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  1. Résultat n°1

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

    Date

    1998-2000

    Cote

    355W89

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  2. Résultat n°2

    Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    354W20

    • Contexte : 354W

    • Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Du chemin de fort Griffon au chemin Français.

    Date

    1977-2006

    Cote

    928W39

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin de fort Griffon au chemin Français.
  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Aménagement du parc Frossard rue de Vesoul : dossier de subvention parc Frossard et parc des Chaprais, dossier de marché n° 79-02, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal, convention Ville de Besançon/SMCI de 1975 (1975-1983). Carrefour boulevard Nord / rue de Vesoul, création de deux voies de stockage et d'un évitement de bus : dossier de marché n° 82-116, levé topographique, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1982-1983). CES Albert Camus, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 75-81, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1976). Rues de Vesoul et du Tacot (aujourd'hui rue de Chaillot), aménagement d'un carrefour : extrait des délibérations du Conseil municipal, plan, bordereau des prix (1958). Rues de Vesoul et Chaillot, aménagement d'un carrefour : dossier de marché n°76-34 (1976-1977). Carrefour rue de Vesoul/chemin de la Combe aux Chiens, aménagement : dossier de marché n°82-124 (1982) ; implantation d'un panneau d'affichage Giraudy (1980-1981) ; demolition de l'immeuble Gaulard : acte d'engagement, détail estimatif (1980). Carrefour rue de Vesoul/chemin des Founottes, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n°75-84 (1975-1976). Carrefour Vesoul/Founottes, aménagement : dossier de marché n°75-151, correspondance du Comité de quartier, alignement propriété Mario Accogli (1975).

    Date

    1958-1983

    Cote

    354W205

    • Contexte : 354W

    • Aménagement du parc Frossard rue de Vesoul : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 31 - 59 , chantier n° 122 , Chemin des Founottes , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

    Date

    1982

    Cote

    377W209

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 31 - 59 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

    Date

    1931-1984

    Cote

    2T1

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  8. Résultat n°8

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

    Date

    1998

    Cote

    355W129

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  9. Résultat n°9

    Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation Zidelmal Youssef: déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1972-1978) Chemin des Founottes, élargissement, expropriation Paquier : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) CET (Collège d'Enseignement Technique) des Founottes, expropriation KUPFER Camille : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1976) Centre Social des Clairs-Soleils, expropriation Domet Augustin : déclaration d'utilité publique, procédure d'expropriation (1974-1977) Camping Chalezeule, expropriation Jean Martenot de Cordoue : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1975)

    Date

    1972-1978

    Cote

    88W68

    • Contexte : 88W

    • Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 31 - 58 , chantier n° 122 , Chemin de la Baume - Chemin des Founottes - Chemin des Justices , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

    Date

    1982

    Cote

    377W208

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 31 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 31 - 60 , chantier n° 122 , Chemin des Founottes , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

    Date

    1982

    Cote

    377W210

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 31 - 60 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Nicolas Bruand, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-67 (1988) - Chemin de la Combe aux Chiens, extension du réseau d'eau : plans, notes, correspondance (1988) - Chemin des Founottes et chemin de l'Escale, pose de réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises du bureau d'Etudes, main levée de caution du marché n°88-115 (1988-1990) - Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand, reprise des réseaux : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes, comptes-rendus de réunions de chantiers, correspondance, notes (1988) - Ilot de Vignier.- Rue de Vignier, adduction d'eau : compte-rendu de réunions, plans, devis (1988) - Passerelle Denfert-Rochereau, reconstruction : main levée de caution du marché n° 88-40 du service Etudes et Travaux (1991) ; aménagement de voierie et renouvellement de conduites d'eau : copies de pièces du dossier de marché n° 89-49 du service Etudes et Travaux, plans (1988-1990)

    Date

    1988-1991

    Cote

    355W104

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 30 - 62 , chantier n° 122 , Chemin de l'Escale - Chemin des Founottes , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

    Date

    1982

    Cote

    377W195

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 30 - 62 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W36

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 31 - 61 , chantier n° 122 , Chemin des Founottes , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

    Date

    1982

    Cote

    377W211

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 31 - 61 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons), création d'une voie de liaison entre le chemin des Montboucons et le chemin des Founottes et pose de réseaux : dossier marché n°90-155, essais d'étanchéité, étude de sol, délibération concernant la construction du 5ème lycée, plan de bornage du lycée ; pose d'un garde-corps sur mur de soutènement : devis commande, plan et facture ; branchement IMASONIC dans le cadre du marché n°90-155 : plans, PV mesurage et estimation des parcelles, courriers (1990-1992). Rue Savary, plantations : dossier marché n° 92-149 (1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    354W224

    • Contexte : 354W

    • Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons),...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  17. Résultat n°17

    Chemin des Founottes et rue de Vesoul, aménagement giratoire : procès-verbal d'essai en pression, comptes rendus de réunions, correspondance, certificat d'acompte, plans

    Date

    2000-2001

    Cote

    620W443

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Autres marchés ne concernant pas directement le service...
    • Chemin des Founottes et rue de Vesoul, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  18. Résultat n°18

    Chemin de l'Escale, construction d'un poste de relèvement pour l'assainissement : dossier de marché n° 90-107 (1989-1990) ; C.F.A. des Graviers Blancs, extension du chemin : dossier de marché ? (1991). Chemin des Founottes, aménagements de voirie, pose de réseaux : dossier de marché n° 88-115 (1988-1990).

    Date

    1988-1991

    Cote

    354W66

    • Contexte : 354W

    • Chemin de l'Escale, construction d'un poste de relèvement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Du chemin des Founottes au chemin Français.

    Date

    1909-1989

    Cote

    958W31

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin des Founottes au chemin Français.
  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 13 - 26 , chantier n° 355 , Chemin de l'Escale - Chemin des Founottes , section HS/HT/OP : plan au 1/500ème, levé en SEPT.89 , reporté en OCT.89

    Date

    1989

    Cote

    377W823

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 13 - 26 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES