart et rue des Brosses : dossier de marché (1972-1973). - Réfection du stade : dossier de marché n°84-135 (1984-1985). - Réfection du plateau EPS : plan, détail estimatif, délibérations (1984-1985). - Aménagement de la propriété Pauset : dossier de marché (1980-1982). - Aménagement d'un terrain de basket et de volley : plan, devis estimatif (1946). - "Habitat et vie sociale" : plans, photographies, notice explicative (copie du dossier d'urbanisme - années 1970 ?). Montrapon/Fontaine-Ecu, aménagements extérieurs (dans le cadre du "Développement Social des Quartiers"): dossier de marché n°92-159 (1992-1993).

354W4

1946-1993

Fontaine Ecu (quartier de), Fontaine Ecu (rue de), Montrapon (quartier de)

MARCHE PUBLIC

Ecole primaire de Fontaine Ecu (boulevard Churchill), construction d'un écran anti-bruit : dossier marché n° 88-21, plan bureau CETEL, étude Bureau CETE sur la protection acoustique de l'école et étude service Hygiène-Santé sur le relevé des niveaux sonores (1984-1990). Centre social de Montrapon (boulevard Churchill), réalisation d'un écran anti-bruit : dossier marché n° 85-63, photos, étude acousticien et étude CETEL (1984-1987). Carrefour boulevard Churchill / rue Fontaine Ecu, renforcement de l'égout : pièces marché ; renforcement de l'égout au droit de la SCI le Beauvallon : dossier marché n° 85-167 (1980-1990).

354W244

1980-1990

Fontaine Ecu (Ecole publique de), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Fontaine Ecu (rue de)

Gymnase de Fontaine- Écu, réfection de l'étanchéité et renforcement de l'isolation thermique (marché n°90-60) : délibération du conseil municipal, rapport de présentation du marché, additif au CCAP, acte d'engagement, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, devis, correspondance.

785W293

1989-1990

Gymnase de Fontaine Ecu, Fontaine Ecu (rue de)