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Rives du Doubs, aménagement ("projet rivière") : dossier architectes - urbanistes BLANC, DUCHE, CHATAURET, SAVONNET (analyses et propositions), plans, guide technique, annexes (1991). Terrains militaires, acquisition : note d'enquête préalable à un projet d'aliénation de bien immobilier communal, comptes-rendus de réunions pour acquisition terrains, plan POS secteur ouest et nord 2ème tranche, plan projet radiale ouest entre rue Jacquard et boulevard de la Grette, plan travaux boulevard est, plan avant-projet définitif boulevard de la Grette (1987-1989).

354W336

1987-1991

BLUM, Léon (boulevard), Doubs, Le (rivière), GAULLE, Charles de (boulevard)

Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 146 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 196 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 330 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en JANV.88 , reporté en -

377W114

1982-1988

Chamuse (chemin de), DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard), Montoille (chemin de)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 27 - 27 , chantier n° 330 , Boulevard de la Grette - Rue des Vignerons - Rue Duplain , section EH/DZ/KV : plan au 1/200ème, levé en JANV.88 , reporté en JANV.88

377W133

1988

DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard), Vignerons (rue des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 36 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Chemin du Fort de Chaudanne , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

377W325

1987

Chaudanne (chemin du Fort de), GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 304 , Boulevard De Gaulle - Rue du Polygone - Rue Brulard , section DV/IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

377W267

1987

BRULARD (rue du Général), GAULLE, Charles de (boulevard), Polygone (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Rue des Vieilles Perrières - Rue Plançon , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

377W294

1987

GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Vieilles Perrières (rue des)

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W64

1980-1987

FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 37 - 34 , chantier n° 304 , Chemin de Canot - Quai Bugnet - Boulevard de Gaulle - Chemin des Germinettes , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

377W363

1987

BUGNET, Henri (quai), Canot (chemin de), GAULLE, Charles de (boulevard), Germinettes (chemin des)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier n° 279 , Rue Dornier - Rue Duplain - Rue Brulard - Boulevard de la Grette , section DT/DV/DZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.86 , reporté en AVRIL.86

377W160

1986

BRULARD (rue du Général), DORNIER, Charles (rue), DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Groupe scolaire de Rosemont, construction d'un égout : extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, règlement des indemnités aux riverains (1937-1940). Cité de Rosemont, rues Wittmann, Boileau et A. France, renforcement des égouts : dossier de marché n° 78-107 (1978-1979). Rue Wittman, aménagement d'aire de jeux et d'espace vert : dossier de marché pour travaux d'aménagement, extrait des délibérations du Conseil municipal, dossier de subvention, facture pour travaux espaces verts, aménagement en piste d'éducation routière (1979-1980). Rue Estignard, extension du réseau d'assainissement : détail estimatif, bordereau des prix, plan, facture (1985). Voie projetée à la sortie du pont sur le boulevard de la Grette au chemin de Chaudanne : plan, lettre à la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) (1967). Rue Garibaldi, construction d'égout et aménagement autour du bâtiment de la médecine du travail : plans, correspondance (1978).

354W217

1937-1985

BOILEAU, (rue), ESTIGNARD, Alexandre (rue), FRANCE, Anatole (rue), GARIBALDI (rue), GAULLE, Charles de (boulevard), Rosemont (cité de), WITTMANN, Charles (rue)

DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste cyclable : dossier marché n° 76-33, plans, correspondances, délibération (1975-1977). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe (terrassement, conduite d'eau, engazonnement) : pièces marché, correspondances, délibérations, plans, photographies (1979-1980). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe, 2ème tranche : dossier marché n° 82-143, plans, correspondance (1978-1984).

354W250

1975-1984

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), GAULLE, Charles de (boulevard)

ZUP de Besançon Planoise (dossier SEDD). - Rue de Cologne, dalles parking et TEAM : marché n° 78.39 (1978-1979). - Quartier de la Louvière, aménagement voirie-réseaux divers du programme les Cerisiers : marché n° 81.26 (1981). - Quartier de la Louvière, travaux de chaussée et réseaux divers : pièces du dossier de consultation des entreprises (1980). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en œuvre d'enrobés : marché n° 79.103 (1979-1983). - Fourniture et mise en oeuvre des enrobés des voiries primaire, secondaire et tertiaire : ordres de services des marchés n° 69.10, 69.41, 70.36 et 71.46 (1969-1975). - Eclairage public : ordres de services des marchés n° 68.30, 73.10, 74.34 (1969-1976). - Installation et exploitation du chauffage collectif : ordres de services des marchés n° 67.11 et 70.25 (1971-1975). - Extension et raccordement du réseau assainissement et de la galerie technique : ordres de services des marchés n° 66.04, 66.14, 70.24; 71.13 et 75.06 (1971-1976). - Aménagement des espaces verts : ordres de services des marchés n° 68.07, 70.41, 71.36, 72.36, 73.20, 73.25 (1970-1973). - Réseau d'eau : ordres de services des marchés n° 73.08, 74.39 (1973-1974). - Collection d'ordres de services pour les marchés n° : 61.04 (mission architecte), 68.31 (terrassement boulevard de la Grette), 68.42 (construction d'un pont cadre sur la Malcombe), 70.23 (voirie), 71.51 (mise en état sols et démolitions), 73.12 (ouvrage de franchissement de la RN 73), 73.20 (aménagement abords place Jean Moulin), 73.29 (voirie), 75.10 (travaux topographiques), 75.33 (voirie), 76.25 (aire de stationnement) (1970-1976). - Quartier de Chateaufarine, espaces libres : pièces de marché, plans (1972).

354W287

1969-1983

Chateaufarine (lieu-dit), Cologne (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard), Louvière, La (lieu-dit), Malcombe (lieu-dit la), MOULIN, Jean (place), Planoise (ZUP de)

Relevé topographique, planche n° 38 - 35 , chantier n° 88/163 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.81/JANV.83 , reporté en MAI.81/JANV.83

377W401

1983

GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, aménagement d'un terrain d'aventures : dossier marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 77-04, article de presse, dossier de subvention concernant la ZUP de Planoise et la rue Antonin Fanart (1977-1978). Bretelle de dégagement du boulevard de Gaulle à la rue Plançon, construction : délibération, dossier marché n° 74-16 (1974-1975). Carrefour boulevard de Gaulle / avenue de la Gare d'Eau, aménagement : dossier marché n° 80-118 (1980-1983).

354W233

1974-1983

FANART, Antonin (rue), Gare d'Eau (avenue de la), GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (ZUP de)

Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier n° 163 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83

377W426

1983

GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 39 - 39 , chantier n° - , Av. du 8 Mai 1945 - Bld Charles de Gaulle - Rue de l'Orme de Chamars - Rue Ch. Nodier , section AV/AS : plan au 1/200ème, levé en - , reporté en -

377W429

1982

GAULLE, Charles de (boulevard), Huit Mai 1945 (avenue du), NODIER, Charles (rue), Orme de Chamars (rue de l')

PLAN

Boulevard de la Grette, construction d'un pont - cadre de la Malcombe (maître d'ouvrage SEDD) : dossier de consultation des entreprises, plans (1968). Accès maternité " La mère et l'enfant ", projet d'aménagement : correspondance, plans (1980). Rond-point Canot, construction d'évitement de bus : dossier de marché n° 74.168 (1974-1975). Place St Jacques / Chamars / avenue de Canot / boulevard de Gaulle, aménagement du carrefour : dossier de marché n° 74.24, plans, délibération (1974). Pont et avenue de Canot, élargissement. - Lot n° 3, voirie : dossier de marché n° 79.113, plans (1979-1982). - Lot n°4, démolition de l'ancien commissariat de la foire et des WC publics : plans, photographies, permis de démolir (1979-1980).

354W323

1968-1982

Canot (pont de), Canot, A (lieu-dit), Chamars (promenade), GAULLE, Charles de (boulevard), Huit Mai 1945 (avenue du), Malcombe (lieu-dit la), Saint-Jacques (place)

Relevé topographique, planche n° 27 - 27 , chantier n° 146 , Boulevard de la Grette - Rue Duplain , section EH/DZ/KV : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

377W134

1982

DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 38 - 36 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81

377W402

1981

GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81

377W427

1981

GAULLE, Charles de (boulevard)

PLAN