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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres F à G : Rue Fabre ; Rue Antonin Fanart ; Rue Henri Fertet ; Avenue du Maréchal Foch ; Avenue de Fontaine Argent ; Rue de Fontaine Ecu ; Chemin Français ; Rue de Fribourg ; Rue du Funiculaire ; Rue des Fusillés de la Résistance ; Avenue de la Gare d'Eau ; Avenue Arthur Gaulard ; Boulevard Charles De Gaulle ; Avenue Girod de Chantrans ; Rue Claude Goudimel ; Rue de la Gouille ; Rue Charles Gounod ; Rue Goya ; Grande Rue ; Chemin des Grands Bas ; Rue des Granges ; Place Granvelle ; Route de Gray ; Boulevard de la Grette ; Rue de la Grette ; Chemin du Fort Griffon). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.
Cote
462W64
 Date
1980-1987
 Lieu
FABRE (rue), FANART, Antonin (rue), FERTET, Henri (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (rue de), Français (chemin), Fribourg (rue de), Funiculaire (rue du), Fusillés de la Résistance (rue des), Gare d'Eau (avenue de la), GAULARD, Arthur (avenue), GAULLE, Charles de (boulevard), GIROD de CHANTRANS (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue), GOYA (rue), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Granges (rue des), GRANVELLE (place), Gray (route de), Grette (rue de la), Griffon (chemin de Ronde du Fort)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
2

Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier n° 45 , Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille , section EH : plan au 1/500ème, levé en MAI.79 , reporté en NOV.79
Cote
377W792
 Date
1979
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard), Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 11 - 12 , chantier...
3

Relevé topographique, planche n° 10 - 11 , chantier n° 45 , Boulevard de la Grette , section EH : plan au 1/500ème, levé en MAI.79 , reporté en NOV.79
Cote
377W786
 Date
1979
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 10 - 11 , chantier...
4

Relevé topographique, planche n° 9 - 11 , chantier n° 45 , Boulevard de la Grette , section EH : plan au 1/500ème, levé en NOV.78 , reporté en JANV.79
Cote
377W779
 Date
1978-1979
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 9 - 11 , chantier...
5

Relevé topographique, planche n° 39 - 39 , chantier n° - , Av. du 8 Mai 1945 - Bld Charles de Gaulle - Rue de l'Orme de Chamars - Rue Ch. Nodier , section AV/AS : plan au 1/200ème, levé en - , reporté en -
Cote
377W429
 Date
1982
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard), Huit Mai 1945 (avenue du), NODIER, Charles (rue), Orme de Chamars (rue de l')
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 39 - 39 , chantier...
6

Relevé topographique, planche n° 39 - 38 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81
Cote
377W428
 Date
1981
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 39 - 38 , chantier...
7

Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81
Cote
377W427
 Date
1981
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier...
8

Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier n° 163 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.83 , reporté en JANV.83
Cote
377W426
 Date
1983
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 39 - 37 , chantier...
9

Relevé topographique, planche n° 38 - 36 , chantier n° 111 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en OCT.81 , reporté en OCT.81
Cote
377W402
 Date
1981
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 38 - 36 , chantier...
10

Relevé topographique, planche n° 38 - 35 , chantier n° 88/163 , Boulevard Charles de Gaulle , section AT : plan au 1/200ème, levé en JANV.81/JANV.83 , reporté en MAI.81/JANV.83
Cote
377W401
 Date
1983
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 38 - 35 , chantier...
11

Relevé topographique, planche n° 37 - 34 , chantier n° 304 , Chemin de Canot - Quai Bugnet - Boulevard de Gaulle - Chemin des Germinettes , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87
Cote
377W363
 Date
1987
 Lieu
BUGNET, Henri (quai), Canot (chemin de), GAULLE, Charles de (boulevard), Germinettes (chemin des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 37 - 34 , chantier...
12

Relevé topographique, planche n° 36 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Chemin du Fort de Chaudanne , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87
Cote
377W325
 Date
1987
 Lieu
Chaudanne (chemin du Fort de), GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 36 - 34 , chantier...
13

Relevé topographique, planche n° 36 - 34 , chantier n° 103 , Rue de Chaudanne - Boulevard de Gaulle , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en MAI.81
Cote
377W324
 Date
1981
 Lieu
Chaudanne (rue de), GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 36 - 34 , chantier...
14

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 103 , Rue Plançon - Rue des Vieilles Perrières - Boulevard de Gaulle , section IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en MAI.81
Cote
377W295
 Date
1981
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Vieilles Perrières (rue des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier...
15

Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier n° 304 , Boulevard de Gaulle - Rue des Vieilles Perrières - Rue Plançon , section IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87
Cote
377W294
 Date
1987
 Lieu
GAULLE, Charles de (boulevard), PLANCON, Gabriel (rue), Vieilles Perrières (rue des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 35 - 34 , chantier...
16

Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 304 , Boulevard De Gaulle - Rue du Polygone - Rue Brulard , section DV/IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87
Cote
377W267
 Date
1987
 Lieu
BRULARD (rue du Général), GAULLE, Charles de (boulevard), Polygone (rue du)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier...
17

Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier n° 279 , Rue Dornier - Rue Duplain - Rue Brulard - Boulevard de la Grette , section DT/DV/DZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.86 , reporté en AVRIL.86
Cote
377W160
 Date
1986
 Lieu
BRULARD (rue du Général), DORNIER, Charles (rue), DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 29 - 30 , chantier...
18

Relevé topographique, planche n° 27 - 27 , chantier n° 146 , Boulevard de la Grette - Rue Duplain , section EH/DZ/KV : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82
Cote
377W134
 Date
1982
 Lieu
DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 27 - 27 , chantier...
19

Relevé topographique, planche n° 27 - 27 , chantier n° 330 , Boulevard de la Grette - Rue des Vignerons - Rue Duplain , section EH/DZ/KV : plan au 1/200ème, levé en JANV.88 , reporté en JANV.88
Cote
377W133
 Date
1988
 Lieu
DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard), Vignerons (rue des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 27 - 27 , chantier...
20

Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 146 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 196 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier n° 330 , Rue Duplain - Boulevard de la Grette - Chemin de Montoille - Chemin de Chamuse , section EH/KV/KW/KX : plan au 1/200ème, levé en JANV.88 , reporté en -
Cote
377W114
 Date
1982-1988
 Lieu
Chamuse (chemin de), DUPLAIN, Louis (rue), GAULLE, Charles de (boulevard), Montoille (chemin de)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 377W

  • Relevé topographique, planche n° 26 - 26 , chantier...