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  1. Résultat n°1

    De l'avenue de la Gare d'eau à la rue Giacomotti.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W42

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De l'avenue de la Gare d'eau à la rue Giacomotti.
  2. Résultat n°2

    Travaux d'aménagement, de sécurité et traitement acoustique : copie de la DT n° 03-272, APD, plans de sécurité et de protection de la santé, rapport final de contrôle technique, DOE, articles de presse, DIUO.

    Date

    2003-2005

    Cote

    245W_GB246

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Citadelle, forts, fortifications, remparts.
    • Bastion de Bregille.
    • Travaux d'aménagement, de sécurité et traitement acoustique...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  3. Résultat n°3

    Travaux d'aménagement de sécurité et traitement acoustique : copies des arrêtés de classement de 1942 comme monuments historiques des anciens remparts de Vauban et du colombier militaire, plans, audit sécurité incendie, diagnostics, diagnostic amiante, rapports de visites de contrôle, correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1991-2004

    Cote

    245W_GB245

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Citadelle, forts, fortifications, remparts.
    • Bastion de Bregille.
    • Travaux d'aménagement de sécurité et traitement acoustique...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Travaux de mise en sécurité et d'aménagement (marché n°2003-118) : dossier de marché, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, DGD.

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB244

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Citadelle, forts, fortifications, remparts.
    • Bastion de Bregille.
    • Travaux de mise en sécurité et d'aménagement (marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  5. Résultat n°5

    Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme et du syndicat d'initiative, délégation de service public : extraits de délibération, correspondance, comptes rendus de réunion, notes, prorogation de la convention du 18/12/1996 (copie, 2000), rapport sur l'exercice 1998, extraits de délibération, rapport sur l'exercice 1997, convention ville de Besançon / office du tourisme et syndicat d'initiative signée le 18/12/1996 (originale), rapport d'activité 1996, extraits de délibération homologuant les tarifs (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    539W87

    • Contexte : 539W

    • Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  6. Résultat n°6

    RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement de l'avenue Gaulard : plans, détails estimatifs, délibération, rapports, correspondance (1936-1940). Camping Saint Paul, création d'un parc à voitures : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970-1971). Avenue Gaulard. Construction des trottoirs : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1972). Carrefour République / Gaulard / Cusenier, projet de passage inférieur : plans d'étude (s.d.). Aménagement d'un parking au droit des PTT : plans, correspondance (1977). Carrefour Gaulard / pont Bregille / rue Sarrail, projet de réaménagement : dossier de marché n° 89-150, correspondance (1989-1990). Raccordement à l'égout des anciens établissements Sani-Est : dossier marché n°89-130 (1989). Réfection du mur de rempart au droit du parking entre le pont de la République et le moulin Saint Paul : dossier marché n° 91-149, notes, correspondance (1987-1993). Aménagement : correspondance avec les riverains, pétition (1988-1994). Plan de circulation programme 1974, carrefour Cusenier / République : avant -projet, plans (1974). Aménagement des bords du Doubs, étude d'architecte : plan, rapport, proposition (1971).

    Date

    1936-1994

    Cote

    354W196

    • Contexte : 354W

    • RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

    Date

    1984-1988

    Cote

    377W575

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 43 - 45 , chantier n° 290 , Avenue Arthur Gaulard , section AH : plan au 1/200ème, levé en juin 1988 , reporté en juin 1988

    Date

    1988

    Cote

    377W525

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 43 - 45 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

    Date

    1922-1988

    Cote

    958W33

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.
  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 45 - 41 , chantier n° 340 , Avenue Gaulard - Rue de la Raye , section AK : plan au 1/200ème, levé en juin 1988 , reporté en juin 1988

    Date

    1988

    Cote

    377W578

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 41 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 42 - 46 , chantier n° 106/290 , Avenue Gaulard - Square de la Charlotte , section AE : plan au 1/200ème, levé en JUIN.81/JUIL.86 , reporté en JUIN.81/AOUT.86

    Date

    1986

    Cote

    377W505

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 42 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Réaménagement du secteur avenue Gaulard - rue de Lorraine : photographies et plans

    Date

    1985

    Cote

    659W188

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Réaménagement du secteur avenue Gaulard - rue de Lorraine...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Muguet, aire de retournement de bus, déplacement de conduite d'eau : notes, plans (1984) - Avenue Gaulard et place des Jacobins, travaux et pose de conduite en égout : main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 84-132, plans (1984-1985) - Rue de l'Orme de Chamars, remplacement de conduite : notes, plans (1982) - Grande Rue et rue de la République, aménagement en voie "piétons-bus" : dossier de consultation des entreprises (manque le CCTP), copie du décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essais en pression, coupures de presse (1984-1985) (à noter : voir également dans les dossiers du service Etudes et Travaux -dossier pour l'instant dans le service, à cause de travaux futurs en 2006) - ZAC de la Combe Saragosse, travaux de viabilité, volet eau-assainissement : plans, comptes-rendus de chantiers, procès-verbaux d'essai en pression (1984)

    Date

    1982-1985

    Cote

    355W98

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 45 - 42 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AK : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en MAI.84

    Date

    1982-1984

    Cote

    377W579

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 42 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 19 - 17 , chantier n° 213 , Avenue Gaulard , section DK : plan au 1/500ème, levé en JUIN.84 , reporté en JUIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W860

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 17 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 44 - 43 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard - Rue Sarrail , section AI : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W548

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 43 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 44 - 42 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AI : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W547

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 42 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Relevé topographique, planche n° 44 - 44 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AI : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W549

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 44 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 56/98/128 , Rue des Fusillés de la Résistance - Rue Rivotte - Avenue Gaulard , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.79/JUIL.82 , reporté en SEPT.79/SEPT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W576

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES