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1

Dossiers de sinistres (filtres défectueux, fissures, fuites&) : dossier de travaux, rapports d'expertises, factures.

Date

2001-2010

Cote

245W_GB651

2

De l'avenue de la Gare d'eau à la rue Giacomotti.

Date

1986-2006

Cote

928W42

3

Travaux suite à des sinistres : DGD, correspondance (1995-2003) ; mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché n°20-238 (2000-2005).

Date

1995-2005

Cote

245W_GB649

4

Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).

Date

1997-2004

Cote

692W43

5

Construction : dossier de marché maîtrise d'œuvre (marché n°95-134).

Date

1995-2003

Cote

245W_GB647

6

rapports de stage (notamment de Jean-Louis Campy) relatifs au complexe nautique Lafayette et à la patinoire Lafayette

Date

0

Cote

370W372

7

Patinoire Lafayette, remplacement de la rambarde de la mini-piste (marché n°21-156) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, DGD.

Date

2001-2002

Cote

245W_GB655

8

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction - installations informatiques et téléphoniques : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - monétique : dossier de marché n°153 de 1998 (1998-2002) - mise à niveau des installations de traitement de l'eau : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°256 de 2000 (2000-2002).

Date

1998-2002

Cote

655W263

9

Patinoire, mise à disposition aux associations : lettres de demande, réponses du service, extraits des délibérations du Conseil Municipal, enquête sur les usagers de la patinoire Lafayette (1996), bilan financier, étude sur la patinoire (1994)

Date

1994-2002

Cote

370W350

10

Construction : dossier SSI, rapports, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance.

Date

1998, 2000

Cote

785W363

11

Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'un parking rue Garnier : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Complexe sportif piscine-patinoire, aménagement d'espaces libres et de plantes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1997-1999). Construction d'un égout de dérivation, rue Goudimel et pose d'une conduite de refoulement, rue Paris : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché, plans, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (1998-1999). Pont Blanc, avenue de Chardonnet, construction d'un caniveau pour conduite de refoulement : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999-2001). Rue Clément Marot, poursuite des travaux d'aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1999). Rue clément Marot, aménagement de sécurité : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999)

Date

1997-2001

Cote

588W2

12

Construction : APD, PAS, rapport de présentation.[Documents en mauvais état].

Date

1988, 1995

Cote

785W346

13

Construction : dossier de permis de construire n°95-208. [Documents en mauvais état.]

Date

1996, 1998

Cote

785W353

14

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°116 à 223, tous lots).

Date

1998-2001

Cote

655W253

15

Construction : document de synthèse (étude coloris intérieur / extérieur), études, plans, correspondance.

Date

1995-1998, 2003

Cote

785W350

16

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, dossier de paiement (procès-verbal de réception définitif des travaux, décomptes général des travaux, certificats de solde, correspondance, 1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

655W262

17

Construction : dossier photographique, dossiers d'assurances.

Date

1996-2001

Cote

785W356

18

Mise à niveau des installations de traitement de l'eau : pièces du DCE et du DOE.

Date

2000-2001

Cote

245W_GB650

19

Réalisation d'espaces verts rue Garnier, rue Boulloche et proximité CNFPT et complexe sportif La Fayette : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999). Rue Schlumberger, aménagement d'une station de relèvement des eaux usées et pluviales : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1999). Echangeur de Planoise, collecteur Ouest, ouvrage de dérivation : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux(1997-1999) Centre technique municipal, construction d'un parking à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Clémenceau : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1999-2000). Centre technique municipal, quai de transfert des déchets : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux (1997-2000). Avenue Léo Lagrange, rue Galilée, construction d'un égout : dossier de marché, plans, décompte général et définitif, procès-verbal de réception des travaux, rapport de contrôle (1999).

Date

1997-2000

Cote

588W3

20

Construction : dossier d'assurance, études du coût global.

Date

1994-2000

Cote

785W348

21

Construction, problèmes de dysfonctionnement et de malfaçons : compte rendu de réunion, correspondance.

Date

1995-2000

Cote

785W351

22

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : factures hors marché (1996-2001) ; marché 95-180 : certificats d'acomptes, décompte général définitif (par lots, 1997-2000).

Date

1997-2000

Cote

655W254

23

Construction : DOE lots n°19 à 21, 23 et 27, plans, article de presse, documentation, correspondance.

Date

1995-1999

Cote

785W361

24

Construction : DIUO, registre journal de coordination, rapports du coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé.

Date

1996-1999

Cote

785W355

25

CAMPUS DE LA BOULOIE - dossiers de plans de COMETEC INGENIERIE de l'unité de résidence Fourier (1994- 1999) - dossier technique et de détail, étalement possible et coûts, COMETEC INGENIERIE et PROGEBAT - 1994) - correspondances ( 1994-1999) - plans - étude d'aménagement du campus, rapport de diagnostic et premières propositions, dossier MINEA (1999). ZAC DE PLANOISE.- Rue Garnier, construction d'une sous-station : plans (1992). Chemin de la Combe Maçon, déplacement (1995-1996).

Date

1992-1999

Cote

354W387

26

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction.- contrôle technique : dossier de marché n°172 de 1995 (1995-1999) ( titulaire : contrôle et prévention) ; étude coordination et sécurité : dossier de marché d'étude n°133 du 1996 (titulaire APAVE, 1995-1999).

Date

1995-1999

Cote

655W251

27

Construction : DOE lots n°7 à 11.

Date

1997-1999

Cote

785W357

28

Construction : APD. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1998

Cote

785W369

29

Construction : comptes rendus de réunions, rapports, plans, correspondance.

Date

1994-1998

Cote

785W347

30

Construction : dossier de contrôle technique. [Documents en mauvais état.]

Date

1998

Cote

785W362

31

Construction : DOE lots n°12 à 18 (manque lot n°14).

Date

1998

Cote

785W358

32

Construction : dossier photos, DOE lots n°4 à 6.

Date

1996-1998

Cote

785W354

33

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 (acte spécial des sous-traitants, annexes à l'acte d'engagement, 1996-1998)

Date

1996-1998

Cote

655W257

34

Construction : DOE lots n°16, 22 et 24.

Date

1997-1998

Cote

785W359

35

Construction : DCE, plans. [Concerne aussi la piscine Lafayette].

Date

1989, 1991

Cote

785W370

36

Construction : comptes rendus de réunions de chantier.[Documents en mauvais état].

Date

1995-1998

Cote

785W349

37

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction : marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20, avenants n°1 à 10 (1996-1998).

Date

1996-1998

Cote

655W259

38

Piscine Lafayette, construction et financement : correspondance, relations avec Préfecture, Conseil Général et Régional, notifications de subvention, comptes rendus de réunions (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

370W370

39

Construction : DOE lots n°4 à 13 (manque lot n°6).

Date

1992-1993, 1995

Cote

785W367

40

Piscine Lafayette, rue Louis Garnier, construction ; marché de travaux n°190 de 1996, lots construction n°1 à 20 : certificats d'acomptes (n°1 à 115, tous lots).

Date

1996-1998

Cote

655W252