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  1. Résultat n°1

    De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

    Date

    1922-1988

    Cote

    958W33

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.
  2. Résultat n°2

    De l'avenue de la Gare d'eau à la rue Giacomotti.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W42

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De l'avenue de la Gare d'eau à la rue Giacomotti.
  3. Résultat n°3

    Réaménagement du secteur avenue Gaulard - rue de Lorraine : photographies et plans

    Date

    1985

    Cote

    659W188

    • Contexte : 659W

    • II. Programme d'urbanisme
    • 3, Opération d'aménagement
    • Centre-ville
    • Réaménagement du secteur avenue Gaulard - rue de Lorraine...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme et du syndicat d'initiative, délégation de service public : extraits de délibération, correspondance, comptes rendus de réunion, notes, prorogation de la convention du 18/12/1996 (copie, 2000), rapport sur l'exercice 1998, extraits de délibération, rapport sur l'exercice 1997, convention ville de Besançon / office du tourisme et syndicat d'initiative signée le 18/12/1996 (originale), rapport d'activité 1996, extraits de délibération homologuant les tarifs (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    539W87

    • Contexte : 539W

    • Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  5. Résultat n°5

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W64

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

    Date

    1956-1972

    Cote

    462W53

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements non homologués : plans de traverse...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 19 - 17 , chantier n° 213 , Avenue Gaulard , section DK : plan au 1/500ème, levé en JUIN.84 , reporté en JUIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W860

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 17 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 45 - 42 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AK : plan au 1/200ème, levé en MAI.82 , reporté en MAI.84

    Date

    1982-1984

    Cote

    377W579

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 42 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 45 - 41 , chantier n° 340 , Avenue Gaulard - Rue de la Raye , section AK : plan au 1/200ème, levé en juin 1988 , reporté en juin 1988

    Date

    1988

    Cote

    377W578

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 41 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 45 - 39 , chantier n° 128 , Rue Rivotte - Place des Jacobins - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en SEPT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W577

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 39 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 56/98/128 , Rue des Fusillés de la Résistance - Rue Rivotte - Avenue Gaulard , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.79/JUIL.82 , reporté en SEPT.79/SEPT.82

    Date

    1982

    Cote

    377W576

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

    Date

    1984-1988

    Cote

    377W575

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 44 - 44 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AI : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W549

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 44 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 44 - 43 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard - Rue Sarrail , section AI : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W548

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 43 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Relevé topographique, planche n° 44 - 42 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AI : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

    Date

    1983

    Cote

    377W547

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 44 - 42 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Relevé topographique, planche n° 43 - 45 , chantier n° 290 , Avenue Arthur Gaulard , section AH : plan au 1/200ème, levé en juin 1988 , reporté en juin 1988

    Date

    1988

    Cote

    377W525

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 43 - 45 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Relevé topographique, planche n° 42 - 46 , chantier n° 106/290 , Avenue Gaulard - Square de la Charlotte , section AE : plan au 1/200ème, levé en JUIN.81/JUIL.86 , reporté en JUIN.81/AOUT.86

    Date

    1986

    Cote

    377W505

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 42 - 46 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Muguet, aire de retournement de bus, déplacement de conduite d'eau : notes, plans (1984) - Avenue Gaulard et place des Jacobins, travaux et pose de conduite en égout : main levée de caution, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 84-132, plans (1984-1985) - Rue de l'Orme de Chamars, remplacement de conduite : notes, plans (1982) - Grande Rue et rue de la République, aménagement en voie "piétons-bus" : dossier de consultation des entreprises (manque le CCTP), copie du décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, plans, comptes-rendus de réunion, procès-verbal d'essais en pression, coupures de presse (1984-1985) (à noter : voir également dans les dossiers du service Etudes et Travaux -dossier pour l'instant dans le service, à cause de travaux futurs en 2006) - ZAC de la Combe Saragosse, travaux de viabilité, volet eau-assainissement : plans, comptes-rendus de chantiers, procès-verbaux d'essai en pression (1984)

    Date

    1982-1985

    Cote

    355W98

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  19. Résultat n°19

    RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement de l'avenue Gaulard : plans, détails estimatifs, délibération, rapports, correspondance (1936-1940). Camping Saint Paul, création d'un parc à voitures : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970-1971). Avenue Gaulard. Construction des trottoirs : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1971-1972). Carrefour République / Gaulard / Cusenier, projet de passage inférieur : plans d'étude (s.d.). Aménagement d'un parking au droit des PTT : plans, correspondance (1977). Carrefour Gaulard / pont Bregille / rue Sarrail, projet de réaménagement : dossier de marché n° 89-150, correspondance (1989-1990). Raccordement à l'égout des anciens établissements Sani-Est : dossier marché n°89-130 (1989). Réfection du mur de rempart au droit du parking entre le pont de la République et le moulin Saint Paul : dossier marché n° 91-149, notes, correspondance (1987-1993). Aménagement : correspondance avec les riverains, pétition (1988-1994). Plan de circulation programme 1974, carrefour Cusenier / République : avant -projet, plans (1974). Aménagement des bords du Doubs, étude d'architecte : plan, rapport, proposition (1971).

    Date

    1936-1994

    Cote

    354W196

    • Contexte : 354W

    • RN 67, déviation de la porte Rivotte et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W41

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE