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De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

958W33

1922-1988

Gare d'Eau (avenue de la), GARIBALDI (rue), GARNIER, Louis (rue), GAUGUIN, Paul (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), Germinettes (chemin des), GEORGE (rue du professeur), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), Gissey (chemin de), Glaïeuls (allée des), Gouille (rue de la ), GOUDIMEL, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), Grand Buisson (chemin du)

RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement de l'avenue Gaulard : plans, détails estimatifs, délibération, rapports, correspondance (1936-1940). Camping Saint Paul, création d'un parc à voitures : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970-1971). Avenue Gaulard. Construction des trottoirs : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1972). Carrefour République / Gaulard / Cusenier, projet de passage inférieur : plans d'étude (s.d.). Aménagement d'un parking au droit des PTT : plans, correspondance (1977). Carrefour Gaulard / pont Bregille / rue Sarrail, projet de réaménagement : dossier de marché n° 89-150, correspondance (1989-1990). Raccordement à l'égout des anciens établissements Sani-Est : dossier marché n°89-130 (1989). Réfection du mur de rempart au droit du parking entre le pont de la République et le moulin Saint Paul : dossier marché n° 91-149, notes, correspondance (1987-1993). Aménagement : correspondance avec les riverains, pétition (1988-1994). Plan de circulation programme 1974, carrefour Cusenier / République : avant -projet, plans (1974). Aménagement des bords du Doubs, étude d'architecte : plan, rapport, proposition (1971).

354W196

1936-1994

Bregille (pont de), CUSENIER, Elisée (avenue), GAULARD, Arthur (avenue), République (rue de la), SARRAIL (rue du Général)

MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, NOTE

Divers - Album photographiqueM. Tupin

6Fi497

1950-1970

Granvelle (Palais), Halte nautique, Ruty (caserne), St Jacques (Hôpital), Fontaine Argent (avenue), GAULARD, Arthur (avenue), Jacobins (place des), LECLERC (place du Maréchal), MEGEVAND (rue), Préfecture (rue de la), République (pont de la)

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

250W41

1951-1981

GARIBALDI (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), GEORGE (rue du professeur), Géraniums (avenue des), Germinettes (chemin des), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glacis (rue des), Glaïeuls (allée des), GONDY, Claudius (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W9

1953

Avenir (rue de l'), Battant (rue), Belfort (rue de), Bergère (rue de la), BERNARD, Tristan (rue), BERSOT (rue), Bouez, Les Echenoz de (lieu-dit), Bousserotte, La (lieu-dit), Brosses (rue des), BRUAND, Nicolas (rue), CARNOT (avenue), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Charigney (rue de), Chasnot (rue du), Chateaufarine (lieu-dit), Chatels, Les Trois (lieu-dit), CLERC, Francis (rue), Convention (rue de la), COURBET, Gustave (rue), Courtils (rue des), Cras (rue des), Crotot (chemin du), DELACROIX, Alphonse (rue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Fontaine Ecu (rue de), Fontenottes (rue des), FRANK, Anne (rue), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grange du Collège (rue de la), Granges (rue des), Graviers Blancs, Les (lieu-dit), Gray (route de), Grette (rue de la), Huit Septembre (place du), ISENBART, (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Madeleine (rue de la), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), NICOLE, Nicolas (rue), Oratoire (rue de l'), Palente (lieu-dit), PATEU (rue), PERGAUD, Louis (rue), Pièces, Aux Grandes (lieu-dit), PLANCON, Gabriel (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), Relançons (chemin des), République (rue de la), Sanatorium (chemin du), SIFFERT, Charles (avenue), Tilleroyes, Les (lieu-dit), Trépillot (rue de), Trépillot, A (lieu-dit), Trulères (chemin des), Tunnel (rue du), Vareilles Dessous (lieu-dit), Vesoul (rue de), VIANCIN, Charles (rue), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), Vignier (rue de ), Villas (rue des), Violettes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W1

1953

Anvers (rue d'), BAIGUE, Henri (rue), Battant (rue), Belfort (rue de), BERSOT (rue), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des), Bouloie, A la (lieu-dit), Bousserotte (chemin de la), Champrond (rue), CHARDONNET (avenue de), Charigney (rue de), Chaudanne (rue du Petit), Cras (rue des), Cras, Aux (lieu-dit), DELAVELLE, Victor (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), DIDEROT (boulevard), Dole (rue de), Eglise (rue de l'), Famille (rue de la), FERRY, Jules (rue), Fontaine Argent (avenue), Forgeron, Champ (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Granges (rue des), HYENNE (rue du Docteur), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue), JANVIER, Antide (rue), Jourande (chemin de la), KLEIN (rue), Lorraine (rue de ), Malpas (chemin de), MARIE-LOUISE (rue), Montrapon (lieu-dit), PERGAUD, Louis (rue), Préfecture (rue de la), Ragots (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Saint Claude (quartier), Tarragnoz (lieu-dit), Vesoul (rue de), Vieilley (chemin de), Vignerons (rue des)

DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLANCHES

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W5

1953

CLEMENCEAU, Georges (avenue), Eglise (rue de l'), GAULARD, Arthur (avenue), Géraniums (avenue des), Huit Septembre (place du), Jeannettes (rue des), Lycée (rue du), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Paquerettes (rue des), PERGAUD, Louis (rue), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Rivotte (rue), Roses (rue des), SANCEY, Alfred (rue), Tulipes (rue des)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

462W53

1956-1972

Artisans (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bonnay (chemin de), Bro (chemin de la), Brosses (rue des), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Coteau (rue du), CUVIER, Georges (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Graviers Blancs (chemin des), Israëlite (cimetière), JOUCHOUX, Auguste (rue), Journaux (chemin des), LARMET (rue), Martin (rue des Saints), Montarmots (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Puits (rue du), Relançons (chemin des), Sanatorium (chemin du), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des), Trépillot (rue de), Trulères (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

PLAN

Quartier de la Boucle - Parking au croisement avenue Gaulard et la rue de la RépM. Tupin

6Fi114

1966

Boucle, La (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), République (rue de la)

Quartier de la Boucle - Avenue GaulardM. Tupin

6Fi178

1970-1975

Bregille (Pont de), Boucle, La (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), SARRAIL (rue du Général)

Quartier de la Boucle - croisement rue de la République avec l'avenue GaulardM. Tupin

6Fi213

1972

Boucle, La (lieu-dit), CUSENIER, Elisée (parking), GAULARD, Arthur (avenue), République (rue de la)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 56/98/128 , Rue des Fusillés de la Résistance - Rue Rivotte - Avenue Gaulard , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.79/JUIL.82 , reporté en SEPT.79/SEPT.82

377W576

1982

Fusillés de la Résistance (rue des), GAULARD, Arthur (avenue), Rivotte (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 39 , chantier n° 128 , Rue Rivotte - Place des Jacobins - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en SEPT.82

377W577

1982

GAULARD, Arthur (avenue), Jacobins (place des), Rivotte (rue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 42 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AK : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en MAI.84

377W579

1982-1984

GAULARD, Arthur (avenue)

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Muguet, aire de retournement de bus, déplacement de conduite d'eau : notes, plans (1984) - Avenue Gaulard et place des Jacobins, travaux et pose de conduite en égout : main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 84-132, plans (1984-1985) - Rue de l'Orme de Chamars, remplacement de conduite : notes, plans (1982) - Grande Rue et rue de la République, aménagement en voie "piétons-bus" : dossier de consultation des entreprises (manque le CCTP), copie du décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essais en pression, coupures de presse (1984-1985) (à noter : voir également dans les dossiers du service Etudes et Travaux -dossier pour l'instant dans le service, à cause de travaux futurs en 2006) - ZAC de la Combe Saragosse, travaux de viabilité, volet eau-assainissement : plans, comptes-rendus de chantiers, procès-verbaux d'essai en pression (1984)

355W98

1982-1985

Combe Saragosse (ZAC de la), GAULARD, Arthur (avenue), Grande Rue, Jacobins (place des), Muguet (rue du ), Orme de Chamars (rue de l'), République (rue de la)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Relevé topographique, planche n° 44 - 43 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard - Rue Sarrail , section AI : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

377W548

1983

GAULARD, Arthur (avenue), SARRAIL (rue du Général)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 42 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AI : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

377W547

1983

GAULARD, Arthur (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 44 - 44 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AI : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

377W549

1983

GAULARD, Arthur (avenue)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

377W575

1984-1988

GAULARD, Arthur (avenue), Rivotte (faubourg)

PLAN