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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

355W89

1998-2000

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Piscine Lafayette, DIDEROT (boulevard), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).

354W20

1959-1984

Fontaine Ecu (rue de), Founottes (rue des), Justices (chemin des)

MARCHE PUBLIC

Du chemin de fort Griffon au chemin Français.

928W39

1977-2006

Griffon (chemin de Ronde du Fort), Montboucons (chemin du Fort des), Planoise (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du), Fougères (rue des), Founottes (rue des), Fourchu (chemin), FOURIER, Charles (rue), Français (chemin)

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W15

1953

Battant (rue), Belfort (rue de), BERNARD, Tristan (rue), Bougney (rue du), Bousserotte (chemin de la), Butte (rue de la), CARNOT (avenue), Charmont (rue du Petit), Chaudanne (chemin du Fort de), Chaudanne (rue du Petit), CHOPARD, Alexis (rue), Coteau (rue du), Cras (rue des), CUVIER, Georges (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), DUET (rue), Flore (place), Fontaine Argent (avenue), Founottes (rue des), Grande Rue, Jardins (rue des), LECOURBE (rue du Général), Loup (rue du), MELIN (chemin du Champ), METIN, Albert (rue), Muguet (rue du ), PASTEUR (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Point du Jour (chemin du ), Princesses (rue des Deux ), Ragots (chemin des), Roses (rue des), ROUSSEL, Romain (rue), SANCEY, Alfred (rue), Strasbourg (quai de), THIEBAUD (rue), TREMOLIERES (rue), Trépillot (rue de), Trey (rue de), Valentin (chemin de), Verdun (rue de), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue), WITTMANN, Charles (rue)

Aménagement du parc Frossard rue de Vesoul : dossier de subvention parc Frossard et parc des Chaprais, dossier de marché n° 79-02, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal, convention Ville de Besançon/SMCI de 1975 (1975-1983). Carrefour boulevard Nord / rue de Vesoul, création de deux voies de stockage et d'un évitement de bus : dossier de marché n° 82-116, levé topographique, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1982-1983). CES Albert Camus, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 75-81, extrait des délibérations du Conseil municipal (1975-1976). Rues de Vesoul et du Tacot (aujourd'hui rue de Chaillot), aménagement d'un carrefour : extrait des délibérations du Conseil municipal, plan, bordereau des prix (1958). Rues de Vesoul et Chaillot, aménagement d'un carrefour : dossier de marché n°76-34 (1976-1977). Carrefour rue de Vesoul/chemin de la Combe aux Chiens, aménagement : dossier de marché n°82-124 (1982) ; implantation d'un panneau d'affichage Giraudy (1980-1981) ; demolition de l'immeuble Gaulard : acte d'engagement, détail estimatif (1980). Carrefour rue de Vesoul/chemin des Founottes, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n°75-84 (1975-1976). Carrefour Vesoul/Founottes, aménagement : dossier de marché n°75-151, correspondance du Comité de quartier, alignement propriété Mario Accogli (1975).

354W205

1958-1983

CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire), Chaillot (rue de), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Combe aux Chiens (chemin de la ), Founottes (rue des), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

Relevé topographique, planche n° 31 - 59 , chantier n° 122 , Chemin des Founottes , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

377W209

1982

Founottes (rue des)

PLAN

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

2T1

1931-1984

BERT, Paul (rue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Charigney (rue de), Corvée (rue de la), Cras (rue des), DANTON (rue), Fluttes Agasses (rue des), Fontaine Ecu, A (lieu-dit), Founottes (rue des), LECOURBE (rue du Général), MARMIER,Xavier (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Refuge (rue du), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Trey (rue de), Vieilley (chemin de), WYRSCH, Jean (rue)

DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-141, plans, comptes-rendus de réunion, notes; résultats de contrôle, correspondance (1998) TS2015 - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-126, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-125, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans (1998) TS2015 (certificats de paiement)

355W129

1998

Casamène (chemin de Halage de), Escale (rue de l'), FLAMMARION, Camille (rue), Founottes (rue des), Montrapon (avenue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation Zidelmal Youssef: déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1972-1978) Chemin des Founottes, élargissement, expropriation Paquier : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) CET (Collège d'Enseignement Technique) des Founottes, expropriation KUPFER Camille : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1976) Centre Social des Clairs-Soleils, expropriation Domet Augustin : déclaration d'utilité publique, procédure d'expropriation (1974-1977) Camping Chalezeule, expropriation Jean Martenot de Cordoue : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1975)

88W68

1972-1978

Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Founottes (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), VAUBAN (quai)

DECLARATION

Relevé topographique, planche n° 31 - 58 , chantier n° 122 , Chemin de la Baume - Chemin des Founottes - Chemin des Justices , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

377W208

1982

Baume (chemin de la), Founottes (rue des), Justices (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 31 - 60 , chantier n° 122 , Chemin des Founottes , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

377W210

1982

Founottes (rue des)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Nicolas Bruand, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-67 (1988) - Chemin de la Combe aux Chiens, extension du réseau d'eau : plans, notes, correspondance (1988) - Chemin des Founottes et chemin de l'Escale, pose de réseaux : copie du dossier de consultation des entreprises du bureau d'Etudes, main levée de caution du marché n°88-115 (1988-1990) - Rue de Vesoul, aménagement de voirie entre le pont SNCF et la rue Nicolas Bruand, reprise des réseaux : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes, comptes-rendus de réunions de chantiers, correspondance, notes (1988) - Ilot de Vignier.- Rue de Vignier, adduction d'eau : compte-rendu de réunions, plans, devis (1988) - Passerelle Denfert-Rochereau, reconstruction : main levée de caution du marché n° 88-40 du service Etudes et Travaux (1991) ; aménagement de voierie et renouvellement de conduites d'eau : copies de pièces du dossier de marché n° 89-49 du service Etudes et Travaux, plans (1988-1990)

355W104

1988-1991

BRUAND, Nicolas (rue), Combe aux Chiens (chemin de la ), DENFERT ROCHEREAU (pont), Escale (rue de l'), Founottes (rue des), Vesoul (rue de), Vignier (rue de )

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 30 - 62 , chantier n° 122 , Chemin de l'Escale - Chemin des Founottes , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

377W195

1982

Escale (rue de l'), Founottes (rue des)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fort Benoît (chemin du) à Fourchu (chemin)

250W36

1951-1981

Benoit (chemin du Fort), Bregille (chemin du Fort de), Chaudanne (chemin du Fort de), Fougères (rue des), Founottes (rue des), Fourchu (chemin), Griffon (chemin de Ronde du Fort), Montboucons (chemin du Fort des), Planoise (chemin du Fort de), Rosemont (chemin du Fort du)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 31 - 61 , chantier n° 122 , Chemin des Founottes , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

377W211

1982

Founottes (rue des)

PLAN

Parc scientifique et industriel (PSI) des Montboucons), création d'une voie de liaison entre le chemin des Montboucons et le chemin des Founottes et pose de réseaux : dossier marché n°90-155, essais d'étanchéité, étude de sol, délibération concernant la construction du 5ème lycée, plan de bornage du lycée ; pose d'un garde-corps sur mur de soutènement : devis commande, plan et facture ; branchement IMASONIC dans le cadre du marché n°90-155 : plans, PV mesurage et estimation des parcelles, courriers (1990-1992). Rue Savary, plantations : dossier marché n° 92-149 (1992).

354W224

1990-1992

Founottes (rue des), Montboucons (chemin des), SAVARY, Alain (rue)

Chemin des Founottes et rue de Vesoul, aménagement giratoire : procès-verbal d'essai en pression, comptes rendus de réunions, correspondance, certificat d'acompte, plans

620W443

2000-2001

Founottes (rue des), Vesoul (rue de)

Chemin de l'Escale, construction d'un poste de relèvement pour l'assainissement : dossier de marché n° 90-107 (1989-1990) ; C.F.A. des Graviers Blancs, extension du chemin : dossier de marché ? (1991). Chemin des Founottes, aménagements de voirie, pose de réseaux : dossier de marché n° 88-115 (1988-1990).

354W66

1988-1991

Escale (chemin de l'), Founottes (rue des)

MARCHE PUBLIC

Du chemin des Founottes au chemin Français.

958W31

1909-1989

Founottes (rue des), FOURIER, Charles (rue), FRANCE, Anatole (rue), Français (chemin)

Relevé topographique, planche n° 13 - 26 , chantier n° 355 , Chemin de l'Escale - Chemin des Founottes , section HS/HT/OP : plan au 1/500ème, levé en SEPT.89 , reporté en OCT.89

377W823

1989

Escale (rue de l'), Founottes (rue des)

PLAN